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sousoudja
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Publié le 9 mars 2007 - #407935 - Conseil pour PV
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Bonjour,
mon mari a reçu une amende forfaitaire, mais le problème, c qu'elle est adressée à son nom, dans une ville ou il n'était pas, avec une voiture qu'il ne possède pas...(une cadillac)...que dois je mettre dans la lettre?

Merci..


vince49
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Ma voiture Peugeot 307 2.0 HDi110 Pack 2003
Publié le 9 mars 2007 - #408128 - Re: Conseil pour PV
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bonjour.  qu'elle est le motif de l'amende? à ma connaissance, certaines amendes (voir presque toutes) obligent un arrêt du conducteur et le controle de ses papiers.


sousoudja
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Publié le 10 mars 2007 - #408231 - Re: Conseil pour PV
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en faite c l'amende forfaitaire que l'on a recu, et non le PV (stationnement)... c ca qui est  bizarre...on a jamais eu de premières contravention, et on ne possède pas de cadillac...on c dit peut etre qu'ils se sont trompés ds la marque du véhicule mais même la plaque d'immatriculation nous est inconnue...


Aléa
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Publié le 10 mars 2007 - #408251 - Re: Conseil pour PV
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Bonjour,

Vous réclamez auprès de L'Officier du Ministère Public du tribunal qui a rendu la décision, ses coordonnées sont mentionnées à gauche de l'avis.

Adressez la réclamation en lettre R/AR et y joindre l'original de l'avis reçu. Conservez une copie de toutes les pièces


CamilleA
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Publié le 10 mars 2007 - #408278 - Re: Conseil pour PV
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Bonjour,

      sousoudja a écrit:

Bonjour,
elle est adressée à son nom, dans une ville ou il n'était pas,

Vous voulez parler du lieu de contravention, je suppose.
Quoi vous dire ? Vous réclamez comme il est dit dans l'avis en disant ce que vous venez d'écrire, que vous n'avez jamais possédé de Cadilllac, que le n° lui-même vous est totalement inconnu et qu'il ne correspond à aucun véhicule possédé jusqu'à présent, qu'il ne peut s'agir que d'une erreur ou d'une usurpation d'identité, vous demandez donc le classement.



Bon, j'aurais dû m'en douter... Lucky Aléa Luke...



Dernière modification par CamilleA (10-03-2007 11:02:24)


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