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 28-03-2007 17:35:40 - jugement pour alcoolemie

 yet
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Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 5

jugement pour alcoolemie

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bonjour
j ai ete arreté au volant dans paris avec un taux de 0.92 par l d air expriré (oui je sais c est bcp)
apres degrisement, j apprneds que je ne^passe pas en jugement mais que j ai une ordonnance penale
je ramene mon permis a la prefecture qui me dit que donne un e suspension administrative de 5 mois avec amende a suivre
je viens de recevoir le jugement : 600€ et 12 mois de suspension !!!
etant donné que je ne suis pas passé en jugement (proces), les circonstances ne sont pas examinés
or, j ai ete pris au volant de la voiture d une amie que j ai raccompagné parce qu elle ne pouvait pas conduire sa voiture (je sais, c est pas bien encore)
je ne prends jamais mon vehicule qd je sors dans paris et c ets la 1e fois que je suis pris pour ce motif
pensez vous d apres vos connaissances que la duree est justifiee juridiquement ?
pensez vous qu il y a moyen avec un avocat de contester ce jugmeent et d obtenir une reduction de suspension?
merci




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 28-03-2007 17:47:43 - jugement pour alcoolemie

 razor2
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Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3155

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

bonjour
j ai ete arreté au volant dans paris avec un taux de 0.92 par l d air expriré (oui je sais c est bcp)
apres degrisement, j apprneds que je ne^passe pas en jugement mais que j ai une ordonnance penale
je ramene mon permis a la prefecture qui me dit que donne un e suspension administrative de 5 mois avec amende a suivre
je viens de recevoir le jugement : 600€ et 12 mois de suspension !!!
etant donné que je ne suis pas passé en jugement (proces), les circonstances ne sont pas examinés
or, j ai ete pris au volant de la voiture d une amie que j ai raccompagné parce qu elle ne pouvait pas conduire sa voiture (je sais, c est pas bien encore)
je ne prends jamais mon vehicule qd je sors dans paris et c ets la 1e fois que je suis pris pour ce motif
pensez vous d apres vos connaissances que la duree est justifiee juridiquement ?pensez vous qu il y a moyen avec un avocat de contester ce jugmeent et d obtenir une reduction de suspension?
merci

Bonjour, pour 1.84g les peines maximales sont de 4500 euros d'amende, 3 ans d'annulation ou de suspension de permis, 2 ans de prison et 6 points en moins.
Donc moi je trouve que vous ne vous en tirez pas trop mal....
Contester? sur quelles bases?icon_confused





 28-03-2007 17:48:35 - jugement pour alcoolemie

 Aléa
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Messages: 17937

Re: jugement pour alcoolemie

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bonjour,

Chacun peut penser ce qu'il veut de votre cas mais personne ne poura vous dire si, en faisant OPPOSITION et en étant convoqué au Tribunal, les sanctions seront plus fortes, plus douces ou différentes



 28-03-2007 17:51:18 - jugement pour alcoolemie

 yet
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Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 5

Re: jugement pour alcoolemie

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merci je connais les peines maximales et je n ai pas besoin des  leçons de morale des allatoyah de la route
je sais que j ai commis une faute, un delit meme juridiquement parlant, je reconnais cela
je demande a ceux qui ont eu des circonstances similaires de me donner leur avis
pk y a t il 5 mois en administratif et 12 mois en penal ??
j ai lu qq cas avec des taux similaires qui prenaient 6 mois et une amende un peu plus lourde, alors pk pas moi .???



 28-03-2007 18:33:48 - jugement pour alcoolemie

 yet
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Messages: 5

Re: jugement pour alcoolemie

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ok, mon message precedant  n etait pas pour alea mais pour razor2 ... lol
je sais que l on ne peut pas savoir si ce sera plus ou moins en opposition
je veux juste savoir ce qu on eu des personnes dans des cas similaires
si il y a des gens avec des antecedants similaires, merci de me fournir votre jugment et de me dire si c etait en ordonnance penale ou proces



 28-03-2007 18:45:11 - jugement pour alcoolemie

 razor2
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Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3155

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

ok, mon message precedant  n etait pas pour alea mais pour razor2 ... lol
je sais que l on ne peut pas savoir si ce sera plus ou moins en opposition
je veux juste savoir ce qu on eu des personnes dans des cas similaires
si il y a des gens avec des antecedants similaires, merci de me fournir votre jugment et de me dire si c etait en ordonnance penale ou proces

Je n'ai fais aucun jugement ni leçon de morale, calmez vous un peu, je vous ai simplement dit que vu les peines maximales encourrues, vous ne vous en tiriez pas trop mal, c'est une constatation et je ne vois nul part la dedans de jugement de valeur sur votre faute! Alors merci d'évitez vous par contre les jugements du genre "ayatollah de la route"....
De plus, votre question était de savoir si la durée de la suspension était "juridiquement jusitifiée" et je vous ai donc rappellé les peines maximales encourrues ce qui est à mon sens une réponse parfaitement adaptée. Si vous connaissiez les peines maximales pourquoi alors demander si votre peine est "juridiquement justifiée"?
Bref, mettez un peu d'eau dans votre vin s'il vous plait dans votre façon de vous adresser aux gens...

