bonjour a tous... passage au tribunal?

Bonjour
Assez bizzare votre histoire surtout si vous vous souvenez de rien
Mieux vos prendre contact avec les policiers qui vous ont arrêté pour avoir plus de détails.
Arrestation à 02h00, Pas de prise de sang, un hétylo à 08h30 ?

Bonjour,

Lors de votre contrôle vous étiez en "conduite en état d'ivresse", la preuve vous ne vous souvenez plus de rien, mais une fois passé à l'éthylomètre vous aviez un taux contraventionnel ceci n'annule pas le délit de la conduite en état d'ivresse.

En fait, vous étiez en état d'ivresse sans être sous l'empire d'un état alcoolique délictuel. Vous ne supportez pas l'alcool, vous n'avez pas l'entraînement pour

Pour vous, le permis probatoire est plus que sérieusement compromis.

merci de vos reponse ... mais ca ne m'aide pas beaucoup...

Bonjour,

miamibeachboy a écrit:

merci de vos reponse ... mais ca ne m'aide pas beaucoup...

Les honoraires d'un avocat sont en fonction du dossier, de la notoriété de l'avocat, enfin, très variables.

Ce que vous allez risquer comme peines  ?  Ben, pour ne pas vous faire peur, personne n'ose l'indiquer car les peines maxi sont un peu coton vous les avez dans l'article L. 234-2 du code de la route

Bonjour,

miamibeachboy a écrit:

Et puis si vous avez des conseils sur l'attitude à avoir, sur la marche à suivre, sur comment régler ça pour que tous se passe pour le mieux possible... Tout ce que vous m'apporterai me sera utile. A moi comme a ceux qui nous lirons.

miamibeachboy a écrit:

merci de vos reponse ... mais ca ne m'aide pas beaucoup

Le problème, c'est que vous posez tellement de questions et que vous demandez des réponses précises à des questions qui ne peuvent pas avoir de réponses précises qu'il faudrait pondre un roman-fleuve, alors qu'il y a déjà été répondu moult fois sur ce forum, votre cas n'étant pas particulièrment exceptionnel.
Donc, le meilleur conseil qu'on peut donner, à vous comme à ceux qui nous lirons, c'est de commencer par relire attentivement toutes les files de ce forum qui traitent déjà de ce même sujet et où vous y trouverez des réponses à toutes vos questions ou presque.
En plus, dans votre cas, puisqu'un avocat vous a été commis d'office, le mieux serait de le consulter pour lui reposer vos questions. C'est lui qui peut le mieux y répondre puisqu'il connait les "us et coutumes" de ce tribunal.
Et enfinc, avrc encore 0,39 mg/l plus de 6h après votre arrestation, je doute que le proc. soit très indulgent avec vous. Donc, si vous avez un vélo, une bonne précaution serait de le ressortir et de commencer à l'astiquer.

Et, tant qu'on y est, ce qui serait bien pour vous, ce serait d'arriver à remplacer "je ne bois que très rarement quand je sais que je vais prendre le volant" par "je ne bois jamais quand je sais que je vais prendre le volant".

ouais je comprends... peut etre ma question la plus importante reste quand meme celle de l'aide judiciaire? comment et ou peut on obtenir cette aide? ou sont les dossiers a retirer.. Aucun flic n'est capable de me le dire! c'est quand meme un comble d'etre bon a rien comme ca!

Bonsoir
Comprend pas trop ce cas pour "conduite en état d'ivresse" avec un éthylomètre à 08h30
Car si il y a éthylo, il y a CEEA

µJe suis désolé mais c quoi CEEA?

miamibeachboy a écrit:

µJe suis désolé mais c quoi CEEA?

Bonsoir,

CEEA : conduite en etat alcoolique

Bien agreablement,

ban dans ce cas je ne sais pas koi vous dire, je ne fais que citer le titre des papiers remis par l'agent des force de l'odre...

miamibeachboy a écrit:

ban dans ce cas je ne sais pas koi vous dire, je ne fais que citer le titre des papiers remis par l'agent des force de l'odre...

