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zozo25
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Publié le 8 mars 2007 - #407318 - suspension et annulation du permis
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bjr a tous,
est-ce que vous pourriez me renseigner sur la procédur habituelle d'une annulation du permis de conduire apres une eprte de 6 points (permis probatoire) lors d'un excés de vistesse.

Une annulation du permis peu elle etre cumuler  une suspension de celui-ci pour la même infraction;

MERCI POUR VOS REPONSES


katoche11
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Publié le 8 mars 2007 - #407334 - Re: suspension et annulation du permis
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Bonsoir,

si suspension administrative immédiate du permis, ou suite apres jugement du tribunal de police, vous devrez rendre votre permis, ensuite vous allez récuperer votre permis, mais vous allez recevoir dans les semaines, mois, ... qui suivent,  un recommandé 48N vous signifiant l'annulation du permis, vous devrez donc à nouveau le rendre, et attendre 6 mois avant de le repasser entièrement
quand deviez vous avoir vos 12 points ?


zozo25
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Publié le 8 mars 2007 - #407393 - Re: suspension et annulation du permis
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merci pr votre message je devrais avoir mes 12 points dans 2mois


Aléa
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Publié le 8 mars 2007 - #407446 - Re: suspension et annulation du permis
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Bonjour,


zozo25 a écrit:

merci pr votre message je devrais avoir mes 12 points dans 2mois

Quelle est l'infraction   ?  Où en ètes vous de la procédcure judiciaire  ?


zozo25
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Publié le 11 mars 2007 - #409202 - Re: suspension et annulation du permis
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exces de vitesse de plus de 50 km/h. on ma envoyé une lettre d'annulation du permis alors que j'ai reçut une lettre il y'a 2 mois disant que j'aurais un retrait de 3mois du permis et non une annulation


Aléa
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Publié le 11 mars 2007 - #409212 - Re: suspension et annulation du permis
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Bonsoir,

zozo25 a écrit:

exces de vitesse de plus de 50 km/h. on ma envoyé une lettre d'annulation du permis alors que j'ai reçut une lettre il y'a 2 mois disant que j'aurais un retrait de 3mois du permis et non une annulation

Vous mélangez tout et ne faites pas grand chose pour être clair.

La suspension de 3 mois est indépendante de l'annulation de votre permis par perte de points. Si vous avez reçu le courrier d'annulation vous ne pouvez plus rien faire sinon payer cher un avocat pour essayer de vous sortir de ce pétrin. A moins que le permis ait été annulé par le tribunal, dans ce cas la procédure est différente mais comme vous n'expliquez rien,  nous devons supposer.

Vous l'avez eu quand et de qui cette lettre d'annulation ?

Sous peu vous allez en avoir une autre pour vous inviter fermement  à rendre le permis sous 8 jours, l'imprimé 49.



Dernière modification par Aléa (12-03-2007 13:07:37)


zozo25
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Publié le 12 mars 2007 - #409527 - Re: suspension et annulation du permis
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lors de mon exces de vitesse je me suis fait retirer le permis sur le champs avec un retrait de 3 mois, ensuite j'ai reçut il ya quelques mois une lettre de la prefecture me disant que j'avais  un nouveau retrait de 3 mois de mon permis de conduire, au lieu de cela j'ai reçut une lettre m'ordonnant de redonner mon permi car il été annulé, je suis allé à la prefecture pour avoir plus d'explication celle-ci me dit qu'elle ne savait rien et que ce n'été pas pas elle qui s'occupait de cela, la gendarmerie quand à elle me dit que je dois m'adresser à la prefecture.


Aléa
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Publié le 12 mars 2007 - #409536 - Re: suspension et annulation du permis
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Bonjour

zozo25 a écrit:

lors de mon exces de vitesse je me suis fait retirer le permis sur le champs avec un retrait de 3 mois, ensuite j'ai reçut il ya quelques mois une lettre de la prefecture me disant que j'avais  un nouveau retrait de 3 mois de mon permis de conduire, au lieu de cela j'ai reçut une lettre m'ordonnant de redonner mon permi car il été annulé, je suis allé à la prefecture pour avoir plus d'explication celle-ci me dit qu'elle ne savait rien et que ce n'été pas pas elle qui s'occupait de cela, la gendarmerie quand à elle me dit que je dois m'adresser à la prefecture.

