vice caché ?

Aucune annulation de vente possible durant 8 jour, ceci est valable seulement pour les ventes par demarchage a domicile.
Par contre je pense que vous avez effectivement vendu le vehiucle avec le joint de culasse a changer, pourquoi je dis ca? Vous avez deja recu un recommandé 3 jours apres la vente donc l'acheteur a ciblé le probleme rapidement, de plus vous indiquez qu'elle consommait du liquide de refroidissement, symptome qui se rapproche beaucoup d'un joint de culasse HS.

Apres, il faut etre sur qu'il s'agit bien de ce probleme precis.
En effet, s'il n'a aucun avis de professionnel qui a verifié le vehicule dans les regles, rien ne le prouve.

merci de répondre si vite.
Ca reste un cas de vice caché (sachant que le ct est OK)  si c'est bien le joint de culasse?

Le ct ne controle que les organes de securité, il n'est pas tenu de controler autre chose.
Apres, il y a le fait que vous n'etiez pas au courant de ce probleme, et donc que vous n'avez pas caché le vice.
Seulement tout ceci ne sera pas pris en consideration du fait que vous devez signaler a l'acheteur tout probleme mecanique ou autre, si l'acheteur en rencontre un que vous ne lui avez pas signalé, meme si vous meme n'etiez pas au courant, rentre dans le domaine du vice caché.
Ce que je vous conseille, prenez contact avec cette personne et discuté du probleme.
Dite lui de se faire confimer par quelques maniere que ce soit la panne reelle, il sera obligé de le faire de toute facon.
Ensuite le mieux est de trouver un arrangement entre vous.
Bon courage.

Bonjour, en effet, pas de moyen de faire annuler la vente pour lui.
De plus, c'est à lui de prouver qu'il y a un vice caché en faisant appel à un expert, et non à vous à prouver entre guillemets, votre "innocence".
Laissez le donc faire les démarches si il le souhaite et attendez l'avis d'un expert qu'il aura mandaté à ses frais.

merci,
mais je devrais rembourser ces frais "d'expert" ?

Lui va mandater un expert par le biais de sa protection juridique.
Si ca va plus loin et qu'il y a une confrontation d'expert (contre-expertise) vous mandaterez un expert par le biais de votre protection juridique egalement, ca ne vous coutera rien, ni a vous ni a lui.

Bonjour,

Si le rapport d'expert conclut sur votre responsabilité pour le vice caché, cela reste une procédure à l'amiable à ce stade.
Vous pouvez négocier de payer qu'une partie de travaux, d'en payer la totalité mais de pas payer l'expert, ou même de tout payer (réparations + honoraires d'experts) seulement rien (entendez par là aucune loi) ne vous y oblige, même si l'expert vous fait les gros yeux et se met tout rouge...

Pour que vous soyez contraint à quoi que ce soit, il faut un jugement d'un tribunal, et celui-ci n'aura lieu qu'après une expertise contradictoire, pas après qu'un seul expert mandaté par la partie adverse uniquement ne soit passé..

Effectivement, un jugement au tribunal à vos dépens, là çà serait avec l'obligation de payer les frais de recours à la partie adverse (frais de courriers, honoraires d'experts, et/ou d'avocats..). C'est l'application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.

D'autre part, contrairement à ce qui était écrit plus haut, ce n'est pas parce que vous ne saviez pas que votre joint de culasse était H.S. ou limite que çà ne saurait être un vice caché. Le vice caché est un défaut qui ne pouvait être décelable lors de l'examen détaillé qu'est réputé avoir effectué l'acheteur avant de contracter la vente, que ce défaut soit connu ou non du vendeur.

La différence que cela amène, si la preuve est apportée que le vendeur avait connaissance du défaut au moment de la vente, c'est que l'acheteur peut demander des dommages et intérêts en plus... et faire qualifier sa requête pour dol par exemple.

Autre question : la carte grise ayant été barrée avec la mention vendue le  , peut on annuler la vente ? est ce que la préfecture acceptera de refaire la carte grise à notre nom ?

Bonjour,

djsebx a écrit:

D'autre part, contrairement à ce qui était écrit plus haut, ce n'est pas parce que vous ne saviez pas que votre joint de culasse était H.S. ou limite que çà ne saurait être un vice caché. Le vice caché est un défaut qui ne pouvait être décelable lors de l'examen détaillé qu'est réputé avoir effectué l'acheteur avant de contracter la vente, que ce défaut soit connu ou non du vendeur.

En fait, c'est ce que pagai a bien dit dans le paragraphe suivant sa première phrase qui, elle, prêtait à confusion.

Bonjour,

ced26 a écrit:

Autre question : la carte grise ayant été barrée avec la mention vendue le  , peut on annuler la vente ? est ce que la préfecture acceptera de refaire la carte grise à notre nom ?

Si votre client n'a encore rien fait, ça ne devrait pas poser de problème. En fait, c'est comme si vous demandiez un duplicata suite à une perte.
Par contre, s'il a déjà fait le changement, il faudra refaire l'opération inverse...

Merci à tous,
Je reprends la voiture (et lui rend son chèque of course) et vais voir pour vendre la voiture en épave.