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 12-03-2007 15:47:37 - informer au conducteur le nombre de points en temps et en heure

 cedric14
 Nouveau membre
 
Inscrit le 12-03-2007 
Messages: 1

informer au conducteur le nombre de points en temps et en heure

  Voir le profil de cedric14        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,j'ai recu un pv m'indiquant qu'il me rester 2 points.Mon dernier pv ou j'ai perdu 4 points date d'il y a 3 ans et aucune informatioin intermediaire m'a été communiquer au moment ou il me rester donc 8 points a 2 points!!Quel recours puije avoir pour contester????




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 07-04-2008 19:26:23 - informer au conducteur le nombre de points en temps et en heure

 pierre lago
 Conducteur
 
Inscrit le 03-04-2008 
Messages: 44

Re: informer au conducteur le nombre de points en temps et en heure

  Voir le profil de pierre lago        Voter pour ce message (+1 point)

En français c'est mieux. J'ai du mal à comprendre précisément la phrase. Désolé d'être brutal.



 08-04-2008 09:44:14 - informer au conducteur le nombre de points en temps et en heure

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13310

Re: informer au conducteur le nombre de points en temps et en heure

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Oui, mais si vous comptez rester quelques temps sur ce forum, va falloir vous habituer un peu... icon_biggrin

cedric14 a écrit:

Bonjour,j'ai recu un pv m'indiquant qu'il me rester 2 points.

Un "pv" dites-vous ?

cedric14 a écrit:

Mon dernier pv ou j'ai perdu 4 points date d'il y a 3 ans et aucune informatioin intermediaire m'a été communiquer au moment ou il me rester donc 8 points a 2 points!!Quel recours puije avoir pour contester????

Ben, avant de penser à contester, la première chose à faire est d'aller en préfecture demander un relevé d'information intégral et voir ce qu'il y a dedans. L'information des retraits de points intermédiaires n'a pas été jugée substantielle par la cour de cassation et le conseil d'état. Traduction en clair : aucun recours en cas d'absence d'information.
Restera aussi à savoir si vous n'avez pas déménagé entre-temps en "oubliant" de mettre votre carte grise à jour.




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