Vos explications sont aussi claires que du jus de chique icon_confused

Vous ne pouvez pas, pour la même infraction, avoir un retrait de 3 mois de la préfecture puis un autre retrait de 3 mois toujours de la préfecture. Remettez un peu d'ordre dans vos idées, à défaut, dans vos papiers.


zozo25
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Publié le 12 mars 2007 - #409543 - Re: suspension et annulation du permis
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et bine dsl mais g les 2 papiers sous les yeux et apres  une suspension de 3 mois, j'aireçut un nouveau papier de la pref me disant que j'aurais de nouveau un retrait de 3mois pour cette infraction. D'ailleurs la gendarmerie n'y comprend rien n'ont plus et m'a dit qu'il y avait eu une erreur de la part de la prefecture et qe la procédure n'a pas été respectée...enfin bref, moi je ni comprend pas grand chose non plus


Aléa
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Publié le 12 mars 2007 - #409552 - Re: suspension et annulation du permis
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Bonjour,

Vous n'y comprenez rien, les gendarmes n'y comprennent rien, la préfecture ne sait pas et moi je vous dis qu'il y a erreur manifeste, si ces deux mesures s'appliquent à la même infaction.

Vous dites avoir en main DEUX arrêtés du préfet, c'est bien ça  ?

Pourquoi, avec une telle anomalie dont vous aviez visiblement connaissance, vous n'avez pas réclamé, par lettre R/AR auprès du préfet, en vous faisant aider de préférence car votre rédaction est souvent un peu ambiguë ?



Dernière modification par Aléa (12-03-2007 13:28:41)


zozo25
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Publié le 12 mars 2007 - #409563 - Re: suspension et annulation du permis
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et bien j'ai deja ecrit une lettre a la prefecture (apres avoir reçu la lettre d'annulation du permis du ministere de l'interieur) avec des photocopies des deux lettres que l'on m'a envoyé mais je n'ai toujours pas reçut de reponses, la gendarmerie a elle aussi envoyé une lettre à la prefecture concernant mon cas et elle m'a conseillé d'aller voir la prefecture. C'est ce que j'ai fait mais arrivé à la pref on me dit que ce n'est pas elle qui s'occupe de cela. Du coup je ne sais plus du tout où me retourner. J'aimerais aussi savoir quand est-ce que l'annulation est effective, à la date où j'ai reçut le 48s, ou a la date où je redonneré mon permis?

en tt cas, merci pour vos responses
bonne journée a vs


kirlian1
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Publié le 12 mars 2007 - #409585 - Re: suspension et annulation du permis
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zozo25 a écrit:

et bien j'ai deja ecrit une lettre a la prefecture (apres avoir reçu la lettre d'annulation du permis du ministere de l'interieur) avec des photocopies des deux lettres que l'on m'a envoyé mais je n'ai toujours pas reçut de reponses, la gendarmerie a elle aussi envoyé une lettre à la prefecture concernant mon cas et elle m'a conseillé d'aller voir la prefecture. C'est ce que j'ai fait mais arrivé à la pref on me dit que ce n'est pas elle qui s'occupe de cela. Du coup je ne sais plus du tout où me retourner. J'aimerais aussi savoir quand est-ce que l'annulation est effective, à la date où j'ai reçut le 48s, ou a la date où je redonneré mon permis?

en tt cas, merci pour vos responses
bonne journée a vs

bonjour
faites des scans anonymisés des courriers reçus de la prefecture et postez les ici


FITOUS666
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Publié le 24 décembre 2007 - #551535 - Re: suspension et annulation du permis
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BONJOUR A TOUS ET JOYEUX NOEL
SUITE A UNE ANNULATION DE PERMIS POUR DEFAUT DE POINT EN 2006 APRES AVOIR REPASSER MON CODE ET LES TEST PHYCO PLUS VISITE MEDICAL J'AI RECUPERER MON PERMIS , SYMPAS APRES PLUS D'UNE ANNEE DE LENTEUR ADM BREF , NOTA: JE SUIS PATRON DE BAR AMBIANCE , ET SUR LA FIN D'ANNEE 2006 JE SUIS CONTROLER DE NOUVEAU UNE SEMAINE POUR ETRE PLUS PRICIS APRES LA RECUPERATION DE MON PERMIS , AVEC UN TO D'ALC DE 0.75 / PAR LITRE DE SANG LA GEBTARMERIE  MA APPLé PAR TELEPHONE JE N'AI PAS RECU DE LETTRE , MEME SI LA GENDARMETTE MA DIS LE CONTRIRE , DU FAIS DU DEMANGEMENT JE N'AI RIEN RECU ...

QUESTION .1 MON ANNULATION ET T'ELLE VALABLE ?
QUESTION  2 JE N4AI PAS SIGNER LE PROCE DE LA POLICE NATIONAL C BIEN OU PAS
QUESTION 3  LA GENDARMERIE M'AS DIS QUE JE DEVAIS REPASSER MON PERMIS MAINTENANT MAIS QUE JE NE POURRAIS LE RECUPERE  QUE DANS UN AN MEME SI JE L'AI AVANT ...EST QUE C VRAI
  QUESTION  4 ES QUE JE PEUT DEMANDER UN RECOURT POUR QUE MA PEINE SOIS MOIN LONGUE

MERCI D'AVANCE JE NE CROIS PAS O PERE NOEL MAIS BON
PS POUVAIS VOUYS ME FOURNIR LES LIENS HYPER TEXT DES ACTICLE QUI ME CONCERNE
CORDIALMENT icon_lol


feedback
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Publié le 24 décembre 2007 - #551553 - Re: suspension et annulation du permis
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FITOUS666 a écrit:

BONJOUR A TOUS ET JOYEUX NOEL
SUITE A UNE ANNULATION DE PERMIS POUR DEFAUT DE POINT EN 2006 APRES AVOIR REPASSER MON CODE ET LES TEST PHYCO PLUS VISITE MEDICAL J'AI RECUPERER MON PERMIS , SYMPAS APRES PLUS D'UNE ANNEE DE LENTEUR ADM BREF , NOTA: JE SUIS PATRON DE BAR AMBIANCE , ET SUR LA FIN D'ANNEE 2006 JE SUIS CONTROLER DE NOUVEAU UNE SEMAINE POUR ETRE PLUS PRICIS APRES LA RECUPERATION DE MON PERMIS , AVEC UN TO D'ALC DE 0.75 / PAR LITRE DE SANG LA GEBTARMERIE  MA APPLé PAR TELEPHONE JE N'AI PAS RECU DE LETTRE , MEME SI LA GENDARMETTE MA DIS LE CONTRIRE , DU FAIS DU DEMANGEMENT JE N'AI RIEN RECU ...

QUESTION .1 MON ANNULATION ET T'ELLE VALABLE ?
QUESTION  2 JE N4AI PAS SIGNER LE PROCE DE LA POLICE NATIONAL C BIEN OU PAS
QUESTION 3  LA GENDARMERIE M'AS DIS QUE JE DEVAIS REPASSER MON PERMIS MAINTENANT MAIS QUE JE NE POURRAIS LE RECUPERE  QUE DANS UN AN MEME SI JE L'AI AVANT ...EST QUE C VRAI
  QUESTION  4 ES QUE JE PEUT DEMANDER UN RECOURT POUR QUE MA PEINE SOIS MOIN LONGUE

MERCI D'AVANCE JE NE CROIS PAS O PERE NOEL MAIS BON
PS POUVAIS VOUYS ME FOURNIR LES LIENS HYPER TEXT DES ACTICLE QUI ME CONCERNE
CORDIALMENT icon_lol

*** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!

C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres

ad290496
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Publié le 30 octobre 2008 - #688888 - Re: suspension et annulation du permis
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Hello...

Moi je comprend ton probléme... car j'ai aussi eu un soucis (j'ai un soucis...!!) du meme type.

Il y a un peux plus d'un an, j'ai été arrété en sortant d'une soirée... 0.7*2 g... j'ai eu un retrait provisoir de 4 mois... puis je suis passé en jugement et on m'a annoncé au bout de ces 4 mois qu'en fait mon retrait était de 3 mois...... un mois de perdu.... et la vous vous dite.. lui il commence a etre compliqué... et bien vous allez voir....

