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alkandum
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Publié le 25 novembre 2004 - #39506 - Existence juridique d'un feu tricolore ?
Voir le profil de alkandum

Bonjour,

Quelqu'un peut-il m'indiquer où et comment vérfier l'existence juridique

d'un feu tricolore dans une grande aglomération ?

Par ailleurs, le nombre de points suceptible d'être

retiré doit-il être explicitement noté sur le PV ? Ou bien une mention de type "OUI" est-elle conforme ?


Merci

d'avance


Rémy Josseaume
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Messages: 753 
Ma voiture de 2008 - Essence
Publié le 25 novembre 2004 - #39561 - Re: Existence juridique d'un feu tricolore ?
Voir le profil de Rémy Josseaume

Bonjour,

Quelqu'un peut-il m'indiquer où et comment vérfier l'existence

juridique d'un feu tricolore dans une grande aglomération ?

Par ailleurs, le nombre de points

suceptible d'être retiré doit-il être explicitement noté sur le PV ? Ou bien une mention de type "OUI" est-elle conforme

?


Merci d'avance

1  - à la mairie
2 - oui

Rémy JOSSEAUME
Docteur en Droit
http://www.droitroutier.fr

  
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