prob alcool permis probatoire infraction....

Bonjour,

vous pourriez bien jouer la montre en réclamant le 40ème jour par exemple mais qu'allez vous invoquer comme motif tout en sachant que le mois de juin est encore un peu loin ?

Allez, on vous écoute

Ne pas payer n'est pas la solution.

bonsoir avec milles excuses :moi je te repond car j ai etais pris avec 0,44 doncs je ne suis pas passer devant le tribunal mais a la maison de justice ce lundi verdict 2 mois de suspension (alors que j en avais pour 1 mois et 15 jours ) mais le proc desside tu dit oui ou sinon tribunal tout en sachant que j ai accepter donc lon dossier sera classer sans suite, plus 100 euro dapres mon avocat si on paye dans le mois moins 20 pours cent plus visite medical ce jeudi pour la visite ces quoi car moi ces dans un hopital on ma convoquer ces tout merci pour vos reponse amicallement un mec qui ferra gaff maintenant lol une fois pas 2 tros chiant sans voiture merci bonne soirree a tous et toutes

merci de votre reponse effectivement faire la montre ne me semblait pas une bonne solution
cependant savez vous quand ma perte de ponts est effectives puisje encore conduire aujourd'hui?

Est ce le prefet qui me notifie mon retrait de point ???
Celui ci met il du temps a arrivé?

Merci

Bonjour,

lestat666 a écrit:

merci de votre reponse effectivement faire la montre ne me semblait pas une bonne solution
cependant savez vous quand ma perte de ponts est effectives puisje encore conduire aujourd'hui?

Est ce le prefet qui me notifie mon retrait de point ???
Celui ci met il du temps a arrivé?

Merci

Je n'ai jamais dit qu'il ne fallait pas jouer la montre, je vous ai demandé comment vous alliez la jouer, nuance.  C'est à vous de savoir si vous ètes à même d'engager un minimum de procédure, vous en avez ou pas les moyens intellectuels voire pécuniaires.

Quant à djfab59, à part qu'il a omis de lire cette file  :



il faut qu'il sache qu'il y a une différence entre un délit et une contravention donc son exemple personnel est dénué de toute pertinence.

bonjour
les moyens intellectuels je pense que oui car je suis en 3eme année de droit....pecunier par contre.........
Ce que je ne sais pas c'est si la perte de points intervient au moment ou l'on paie la contravention ou si c'est une procedure administrative partant directement du commissariat au  prefet qui m'enverra un avis d'annulation de mon permis..

si c'est le premier cas il suffi de ne pas payer l'infraction et attendre la lettre de mise en demeure pour la payer

si c'est le second je l'ai dans l'os car je n'ai pas moyen de contester ayant deja reconnu l'infraction le jour meme.

Y a t'il des lenteurs administratives dans ce genre de dossier?
Est ce que meme pour une infraction je risque une suspension du permis de conduire???
merci

bonsoir
apres avoir chiné des information ici et la j'ai de nouveau qqs questions:

sachant que je dois attendre juin pour recuperer mes 12 points je souhaite faire reculer au maximum mon retrait de 6 points et je suis dans le cadre d'une infraction et non d'un délit.

je me permet de citer aléa qui j'espere ne m'en voudra pas...

"La perte de points ne peut intervenir qu'après  l'un des quatre cas suivants :

- le paiement de l'amende forfaitaire
- l'émission de l'amende forfaitaire majorée quand l'amende n'a pas été payée,
- une décision devenue définitive lorsqu'on passe devant le tribunal
- l'exécution d'une composition pénale."

Donc ma perte de point est effective quand je recois l'avis de l'amende forfaitaire majorée
qui celui ci est souvent tres long a parvenir (en tt cas pour tt les pv que j'avais oublié de payer ) .....'je suis en region parisienne

Si je ne paye pas de suite j'ai peut etre une chance de recuperer mes 6 de fin de permis probatoire non ??? (je prefere payer 375 euros que de repasser mon permis)

cela est il faisable ou pour les infractions d'alcool il y a une procedure annexe qui fait que je perds mes points de tt facon avant le moi de juin??

je voulais savoir si mon permis est retiré si il faut faire une declaration a l'assurance et si celle ci va augmenter ma cotisation??

Et une derniere chose etait de savoir si je rique une suspension de permis qui a ce que je crois arrive dans les 72 h.