Un mois avant j'ai eu deux flash à trois points... cummulant la globalité de mes infractions... j'ai decidé de faire un stage... troooop tard mon permis etait déja à arrivé a zéro... donc je me suis retrouvé de nouveau sans conduire pour une periode de six mois 6 mois... j'ai bien reçut le recommandé me disant que mon dernier exces de vitesse me fesait arriver a 0 points avec un petit resumer du reste... j'ai donc reglé tout mes PV, j'ai attendu 5.5 mois.. repassé visite, medicale et psyco.... préparer mon dossier... et prevenu l'autoecole... EEETTTTT.... j'ai reçut un courrier 15 jours avant la fin me signifiant que j'avais 7 points sur le permis... la pref m'a appelée en me disant que je devait le recupérer... en fouillant.. je me suis rendu compte que ces messieurs avait debité mon infraction de 3 points cause de l'annulation puis l'avait recrédité pour faire apparaitre mon stage... pour 1 semaine apres avoir recuperer mon permis me re-débiter les trois points.. par lettre recommandée... DONC DEUX DOCUMENT SOUS LES YEUX... de plus comme j'avais payé mon PV alcool trop tot, ils on oublié de le triater... on va donc m'enlever 6 points et me reprendre le permis.... BRREEEEFFFFFFFFF....

C'est incomprehensible.... c'est injuste.... c'est tout ce que tu veux.... mais a part prendre un avocat... ce que j'ai fait.... Baaaaaa je pense que tu ne peux rien faire... de toute façon personne ne sais repondre... et au final c'est toi qui va t'enfoncer

A savoir... on parle des gens qui conduisent sans permis .... mais jamais les medias parlerons des gens qui roule avec un probatoire tout neuf et un 12 points récuperrés entierment.... et on ne te dira pas que pour ce type de cas... le cout d'un avocat est bien moins ellevé que ce que l'on dis... renseigne toi dans un automobile club...pas sur un forum ou tu trouve tout et n'importe quoi... tu verra!!... et si ton cas est merdique... et surtout comme moi nouveau... il est meme possible qu'ils prennent en charge une partie de la procedure....

A plus... et desolé pour ma prose et mes faute d'orthographe .... hihihihi


virginie22
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Publié le 30 août 2009 - #853600 - Re: suspension et annulation du permis
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bonjour je suis en annulation de permis (6 mois )
mais voila hier j ai recu une lettre me disant que j ai 12 point et que je n ai commis accune faute je voudrais savoir qu esce que sa veut bien dire ,
alors que je suis pour la sous prefecture en suspension de 6 mois
et pour le tribunal en annulation je comprend plus rien pouvez vous m aidez merci


Papymèche
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Publié le 30 août 2009 - #853603 - Re: suspension et annulation du permis
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virginie22 a écrit:

bonjour je suis en annulation de permis (6 mois )
mais voila hier j ai recu une lettre me disant que j ai 12 point et que je n ai commis accune faute je voudrais savoir qu esce que sa veut bien dire ,
alors que je suis pour la sous prefecture en suspension de 6 mois
et pour le tribunal en annulation je comprend plus rien pouvez vous m aidez merci

Bonjour
Vous devriez faire une file spéciale pour celà, et pas lamélanger avec la file archéologique.
Je ne sais pas répondre, mais je sens un truc interessant pour tous.

@Tigre au longues moustaches : Pouvez vous transformer ce post en file bien propre d' un coup de griffes ?


kirlian1
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Publié le 30 août 2009 - #853605 - Re: suspension et annulation du permis
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virginie22 a écrit:

bonjour je suis en annulation de permis (6 mois )
mais voila hier j ai recu une lettre me disant que j ai 12 point et que je n ai commis accune faute je voudrais savoir qu esce que sa veut bien dire ,
alors que je suis pour la sous prefecture en suspension de 6 mois
et pour le tribunal en annulation je comprend plus rien pouvez vous m aidez merci

bonsoir
essayez d'etre plus precise (faits, dates, où )
je pense que :
vous avez au debut eu une suspension administrative lors de votre infraction
et qu'ensuite le tribunal à prononcé une annulation pour une durée X  .


Aléa
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Publié le 30 août 2009 - #853635 - Re: suspension et annulation du permis
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Bonsoir,

Papymèche a écrit:

Vous devriez faire une file spéciale pour celà, et pas lamélanger avec la file archéologique.

bof, c'est déjà fait il y a quelques semaines  :

annulation de permis

Mais pour la clarté de l'exposé on en met partout icon_eek


Tiger33
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Publié le 30 août 2009 - #853640 - Re: suspension et annulation du permis
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bonsoir
tout a fait ALEA
virginie si vous repassez ici continuez sur VOTRE post .. sinon je serais oblige supprimer tout nouveau message de votre part
merci
tiger

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