Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 19-03-2007 21:29:25 - double probleme

 Xtophe
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2007 
Messages: 5

double probleme

  Voir le profil de Xtophe        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir,
je suis encore probatoire pour un an et j'ai eu deux soucis un jeudi et un vendredi.
je n'ai jamais eu d'amende meme pour mauvais stationnement, et jeudi soir je me suis fait toper dans paris pour conduite avec telephone portable forcement le gendarme à cocher oui pour le retrait de points.
vendredi soir sur l'autoroute en plein depassement me suis fais flashé à 168km/h (pour 110) retenu 159km/h, donc retention du permis sans amende forfaitaire, et suis tjs en attente du courrier du prefet pour connaitre la duree de retention.
donc si je fais bien le calcul c'est quatre points pour la vitesse et 2 points le telephone? donc a plus permis probatoire?
ou y a t'il encore un espoir?
mon travail m'obligeant les deplacements n'y a t'il pas une sorte d'issue de secours?




  Liens complémentaires

 19-03-2007 21:33:51 - double probleme

 Xtophe
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2007 
Messages: 5

Re: double probleme

  Voir le profil de Xtophe        Voter pour ce message (+1 point)

de plus il y a un article du code que je ne comprend pas de trop:
Article L223-2

(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 11 II Journal Officiel du 13 juin 2003)

I. - Pour les délits, le retrait de points est égal à la moitié du nombre maximal de points.

II. - Pour les contraventions, le retrait de points est, au plus, égal à la moitié du nombre maximal de points.

III. - Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points.

cela s'applique t'il aux probatoires? car le nombre maximal de points des probatoires et de 6 points  donc il ne devrait y avoir que trois points retiré auquel cas il me resterait un point et la possibilité d'effectuer le stage.



 19-03-2007 21:35:33 - double probleme

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14306

Re: double probleme

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

Bsr
A part que les tables d'addition aient changees. .. 4 + 2 = 6 ....
Si vous etes pas loin de vos 12 poitns...ca peut peut etre.. .sinon bah 49 km/H....c t un peu joueur peut etre... 
Desole...
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 19-03-2007 21:39:12 - double probleme

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: double probleme

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

La seule issue de secours serait que les points du téléphone tombent rapidement pour faire un stage. Certes, cela fera un peu cher pour récupérer seulement 2 points alors que le stage permet la récupération de 4 points.

Vous n'avez absolument pas la maîtrise du second dossier.

Si vous avez récupéré les points du téléphone avant le traitement du second dossier, à condition de vous calmer un peu, votre permis est quasiment sauvé.

Quand vous aurez été jugé par le tribunal pour la vitesse vous serez informé  qu'il vous faudra subir un stage, et oui ! lequel vous fera récupérer ces 4 points et vous permettra le remboursement de l'amende.



 19-03-2007 21:40:58 - double probleme

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5456

Re: double probleme

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir

ça dépend... qui est le titulaire de la CG?
le flash était par l'avant ou l'arrière? Par une voiture ou par une cabine?



 19-03-2007 21:44:42 - double probleme

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: double probleme

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Alors IDG, tout va bene  ?

Il a été intercepté sur la vitesse avec rétention du permis sur place icon_cool

Stophe a écrit:

vendredi soir sur l'autoroute en plein depassement me suis fais flashé à 168km/h (pour 110) retenu 159km/h, donc retention du permis sans amende forfaitaire, et suis tjs en attente du courrier du prefet pour connaitre la duree de retention.



 19-03-2007 21:49:45 - double probleme

 Xtophe
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2007 
Messages: 5

Re: double probleme

  Voir le profil de Xtophe        Voter pour ce message (+1 point)

le boitier etait sur le bord de l'autoroute c'est un mesta 208, avec interception par un motard, (qui n'a pas du faire trop d'effort car j'etais revenu a vitesse normal apres depassement),
je suis le titulaire de la carte grise, justement popur qu'un tel incident ne se reporte pas sur mes parent (bon il est vrai aussi que je ne pensais qu'une C3 montais si haut!!!)
quel est le delai entre la retention d permis est le passage du tribunal?



 19-03-2007 23:01:33 - double probleme

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5456

Re: double probleme

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir

Aléa a écrit:

,

Alors IDG, tout va bene  ?

icon_redface voilà ce qu'il arrive quand on va trop vite...m^me pour lire..y a pas photo icon_biggrin

bon bin pour la c3, au moins vous pourrez la vendre à un prix supérieur à un VGA ou VEI icon_lol



 20-03-2007 14:56:10 - double probleme

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15172

Re: double probleme

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Et pour éliminer une hypothèse de Xtophe...

Xtophe a écrit:

cela s'applique t'il aux probatoires? car le nombre maximal de points des probatoires et de 6 points  donc il ne devrait y avoir que trois points retiré auquel cas il me resterait un point et la possibilité d'effectuer le stage.

Euh... ce n'est pas tout à fait ça. Ce n'est pas que le nombre maximal de points des probatoires est de 6, mais c'est que les probatoires sont affectés de la moitié du nombre maximal de points, donc 12/2 = 6, avec "nombre maximal de points" = 12...
Donc, probatoires ou pas, délits = 6 et contraventions = 6 max.



 20-03-2007 17:34:29 - double probleme

 Xtophe
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2007 
Messages: 5

Re: double probleme

  Voir le profil de Xtophe        Voter pour ce message (+1 point)

ok bon bah merci pour vos reponses et il ne me reste plus qu'a repasser le permis. a plus.



 21-03-2007 09:57:44 - double probleme

 Xtophe
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-03-2007 
Messages: 5

Re: double probleme

  Voir le profil de Xtophe        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour ma retention de permis date de vendredi le delai des 72heures etait jusque lundi, nous sommes mercredi et toujours pas de nouvelles, suis en droit d'esperer recuperer mon au moins jusqu'au passage au tribunal?



 21-03-2007 09:59:53 - double probleme

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: double probleme

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Xtophe a écrit:

ok bon bah merci pour vos reponses et il ne me reste plus qu'a repasser le permis. a plus.

Avant de repasser le permis, attendez de le perdre quand même icon_lol




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto