Accident sans permis ni assurance

Bonsoir Magali,

1- > je dirai oui
2- > conduite sans permis, sans assurance, dégradations ( platane )

Posez votre 2ème question dans le forum Droit pénal routier - Code de la Route pour avoir le détail de l'addition !

crdlt.

Bonsoir
merci beaucoup pour cette reponse rapide la reponse une me donne un petit espoir

salut magali

J'imagine le stress dans lequel vous devez être avec ta famille , c'est arrivé à un copain a moi de se faire prendre sans permis ni assurance à plusieurs reprises d'ailleur. Et malgrè cela il a toujours eu relativement la chance il a payé une amende de 500 euros le première fois mais il ne lui ont jamais retiré le permis .
Alors maintenant je ne sais vraiment pas de quoi dependra la punition. Après comme tu le dis il a eu un accident certes plus grave que mon ami, mais par chance il était apparement seul et n'a bléssé personne.
Pour ce qui est de la Sécurité sociale par contre je ne sais pas du tout ce qu'il en est.

Bon courrage

Bonjour,
Pour la Sécu, c'est archi-simple. Elle n'a pas le droit de refuser de rembourser (ou de prendre en charge) un assuré au prétexte qu'il serait responsable de ses propres dommages (sinon, ce serait trop facile : vous vous êtes entaillé un doigt en coupant du pain, faute d'inattention, on vous rembourse pas. Vous avez un cancer du poumon mais vous fumez, dém...dez-vous, etc. etc.). En revanche, elle peut se retourner contre un tiers responsable : le patron si c'est un accident du travail et qu'il n'a pas respecté les règles de sécurité, le fabricant de cigarettes, etc.).

Pour le reste, ça va dépendre de ce qui a été écrit dans le PV de la police.

Merci Camille pour cette reponse.

C'est vrai que ça parait logique mais dans des situations pareilles on a toujours l'impression d'ête en tord , et puis on entend tellement de versions differentes autour de nous qu'il ya de quoi douter , en tout cas merci et bonne journée