Accident belgique => tribunal de police pour coups et blessures

bonjour

si la police est intervenue (comme elle se doit de le faire en belgique même enb cas d'accident uniquement matériel!) elle a fait un pv qui a suivi son chemin vous êtes impliquées dans un accident sous l'empire de l'alcool...même ici ça suffit pour se retrouver au tribunal
ça n'est pas nécessairement la cupidité du motard qui est la cause des conséquences de votre inconséquence (au fait il va bien le motard?), ce sont les instructions de la circulaires n° COL4/2004 auprès des procureurs en cad d'accident corporel avec + de 0,35

un avocat est recommandé surtout que les lois belges sont légèrement différentes d'ici et deviennent plus répressives et onéreuses ces dernières années.

par contre, il n'y a pas de risque d'interdiction de territoire...Sarkozy n'a aucun pouvoir en Belgique...du moins pas dans la partie francophone du pays

extrait code belge

CHAPITRE V - IMPREGNATION ALCOOLIQUE ET IVRESSE
[Art. 34. § 1er. Est puni d’une amende de 25 [euros] à 500 [euros] quiconque, dans un lieu public, conduit un véhicule ou une monture ou accompagne un conducteur en vue de l’apprentissage, alors que l’analyse de l’haleine mesure une concentration d’alcool par litre d’air alvéolaire expiré, d’au moins 0,22 milligramme et inférieure à 0,35 milligramme ou que l’analyse sanguine révèle une concentration d’alcool par litre de sang d’au moins 0,5 gramme et inférieure à 0,8 gramme.
§ 2. Est puni […] d’une amende de 200 [euros] à 2.000 [euros] […] (Loi 7.2.2003, art. 13; entrée en vigueur : 1.3.2004) :
1° quiconque, dans un lieu public, conduit un véhicule ou une monture ou accompagne un conducteur en vue de l’apprentissage, alors que l’analyse de l’haleine mesure une concentration d’alcool d’au moins 0,35 milligramme par litre d’air alvéolaire expiré ou

Bonjour,

helenedesbois a écrit:

J'ai percuté une moto que je n'avais pas vu au stop (vitesse excessive du motard)
La police m'as pris mon permis pour alcolémie (entre 0.5g et 0.8g)

Bonjour,

idiot gene a écrit:

ça n'est pas nécessairement la cupidité du motard qui est la cause des conséquences de votre inconséquence

On peut même dire que la cause la plus vraisemblable est, comme vous dites, la suite directe du PV rédigé par la police.
Le motard a certainement été indemnisé par l'intermédiaire de son assureur.

Bonjour
Une réponse qui en vaut une autre : arrêter de picoler au volant en voilà les conséquence car peut être que le motard ne roulait pas si vite mais c'est vous qui aviez une mauvaise perception du monde extérieur à cause de l'alcool. donc cette situation n'est que de votre propre fait. Inutile de demander des conseils démerdez vous.......

Bonjour,
Pour la bonne forme, 0,5g c'est un peu moins de 3 verres de vin, ce qui n'est pas franchement "picoler" mais qui peut suffire à réduire les réflexes et la vigilance. Pour 0,8 g, c'est quand même 3 ou 4 verres et un apéro, ce qui fait un repas déjà pas mal arrosé, de nos jours... Sans dire qu'on en est au stade de l'ivresse manifeste, on en est largement à celui du choix de "boire ou conduire, il faut choisir".

bonjour

oui mais...vu que c'était en belgique il est fort probable qu'il s'agissait de ces "bonnes" bières belges qui sont assez costaud (il y en a même qui endorment au bout de 2 ou 3 comme la Duvel)

Bonsoir,
En Belgique, en Belgique ? Allons, allons, IDG, Ne me faites pas croire qu'Aléa ne vous a pas encore fait goûter sa spécialité de Bénédictine ? Votre Duvel, c'est du sirop de grenadine à côté...

Pour précisions... Le motar va bien et G T a 0.52 ce qui correspond a 2 verres pr mes 1m60 et 52kg...
Je suis en tord je le C mai mes potes avait bu des teilles et d teilles dc g conduit en pensan ne plu etre dedans. G été tro sympa et maintenan je sui bien emerdé surtt ke pour ça les potes st plu là.
Voilà............ ! J'assume mai je ne les ramène plu maintenan ils dorment ds leur caiss..
J'esper ne pas taxer tro au tribunal car je sui étudiante dc sans tune.
Un peu deg kan meme pr tte les fois ou g souflé ds le ballon en sortan de teuf et ou g ramené tt le monde.... Mais bon je vs donnerai le verdict après le trib.

Merci pr les infos de Idiot gene!           

PS: la kastel beer est pa mal non plus!                                                 
solution pr no pb---> Le camping sauvage!