Dernière modification par razor2 (28-03-2007 18:46:09)





 28-03-2007 18:45:53 - jugement pour alcoolemie

 chari
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 30-10-2005 
Messages: 1162

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

merci je connais les peines maximales et je n ai pas besoin des  leçons de morale des allatoyah de la route
je sais que j ai commis une faute, un delit meme juridiquement parlant, je reconnais cela
je demande a ceux qui ont eu des circonstances similaires de me donner leur avis
pk y a t il 5 mois en administratif et 12 mois en penal ??
j ai lu qq cas avec des taux similaires qui prenaient 6 mois et une amende un peu plus lourde, alors pk pas moi .???

Bonsoir
Votre mépris et votre outrecuidance sont ahurissants ; l'ayatollah , c'est bien vous et les pauvres usagers n'ont qu' à se garer quand vous décidez , grand prince , de conduire ; le doute ne semble pas vous effleurer et votre grande confiance en vous fait que vous vous contrefoutez des autres ; certaines de vos paroles sont de trop : on vous juge à vos actes ; n'en rajoutez plus.



 28-03-2007 18:56:19 - jugement pour alcoolemie

 kirlian1
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Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5416

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

pensez vous d apres vos connaissances que la duree est justifiee juridiquement ?

bien evidemment icon_smile

yet a écrit:

pensez vous qu il y a moyen avec un avocat de contester ce jugmeent et d obtenir une reduction de suspension?

avec ou sans vous pouvez contester et esperer mansuetude icon_razz  !
vous saurez alors finalement si votre choix etait le plus judicieux



 28-03-2007 19:15:55 - jugement pour alcoolemie

 yet
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Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 5

Re: jugement pour alcoolemie

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merci kirlian1 pour ta reponse
pas de commentaire pour celle de chari qui apparemment s est arreté sur le terme ayatolah et n a pas lu le reste de ma reponse
pas etonnant que les jugements soient si differents, entre les donneurs de leçons et ceux qui peuvent admettre que qqun fasse une erreur, la palette est large....



 28-03-2007 19:19:25 - jugement pour alcoolemie

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5416

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

merci kirlian1 pour ta reponse

de rien , mais Alea avait donné exactement la meme et seule reponse possible bien avant moi !  icon_razz

Dernière modification par kirlian1 (28-03-2007 19:20:36)



 28-03-2007 20:25:47 - jugement pour alcoolemie

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: jugement pour alcoolemie

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Bonsoir,

yet a écrit:

entre les donneurs de leçons et ceux qui peuvent admettre que qqun fasse une erreur, la palette est large....

Comme vous avez raison ! Ces "ayatolahs de la route" sont insupportables. Comme toutes ces familles donneuses de leçons, au simple prétexte qu'un des leurs c'est fait tuer par quelqu'un qui, comme vous, conduisait avec (seulement) 1,84 g/l d'alcool dans le sang et qui n'arrivent pas à comprendre qu'on a bien le droit de faire une petite erreur de temps en temps.



 28-03-2007 20:54:41 - jugement pour alcoolemie

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3155

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

merci kirlian1 pour ta reponse
pas de commentaire pour celle de chari qui apparemment s est arreté sur le terme ayatolah et n a pas lu le reste de ma reponse
pas etonnant que les jugements soient si differents, entre les donneurs de leçons et ceux qui peuvent admettre que qqun fasse une erreur, la palette est large....

Vous voyez des donneurs de leçon vous içi? Moi pas, par contre j'en vois certains qui feraient mieux d'adopter un profil un peu plus bas vu les prouesses qui les amènent içi...





 28-03-2007 21:03:26 - jugement pour alcoolemie

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: jugement pour alcoolemie

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Bonsoir
Alors il me semble sans vouloir trop m'avancer , faudrait voire avec des juristes avertis,
vous avez tout intérêt à accepter l'ordonnance pour toutes les raisons enumérées ci dessus et une autre qui y a échappé, la prochaine fois vous ne serez pas en récidive, mais si vous passez en audience correctionnel(donc en ayant fait opposition à l'ordonnance) se sera la récidive pour la prochaine donc peine X 2
En fin il me semble, à confirmer



 29-03-2007 09:02:04 - jugement pour alcoolemie

 grosso merdo
 Nouveau membre
 
Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 4

Re: jugement pour alcoolemie

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Salut yet

Je trouve ça très lourd, perso j'ai pris 4 mois en administratif confirmés par ordonnance pénale + 450 € pour 1g76.
Bon courage!



