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Véro81
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Publié le 12 mars 2007 - #409606 - Excès de vitesse reconnue mais PV erroné
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Bonjour à tous,
J'ai commis un excès de vitesse.
A la question:"Reconnaissez-vous l'infraction?" J'ai dit oui et j'ai signé son papier.
Arrivée à la maison, je m'aperçois que le PV est erroné, Ce n'est pas la bonne marque du véhicule qui y est inscrite.
Puis-je le contester?
Merci d'avance.


kirlian1
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Inscrit le 21 août 2005 
Messages: 9746
Publié le 12 mars 2007 - #409614 - Re: Excès de vitesse reconnue mais PV erroné
Voir le profil de kirlian1

Véro81 a écrit:

Bonjour à tous,
J'ai commis un excès de vitesse.
A la question:"Reconnaissez-vous l'infraction?" J'ai dit oui et j'ai signé son papier.
Arrivée à la maison, je m'aperçois que le PV est erroné, Ce n'est pas la bonne marque du véhicule qui y est inscrite.
Puis-je le contester?
Merci d'avance.

bonjour
ce n'est de toute façon pas une erreur substantielle
remis en main propre , et  reconnaissance de l'infraction
oubliez ...


  
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