Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

ordonnance pénal:

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

29-03-2007 15:17:10 - ordonnance pénal:

dgesbeu59: Apprenti pilote

ordonnance pénal:

salut le forum
en juillet 2006 :j ai fait une déposition en gendarmerie pour refus d ombtemperer,vitesse excessive,ligne continue ou j aver tout nier en bloc
27 mars 2007:convocation a une ordonnance pénal,,,,,je m y rend ,,,le procureur m appelle a la barre et me dit" on a rien pour vous " et continue avec " c peut etre un probleme de dossier et vous serer surement reconvoquer ulterieurement,,, voila et merci , aiu revoir
quelqu un aurait t il un avis ???? c tro bizarr
merci

Liens complémentaires

29-03-2007 15:20:58 - ordonnance pénal:

Aléa: VIP

Re: ordonnance pénal:


Bonjour, Tout simple, le procureur n'avait pas le dossier sous les yeux pour apprécier, il a dû s'égarer temporairement dans les méandres du palais de justice, vous ne perdez rien pour attendre si les faits ont avérés.

29-03-2007 15:51:44 - ordonnance pénal:

dgesbeu59: Apprenti pilote

Re: ordonnance pénal:


Aléa a écrit: Bonjour, Tout simple, le procureur n'avait pas le dossier sous les yeux pour apprécier, il a dû s'égarer temporairement dans les méandres du palais de justice, vous ne perdez rien pour attendre si les faits ont avérés. salut ,,ok merci alea , j espere q il ne le retrouveront pas

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "ordonnance pénal:"

	ordonnance pénal:			ordonnance penal et exces de vitesse permis probatoire
	ordonnance penale?			exces de vitesse et ordonance penal
	alcoolémie			exces de vitesse
	Retrais de point, ordonnance pénal, permis probatoire et alcool.			restitution du permis
	ordonnance penale			lien entre code penal et code de la route
	Opposition à ordonnance pénale			avocat droit penal routier
	Ordonnance pénale			ordonnance pénale...recours...

	PV - Prescription 1 an ou 3 ans?			ordonnance pénale au lieu d'une convocation
	Ordonnance pénale - Délit			Execution d'une Ordonnance pénale
	Code penal et civil.			ordonnace penale brest
	ordonnance pénale... que dire dans l'attestation de l'employeur ?			Notification ordonnance pénale : retrait permis 10 jours...
	ordonnance penale			mentions obligatoire sur un pv et vice de forme
	Demande du dossier pénal			OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME
	ordonnance penale et date effective retrait de points			ordonnance pénale, opposition et retraits de points.
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet

Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route » ordonnance pénal:

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

ordonnance pénal:

29-03-2007 15:17:10 - ordonnance pénal:

ordonnance pénal:

29-03-2007 15:20:58 - ordonnance pénal:

Re: ordonnance pénal:

29-03-2007 15:51:44 - ordonnance pénal:

Re: ordonnance pénal:

Aléa a écrit:

Sujet similaires :

Pied de page des forums