litige acheteur vendeur (coté vendeur)

nono2103 a écrit:

bonjour
j ai vendu ma voiture il ya 7 jours une 306...
le controle technik été ok vu et accepté par l acheteur

aujourd hui la voiture a des pbm que moi je ne connaissai pas
j ai fais changé la couuroie de distribution et le joint de cuilasse par un ami garagiste mais je n avais pas les factures l acheteur été au courant et ma demandé un rabais par rapport o prix ke je vendais ma voiture
j ai fini par accepté
maintenant ya soit disant un cardan de mort et la voiture chauffe ( moi je n avai po ce pbm) et me demande de participer o frais de reparations
sur le contrat de vente je n ai pas mis vendu dans l etat ni kilometres non garnatis
c était ma premiere vente et j ai omis ces elements importants.
quels sont mes recours?
merci de m aider je n ai po vendu cette vendu pr extorquer ces gens et je n avai po de mauvaise pensées
on soutient bcp les gens ki se sont fait avoir mais les vendeurs n ont pas tous de mauvaise foi
merci de m aider

Bonjour, tout d'abord, il ne faut pas mettre "vendu en l'état" sur la carte grise, ca ne vous décharge pas de votre responsabilité pour vices cachés.
Ensuite, le fait que la voiture ne présentait pas les problèmes indiqués par l'acheteur au moment de la vente, ou avant quand vous en étiez le propriétaire ne vous décharge pas non plus de votre responsabilité au titre des vices cachés de votre véhicule.
Pour votre acheteur, il doit faire appel à un expert, qui examinera sa voiture et qui sera le seul à juger si les pannes qu'elle rencontre couvaient au moment de la vente et rentrent ou pas dans la garantie contre les vices cachés.
Même si une première expertise vous était défavorable, vous pourriez toujours mandatez vous même une contre expertise. A partir des conclusions, l'acheteur pourrait vous poursuivre en justice pour réparation des préjudices subis...
Donc mon conseil: attendez de voir sa démarche et si il fera les choses dans les règles de l'art. N'anticipez pas de demandes de participations dans décision de justice vous y obligeant et sans avis d'expert qui vous serez défavorable.

merci bcp ca me rassure un peu
le fais ke j avai oblier certains elemnts(km non garantis et vendu ds l etat) me stressai et j avai peur ke ce soit cet oublis qui me" condamne"
combien de temps ca peut durer cette histoire?
de plus le vendeur m apayer en liquide et ne m a pas demander de recu?est ce un bon point pr moi?

nono2103 a écrit:

merci bcp ca me rassure un peu
le fais ke j avai oblier certains elemnts(km non garantis et vendu ds l etat) me stressai et j avai peur ke ce soit cet oublis qui me" condamne"
combien de temps ca peut durer cette histoire?
de plus le vendeur m apayer en liquide et ne m a pas demander de recu?est ce un bon point pr moi?

Aucun rapport avec les éventuels vices cachés. La vente s'est faite j'imagine avec les papiers règlementaires (certificats de cession, CT valide et certificat de non gage + carte grise barée. donc le reste importe peu.
Vous n'avez plus qu'à attendre de voir si il lance une procédure à votre encontre ou pas.

ok merci
mais combien de tps a t il pour lancer la procedure?

nono2103 a écrit:

ok merci
mais combien de tps a t il pour lancer la procedure?

Il a deux ans au maximum à partir de la découverte du vice...

merci pour les info

Bonjour,
Je me permettrai d'ajouter que

nono2103 a écrit:

j ai fais changé la couuroie de distribution et le joint de cuilasse par un ami garagiste mais je n avais pas les factures l acheteur été au courant et ma demandé un rabais par rapport o prix ke je vendais ma voiture
j ai fini par accepté

Pas bien vu le rapport. Pourquoi une baisse de prix ?
Ce qui est dommage, c'est d'avoir été payé en liquide. Parce que, du coup, on ne connaitra pas le montant officiellement si votre acquéreur le conteste. Or, si ce montant est très bas par rapport à la cote, un juge pourrait estimer que le bas prix était cohérent avec ces vices cachés.

nono2103 a écrit:

sur le contrat de vente je n ai pas mis vendu dans l etat ni kilometres non garnatis
c était ma premiere vente et j ai omis ces elements importants.

Comme le dit Razor, la mention "vendu en l'état" n'a aucune valeur juridique ou, si on préfère, un véhicule d'occasion est forcément vendu, par définition, en l'état...

"vices cachés" ne veut pas dire "cachés volontairement par le vendeur", mais "pas visibles". Les textes utilisent aussi la dénomination de "vices rédhibitoires", plus explicite. Même si vous êtes de bonne foi, quand il y a vice caché, vous n'avez pas vendu une chose conforme à ce que le vendeur pouvait raisonnablement en attendre, le code civil vous impose alors d'indemniser l'acheteur en conséquence. La bonne ou la mauvaise foi est un autre sujet, qui concerne le code pénal.
"Découverte du vice", c'est selon certaines jurisprudences, la remise du rapport de l'expert qui dit "ça vient de là et pas alleurs et c'est un vice caché" et non pas le jour où on découvre les symptômes du vice, ce dernier restant encore caché tant qu'on n'a pas défini "d'où ça vient" et qu'on en est encore qu'aux hypothèses. A condition quand même que l'acheteur ne reste pas trop longtemps sans rien faire entre la découverte des symptômes et la saisie d'un expert.