Je vous remercie de vos reponses qui me sont si précieuses

Bonjour,

lestat666 a écrit:

apres avoir chiné des information ici et la j'ai de nouveau qqs questions:

sachant que je dois attendre juin pour recuperer mes 12 points je souhaite faire reculer au maximum mon retrait de 6 points et je suis dans le cadre d'une infraction et non d'un délit.

Infraction est un terme générique, un crime, un délit, une contravention sont des infractions. Vous, vous avez commis une infraction qui s'appelle contravention.

lestat666 a écrit:

je me permet de citer aléa qui j'espere ne m'en voudra pas...
"La perte de points ne peut intervenir qu'après  l'un des quatre cas suivants :

- le paiement de l'amende forfaitaire
- l'émission de l'amende forfaitaire majorée quand l'amende n'a pas été payée,
- une décision devenue définitive lorsqu'on passe devant le tribunal
- l'exécution d'une composition pénale."

Donc ma perte de point est effective quand je recois l'avis de l'amende forfaitaire majorée
qui celui ci est souvent tres long a parvenir (en tt cas pour tt les pv que j'avais oublié de payer ) .....'je suis en region parisienne

Pas le moins du monde, à condition de bien saisir ce que j'ai écrit car ce n'est pas à partir du jour où vous recevez l'amende majorée que les points peuvent être retirés mais à partir de celui où le titre exécutoire la concernant est émis par l'OMP, ce qui est totalement différend.

lestat666 a écrit:

Si je ne paye pas de suite j'ai peut etre une chance de recuperer mes 6 de fin de permis probatoire non ??? (je prefere payer 375 euros que de repasser mon permis)

Grosse erreur d'analyse et mauvaise stratégie.

lestat666 a écrit:

cela est il faisable ou pour les infractions d'alcool il y a une procedure annexe qui fait que je perds mes points de tt facon avant le moi de juin??

Pas de procédure particulière pour l'alcool quant à la perte de points

lestat666 a écrit:

je voulais savoir si mon permis est retiré si il faut faire une declaration a l'assurance et si celle ci va augmenter ma cotisation??

Ben oui, normalement il faut déclarer à l'assurance la suspension de permis, relisez quand même votre police d'assurance. Cependant, avec une amende forfaitaire il n'y a pas de suspension de permis à priori, qu'elle soit payée minorée, normale ou majorée.

lestat666 a écrit:

Et une dernière chose etait de savoir si je rique une suspension de permis qui a ce que je crois arrive dans les 72 h.

Absolument pas, vous avez eu une amende forfaitaire et vous n'aurez pas de suspension dans la mesure où votre réclamation ne vous dirigera pas vers le tribunal. Par ailleurs, mais celà ne vous concerne pas, c'est dans les 72 heures que l'arrêté du préfet doit être pris mais ce n'est que plus tard que l'on en est informé.

Bonjours,
merci beaucoup Aléa de vos réponses precises
Donc si j'ai bien compris attendre l'émission du titre executoire est une mauvaise idée vu qu'il se fait apres 45 jours.
Cependant je pense que ce titre executoire on le recoit peu de temps apres l'emission et ceux que j'avais recu pour differents PV avait mis toujours 6 7 mois a arriver.

Mais je me rallie a votre avis il y a en effet peu de chance que cela marche...

Sinon puis je contester l'amende ds les 45 jour environ le 40 eme attendre l'avis de refus et demander ensuite a etre recu devant un juge????

Le temps de cette procedure doit etre tres long et me permetrait de recuperer mes douze points.
Par contre j'ai beau me creser la tete je ne vois pas de motifs de contestation surtout que le policier m'a fit signer un papier le soir meme comme quoi je reconnaissait l'infraction.
Est ce un obstcle a la contestation??

De plus je ne connais pas bien la procedure pour apres avoir recu un refus pour la contestation coment faire pour demander a etre entendu par un juge.

Merci d'avance

a écrit:

Sinon puis je contester l'amende ds les 45 jour environ le 40 eme attendre l'avis de refus et demander ensuite a etre recu devant un juge????

Pour moi, c'est la seule solution valable.

