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 11-03-2007 17:23:41 - P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

 ngl
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Inscrit le 11-03-2007 
Messages: 2

P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

  Voir le profil de ngl        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour à tous,
Vendredi soir, je me suis fais suivre par les flic et me suis fais verbalisé pour un stop. Bien que ayant signé la paperrasse, après relecture du P.V je me suis rendu compte qu'il comportait une erreur sur la marque, ils ont marqué AUSTIN alors que sur ma carte grise il y a marqué MINI, austin étant les anciennes voiture.

Puis je demandé l'annulation du P.V? Selon moi, l'article 429 du CR correspond, mais je ne suis pas sur.

merci a tous d'avance.




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 11-03-2007 19:02:32 - P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14259

Re: P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir
eternelle reponse ..la fonction recherche existe sur le forum

Donc NON aucune contestation possible ..
En plus vous avez signe donc reconnu ...
C cuit ..passage a la caisse points + euros... icon_cry

Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 11-03-2007 20:32:22 - P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

 ngl
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-03-2007 
Messages: 2

Re: P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

  Voir le profil de ngl        Voter pour ce message (+1 point)

désolé, jai vu lu un article similaire mais apres la dépose de ma question.

En tout cas merci de la réponse et dsl du dérangement. icon_wink



 15-03-2007 15:57:26 - P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

 maraudeur
 Conducteur
 
Inscrit le 15-03-2007 
Messages: 31

Re: P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

  Voir le profil de maraudeur        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour tous le monde

voila mon probleme je sui jeune permis probatoire.
le 15/03/2007 je me fais arrete par la gendarmerie a la suite d une infraction au code de la route
(depassement de la vitesse maximale autorisee de 40km/h....)

de suite il ma fais un "avis de retention d'un permis de conduire" deplus immobilisation de vehicule.sa veut dire que je doit repasse mon premis de conduire si oui esque je doit passer mon code??

l'ifraction a eu lieu sur nationale double voie circulation. il dit que la vitesse est limiter a 80km/h cars je sui jeune permis,la vitesse enregistree est de 143km/h et vitesse retenue 135km/h

je voudrais savoire se que je risque et si c est normale??


merci d'avance et desoler pour les fauts



 15-03-2007 16:13:52 - P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

 gekko_70
 Pilote
 
Inscrit le 14-02-2007 
Messages: 245

Re: P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

  Voir le profil de gekko_70        Voter pour ce message (+1 point)

maraudeur a écrit:

bonjour tous le monde

voila mon probleme je sui jeune permis probatoire.
le 15/03/2007 je me fais arrete par la gendarmerie a la suite d une infraction au code de la route
(depassement de la vitesse maximale autorisee de 40km/h....)

de suite il ma fais un "avis de retention d'un permis de conduire" deplus immobilisation de vehicule.sa veut dire que je doit repasse mon premis de conduire si oui esque je doit passer mon code??

l'ifraction a eu lieu sur nationale double voie circulation. il dit que la vitesse est limiter a 80km/h cars je sui jeune permis,la vitesse enregistree est de 143km/h et vitesse retenue 135km/h

je voudrais savoire se que je risque et si c est normale??


merci d'avance et desoler pour les fauts

si tu pouvais éviter de mettre ton message dans 4 posts différents...

Dernière modification par gekko_70 (15-03-2007 16:14:48)



 15-03-2007 16:42:45 - P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Et, en plus, quel rapport avec un stop ou une erreur sur la marque du véhicule ?




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