 29-03-2007 13:23:12 - jugement pour alcoolemie

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: jugement pour alcoolemie

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Bonjour,
Juste un petit rappel : il n'y a pas de barême de sanctions calculées au kilog (ou plus exactement, au g/l), à part les deux seuils contraventionnel et délictuel.
Ensuite, c'est au bon vouloir du juge, suivant qu'il est de mauvais poil, des amicales pressions de ses "collègues", de la région om il se trouve suivant qu'elle est particulièrement "sinistrée" ou pas, de l'âge du capitaine et... de la sitiation personnelle du prévenu. C'est ce qu'on appelle la "personnalisation des peines". Donc, faire des comparaisons est très difficile, sauf à assister à une "audience beaujolais", "audience calvados" ou "audience bordeaux" (suivant régions) dans le tribunal où on a été ou on va être jugé.



 29-03-2007 13:59:17 - jugement pour alcoolemie

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: jugement pour alcoolemie

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Bonjour,

Pourquloi tant d'ostracisme CamilleA ? vous auriezquand même pu penser à nos amis bretons avec leurs audiences muscadet, non  ?   sm21



 29-03-2007 14:58:45 - jugement pour alcoolemie

 dgesbeu59
 Apprenti pilote
 
Lieu: lille59 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 124

Re: jugement pour alcoolemie

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yet a écrit:

bonjour
j ai ete arreté au volant dans paris avec un taux de 0.92 par l d air expriré (oui je sais c est bcp)
apres degrisement, j apprneds que je ne^passe pas en jugement mais que j ai une ordonnance penale
je ramene mon permis a la prefecture qui me dit que donne un e suspension administrative de 5 mois avec amende a suivre
je viens de recevoir le jugement : 600€ et 12 mois de suspension !!!
etant donné que je ne suis pas passé en jugement (proces), les circonstances ne sont pas examinés
or, j ai ete pris au volant de la voiture d une amie que j ai raccompagné parce qu elle ne pouvait pas conduire sa voiture (je sais, c est pas bien encore)
je ne prends jamais mon vehicule qd je sors dans paris et c ets la 1e fois que je suis pris pour ce motif
pensez vous d apres vos connaissances que la duree est justifiee juridiquement ?
pensez vous qu il y a moyen avec un avocat de contester ce jugmeent et d obtenir une reduction de suspension?
merci

salut , perso , je trouve ca tres lourd aussi moi j ai prit 5 mois +220 euros d amende pour 1g60 , moi je ferer opposition a ton ordonnance car a mon avis tu n aura pas +de 12 mois ,,,,peut etre moins si ta un un bon avocat, mais apres c a toi de voir ,,,,,voila et tu a raison vive les donneurs de lecons mdrrrr ,,y a une sacrer equipe ici ,,,,bon courage



 29-03-2007 15:02:36 - jugement pour alcoolemie

 dgesbeu59
 Apprenti pilote
 
Lieu: lille59 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 124

Re: jugement pour alcoolemie

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CamilleA a écrit:

Bonjour,
Juste un petit rappel : il n'y a pas de barême de sanctions calculées au kilog (ou plus exactement, au g/l), à part les deux seuils contraventionnel et délictuel.
Ensuite, c'est au bon vouloir du juge, suivant qu'il est de mauvais poil, des amicales pressions de ses "collègues", de la région om il se trouve suivant qu'elle est particulièrement "sinistrée" ou pas, de l'âge du capitaine et... de la sitiation personnelle du prévenu. C'est ce qu'on appelle la "personnalisation des peines". Donc, faire des comparaisons est très difficile, sauf à assister à une "audience beaujolais", "audience calvados" ou "audience bordeaux" (suivant régions) dans le tribunal où on a été ou on va être jugé.

salut , a bon!!!! ben moi je dirais pas comme toi miss au niveau des baréme de sanctions calculéés au kilos,,,moi le déléguer du proc me les a cité devant moi!!!!!!!tchusss



 29-03-2007 15:19:53 - jugement pour alcoolemie

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5455

Re: jugement pour alcoolemie

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bonjour

dgesbeu59 a écrit:

niveau des baréme de sanctions calculéés au kilos,,,moi le déléguer du proc me les a cité devant moi!!!!!!!tchusss

selon que vous serez riches (en gamma gt) ou pauvres (en kilogrammes) la justice vous taillera un costard sur mesure sm11
flûte alors icon_sad



 29-03-2007 16:07:44 - jugement pour alcoolemie

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15139

Re: jugement pour alcoolemie

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Bonjour,

dgesbeu59 a écrit:

salut , a bon!!!! ben moi je dirais pas comme toi miss au niveau des baréme de sanctions calculéés au kilos,,,moi le déléguer du proc me les a cité devant moi!!!!!!!tchusss

Intéressant. Et il le sortait d'où ce barème ?




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