Je répète, réclamation vers le 40ème jour en lettre R/AR et en y joiGnant les deux feuillets en original de la contravention après avoir complété le verso de la carte de paiement. Conservez une copie de toutes les pièces.

lestat666 a écrit:

Par contre j'ai beau me creser la tete je ne vois pas de motifs de contestation surtout que le policier m'a fit signer un papier le soir meme comme quoi je reconnaissait l'infraction.
Est ce un obstcle a la contestation??

C'est un obstacle à ce que la réclamation aboutisse mais non pas un obstacle à réclamer pour stopper la procédure.  Pour le motif il va falloir en touver un, sur le OUI des points par exemple qui n'est pas un mais comme il a été souvent utilisé vous ne seriez pas la premier ni le dernier.

Procédez par étape, vous reviendrez quand vous aurez essuyé le refus à votre réclamation en espèrant que cette dernière soit prise en compte et qu'on vous notifie ledit refus, parce que là aussi il y a de l'incertitude.

qu'entendez vous par le oui sur le permis de conduire et je vais donc me creser la tete pour trouver une motivation.

Merci de vos reponses si precieuses mais le papier que j'ai signé reconnaissant l'infraction n'est il pas un obstacle a la contestaton??

bonjour,

lestat666 a écrit:

qu'entendez vous par le oui sur le permis de conduire et je vais donc me creser la tete pour trouver une motivation.

Vous avez l'avis de contravention ? sur cet avis il y a une case pour la perte des points, a-t-elle été cochée ?

lestat666 a écrit:

Merci de vos reponses si precieuses mais le papier que j'ai signé reconnaissant l'infraction n'est il pas un obstacle a la contestaton??

Hé ho, vous me l'avez posée la question et j'y ai répondu

j'a mal lu je vous prie de m'excuser il n'a pas coché il a marqué oui ce qui je le pense n'est pas une erreur....

merci

Bonjour,
Oui, vous pensez bien. Mais, dans votre cas, votre but n'est pas d'avoir gain de cause mais de faire traîner les choses, donc de trouver un prétexte pas trop farfelu pour réclamer. Donc, vous ne seriez pas le premier à demander l'annulation d'un PV au motif que "le monsieur aurait dû marquer le nombre de points et pas seulement Oui ou une croix" et en s'appuyant sur une lecture "avantageuse" de l'article L223-3 du CR :

Lorsqu'il est fait application de la procédure de l'amende forfaitaire ou de la procédure de composition pénale, l'auteur de l'infraction est informé que le paiement de l'amende ou l'exécution de la composition pénale entraîne le retrait du nombre de points correspondant à l'infraction reprochée, dont la qualification est dûment portée à sa connaissance

et en insistant bien, dans l'argumentaire, sur "le nombre de points".
Vous n'êtes pas obligé d'être au courant du dernier avis du conseil d'état.
Donc, 100% de chances que l'OMP vous "renvoie dans vos buts"...
Décision que vous contesterez à nouveau, dans votre vertueuse indignation, en demandant expressément à comparaitre devant un tribunal comme la loi vous l'autorise. Normalement, vous pouvez faire stopper la procédure jusqu'à l'entrée de l'audience en vous adressant à un huissier pour lui dire que vous êtes prêt à payer l'amende (donc la forfaitaire majorée).
Même genre de topo si vous recevez un avis d'AFM...

merci Camille A et bonjour
Effectivement c'est bien farfelu mais vu que je veux retarder la procedure c'est exectement ce qu'il me fallait.

J'ai cependant quelques petites questions.
Quand je vais envoyé ma contestation je l'envoie a l'adresse du dos de ma carte de paiement "direction departementale de la sécurité publique" il s'agit d'un omp qui va traiter ma demande?

Sinon  si celui ci decide d'accepter ma contestation (peu probable) ou que je conteste son refus pour passer devant le juge je n'est pas bien compris l'histoire de l'huissier pour que je puisse stoper la procedure???
pouvez vous m'expliquer la démarche?

Et si je passe devant un juge celui ci ne risque t il pas de me faire payer tt ma demarche tres cher (ils st pas bete) et par la aggraver mon amende, ma peine???
Si oui jusqu'a combien peut il aggraver??
peut il geler le fait que je recouve mes 6 autres points?

Je vous remercie

bonjour
Apres avoir cherché un peu partout je n'ai pas trouvé d'info su mzs questions en tt cas j'apprecie vraiment l'ame de ce forum d'entraide.
Bonne journée