Disons que pour la forme, c'est peut etre contestable apres tout, c'est vrai qu'ils auraient du vous faire souffler dans l'éthylo à votre arrivée au poste, maintenant ils ont peut etre jugez que vous n'étiez peut etre pas apte à le faire... (excusez moi si je vous offense).

En tout etat de cause, vous avez soufflez 6heures apres avec un taux de 0,39 mg/L , sachant que vous eliminez à peu pres 0,10 mg/L par heure, ce qui reviendrait à dire qu'au moment de l'interpellation vous auriez eu un taux "theorique" de 0,39+ (6*0,10) = 0,99 mg/L (multiplié par 2, ça fait quand meme presque 2g/L de sang !!...) , c'est peut etre l'explication..

En tout cas, ce taux "theorique" ne sera donc pas retenu "judiciairement" maisle juge tiendra compte que vous ai fais soufflé 6 heures apres avec ce fameux taux à 0,39 ou 0, 35 je sais plus...

voila, je vous souhaite bon courage...

Bonjour,

miamibeachboy a écrit:

ouais je comprends... peut etre ma question la plus importante reste quand meme celle de l'aide judiciaire? comment et ou peut on obtenir cette aide? ou sont les dossiers a retirer.. Aucun flic n'est capable de me le dire! c'est quand meme un comble d'etre bon a rien comme ca!

L'aide juridictionnelle se demande au bureau du même nom au tribunal où vous serez jugé ou (à vérifier) à celui dont dépend votre domicile (et sinon, au moins vous remettre le formulaire à remplir).
Il y a des conditions de ressources (à vrai dire, plutôt des conditions d'absence de ressources...)

Bonjour,

poloche a écrit:

Bonsoir
Comprend pas trop ce cas pour "conduite en état d'ivresse" avec un éthylomètre à 08h30
Car si il y a éthylo, il y a CEEA

Effectivement, je vois que vous ne comprenez pas et surtout que vous ne faites apparemment pas la différence entre conduite en état d'ivresse et conduite sous l'empire d'un état alcoolique. Vous auriez correctement lu les messages vous ne poseriez pas ce genre de question.

En clair et désolé si vous le prenez mal, il peut y avoir CEI sans qu'il y ait CEEA, vous saississez ? Quoique, dans le cas présent il y a CEEA contraventionnelle au moment du contrôle et qui était plus que certainenent délictuelle lors de l'interpellation.

La conduite en état d'ivresse entraîne les mêmes peines que la conduite sous l'empire d'un état alcoolique.

merci camilla de me repondre.... le hic c que sans voiture faire 45 km pour aller chercher le dossier c pas evident... ( ca m'apprendra a boire! meme si c la seule fois, elle est apparement clairement de trop!!!) donc j'esperer une autre solution tampis ....

Et pour ce qui est de l'avocat comis d'office, Quand est ce que je le connaitrai? et puis-je m'entrretenir a vec lui avant? sont ils aussi competant  que les autres avocats

Bonjour
Ecusez moi Aléa de mon ignorance mais quelle différence faite vous entre CEI et CEEA ?

Bonjour

poloche a écrit:

Bonjour
Ecusez moi Aléa de mon ignorance mais quelle différence faite vous entre CEI et CEEA ?

Il s'agit de deux délits différents punis des mêmes peines.

C.E.I.  =  Conduite  en  Etat  d'Ivresse, éléments de l'infraction relevés sans mesure à l'éthylomètre à savoir : yeux vitreux, haleine sentant l'alcool, débraillé, bégaie, titube, etc,

C.E.E.A.  =  Conduite sous l'Empire (pas emprise) d'un Etat Alcoolique, infraction relevée par la mesure à l'éthylomètre.

On peut être en CEI sans être en CEEA surout pour ceux ou celles qui ne supportent pas l'alcool.

On peut être en CEEA sans être en CEI pour ceux ou celles qui supportent l'alcool et qui ont un entraînement.

On peut être en CEI et en CEEA que l'on supporte ou pas l'alcool.

PS  : La CEEA peut être contraventionnelle.

Boujour
Ok, donc si j'ai bien compris arbitrairement, on peu être poursivi pour CEI sans éthylomètre alors qu'a l'èthylomètre il y aurait peut être eu un taux contractuel. Sur quelles éléments les forces de l'ordre se basent pour décider que CEI plus que CEEA.
Ensuite imaginez que la personne titube, tient des propos incohérent, à les yeux vitreux mais dépistage négatif : CEI ?
Dans le cas de miamibeachboy pourquoi faire un éthylomètre 6 heures après et pas à 02h00 lors de l'interpellation  alors que peut celui-ci aurait pu être contractuel si la personne était en phase montante et 6 heures après être encore en contactuel après avoir cuvé. Pour moi si l'éthylomètre a eu lieu à 8h, il aurait donc aussi été possible à 02h00. Si il y a dépistage, il doit y avoir mesure soit par éthylomètre, soit par prise de sang. Quelles sont dans le cas de lmiamaibeachboy les raison qui ont rendu impossible la mesure ou la prise de sang. ?
la CEI pour moi ne peut être poursivi que pour les cas de signes extérieures de l'ivresse (pas forcement de l'alcool) avec un dépistage négatif. pour celà je pense aux personnex sous médicaments, ou celles qui ont consommé des drogues non détectables aux testes urinaires (champignons hallucinogènes.....)
Voilà les questions que je me pose car faire une CEI dans le cas de miamibeachboy pour moi il y a détournement de l'infraction car si il y a alcool il doit y avoir mesure car la poursuite au pénal de l'infraction est fonction de cette mesure.

bonjour,

poloche a écrit:

Ok, donc si j'ai bien compris arbitrairement, on peu être poursivi pour CEI sans éthylomètre

Pourquoi arbitrairement si tous les éléments objectifs constatés par l'agent existent ?

poloche a écrit:

alors qu'a l'èthylomètre il y aurait peut être eu un taux contractuel. Sur quelles éléments les forces de l'ordre se basent pour décider que CEI plus que CEEA.

Contraventionnel, pas contractuel.  Sur quels éléments ? mais ceux que je vous ai indiqués. Saoûl comme un cochon on ne peut souffler dans l'éthylomètre donc on va en dégrisement. En soufflant plusieurs heures apprès on est fatalement en phase descendante et la mesure faite à ce moment là, c'est le cas de mamibeachboy, apportera la preuve, s'il en était besoin  qu'il était dans le domaine délictuel.

poloche a écrit:

ensuite imaginez que la personne titube, tient des propos incohérent, à les yeux vitreux mais dépistage négatif : CEI ?

Oui, pourquoi pas ?  Une jeune fille de corpulence mince, je prends un cas facile, qui n'a jamais bu d'alcool sera, avec deux verres, certainement faite comme un rat et ivre de surcroit sans pour autant être en CEEA.

poloche a écrit:

Dans le cas de miamibeachboy pourquoi faire un éthylomètre 6 heures après et pas à 02h00 lors de l'interpellation ....... Quelles sont dans le cas de lmiamaibeachboy les raison qui ont rendu impossible la mesure ou la prise de sang. ?

Je n'étais pas sur les lieux pour répondre à cette question sauf à vous dire qu'il y avait peut-être imppossiblité de procéder au dépistage par l'air expiré. Par ailleurs, ce sont les agents qui ont le choix de la procédure et ce n'est que très rarement que la prise de sang est employée. La personne ivre qui exige une prise de sang peut aller se rhabiller, ce n'est pas elle qui décide et si elle refuse de souffler c'est un autre délit.

poloche a écrit:

Voilà les questions que je me pose car faire une CEI dans le cas de miamibeachboy pour moi il y a détournement de l'infraction car si il y a alcool il doit y avoir mesure car la poursuite au pénal de l'infraction est fonction de cette mesure.

Désolé, vous faites erreur, le seul détournement qu'il y ait dans cette affaire c'est celui du code de la route par miamibeachboy.  A partir du moment où le délit de conduite en état d'ivresse existe rien ne vous permet de dire qu'il doit y avoir mesure, certes c'est mieux mais c'est votre interprétation. D'ailleurs, il y a eu mesure, quand cela a été sans doute possible et elle s'est révélée postive plusieurs heures après les faits, donc.

Bjr
Ok
et pour les médoc et "champignon" : CEI ?