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 07-03-2007 11:05:13 - Grand exces de vitesse en espagne.

 Jaulabri
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Inscrit le 07-03-2007 
Messages: 2

Grand exces de vitesse en espagne.

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Bonjour à tous,

Un de mes amis espagnol vient de se faire attrapper  pour un excès de vitesse supérieur à 50km/h à Madrid.

Il veut donner mon nom (je suis français avec PC français)  aux autorités espagnoles et me certifie que je ne risque absolument rien.

Je reste dubitatif, qu'en pensez-vous ??

Merci




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 07-03-2007 11:11:27 - Grand exces de vitesse en espagne.

 razor2
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Messages: 3152

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Bonjour, j'en pense que la coopération entre les administrations de certains pays européens existe bel et bien, et que si vous ne risquez rien quant à vos points sur votre permis, vous risquez néanmoins de recevoir chez vous une belle amende à payer.
Moi je ne jouerais pas à ca à votre place. j'ai lu sur un autre forums des forumistes qui ont reçu chez eux en France, des PV pour des excès de vitesse commis en Suisse et en Belgique. Les autorités des pays concernés, grace à une coopération avec les autorités françaises, ont retrouvé l'adresse de ces automobilistes qui ont du s'acquitter de leur pv, sous peine de menaces de procédure de l'administration FRANCAISE...donc tentez si vous voulez...





 07-03-2007 11:49:45 - Grand exces de vitesse en espagne.

 Snake88
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Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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bonjour,

je me posais récemment une question similaire:
êtes-vous sûr et certain qu'on ne risque pas de retrait de points si l'on commet une infraction en Espagne, Belgique etc? (après tout, notre permis est à points comme le leur non? icon_neutral)



 07-03-2007 12:01:33 - Grand exces de vitesse en espagne.

 razor2
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Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3152

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Snake88 a écrit:

bonjour,

je me posais récemment une question similaire:
êtes-vous sûr et certain qu'on ne risque pas de retrait de points si l'on commet une infraction en Espagne, Belgique etc? (après tout, notre permis est à points comme le leur non? icon_neutral)

Les personne que je connais à qui s'est arrivé n'ont en effet pas eu de retrait de points. Les sanctions sur ce plan et les permis diffèrent d'un pays à l'autre!! Seul l'argent récolté est universel!icon_lol





 07-03-2007 12:17:31 - Grand exces de vitesse en espagne.

 Snake88
 Apprenti pilote
 
Lieu: Rhône 
Inscrit le 27-12-2006 
Messages: 185

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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razor2 a écrit:

Snake88 a écrit:

bonjour,

je me posais récemment une question similaire:
êtes-vous sûr et certain qu'on ne risque pas de retrait de points si l'on commet une infraction en Espagne, Belgique etc? (après tout, notre permis est à points comme le leur non? icon_neutral)

Les personne que je connais à qui s'est arrivé n'ont en effet pas eu de retrait de points. Les sanctions sur ce plan et les permis diffèrent d'un pays à l'autre!! Seul l'argent récolté est universel!:lol:

c'est une belle phrase, elle devrait être dans les manuels scolaires. Comme ça les gamins apprendraient au moins quelque chose de vrai et d'utile à l'école. icon_biggrin

en tout cas, si c'est vrai qu'on ne risque rien, dites à votre ami de donner votre adresse et arrangez-vous avec lui pour l'amende après. C'est ce que je ferais...

P.S: je vois qu'en Espagne ça fait déja 1 an ou 2 qu'ils s'y sont mis aux radars là-bas aussi. La pompe à fric française a donné des idées aux dirigeants espagnols...

a+



 07-03-2007 13:56:21 - Grand exces de vitesse en espagne.

 Jaulabri
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Inscrit le 07-03-2007 
Messages: 2

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Merci à tous pour vos réponses.

Je n'ai pas de problèmes avec les points ou l'amende (mon ami la paiera).

J'ai plus d'inquiétude au niveau d'une éventuelle procédure juridique car j'envisage de m'installer peut être un jour en espagne et n'aimerai pas avoir de pb avec ce pays.

Avec un excès de vitesse > 50 km/h y a t-il un risque d'être convoqué auprès d'une quelconque juridiction (française ou espagnol) ?  (je ne me poserai pas la question si l'excès de vitesse avait été plus faible)

merci



 07-03-2007 14:00:53 - Grand exces de vitesse en espagne.

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17651

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Bonjour,

Jaulabri a écrit:

Avec un excès de vitesse > 50 km/h y a t-il un risque d'être convoqué auprès d'une quelconque juridiction (française ou espagnol) ?  (je ne me poserai pas la question si l'excès de vitesse avait été plus faible)

merci

Faudrait connaître le code de la route Ibérique pour vous répondre icon_confused



 07-03-2007 14:06:30 - Grand exces de vitesse en espagne.

 kirlian1
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Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5176

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Jaulabri a écrit:

Merci à tous pour vos réponses.

Je n'ai pas de problèmes avec les points ou l'amende (mon ami la paiera).

J'ai plus d'inquiétude au niveau d'une éventuelle procédure juridique car j'envisage de m'installer peut être un jour en espagne et n'aimerai pas avoir de pb avec ce pays.

Avec un excès de vitesse > 50 km/h y a t-il un risque d'être convoqué auprès d'une quelconque juridiction (française ou espagnol) ?  (je ne me poserai pas la question si l'excès de vitesse avait été plus faible)

merci

si j'ai bien suivi , l'Espagne a institué le permis à points en 2006
et votre ami essaye de vous faire porter le chapeau pour ne pas perdre ses points ?
il y a surement comme en France une disposition penale qui reprime fortement les fausses declarations !
le risque est peut etre faible , masi il n'est surement pas inexistant.
Et ce d'autant plus si vous souhaitez resider un jour là bas.
connaissez vous vraiment toutes les conséquences futures (decoulant des textes de la procedure espagnole) que peuvent vous faire courir là bas la reconnaissance d'une infraction que vous n'avez pas commise ?

http://www.echosdunet.net/news/breve_27 … ernet.html

Dernière modification par kirlian1 (07-03-2007 14:08:57)



 27-06-2008 10:37:22 - Grand exces de vitesse en espagne.

 ChristianBCN
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Inscrit le 27-06-2008 
Messages: 2

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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J'habite en Espagne depuis plusieurs années et je viens de recevoir pour la 1ere fois un amende type "faute grave" pour excès de vitesse. 81km/h au lieu de 50km/h. Amende de 450euros et 6 points de retrait !!!! Je n'ai pas reçu la photo. J'aimerais contester l'infraction car je suis quasiment sûr que je n'ai jamais  circuler à cette vitesse à l'endroit indiqué.

1. Est-ce que le retrait de points est réel entre pays de l'Union Européenne ? Le consulat n'a pas su me renseigner pour l'instant. Il semblerait que non mais j'aimerai pouvoir confirmer l'information.

2. Quels sont les informations que je peux exiger pour éventuellement contester l'amende ?

Merci pour votre aide.



 27-06-2008 11:03:53 - Grand exces de vitesse en espagne.

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14484

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Bonjour,

ChristianBCN a écrit:

1. Est-ce que le retrait de points est réel entre pays de l'Union Européenne ? Le consulat n'a pas su me renseigner pour l'instant. Il semblerait que non mais j'aimerai pouvoir confirmer l'information.

Non. C'est totalement impossible pour le moment. Les codes de la route ne sont pas les mêmes, les sanctions ne sont donc pas transposables.
Les amendes non plus d'ailleurs, elles se transposent en créances / dettes qu'on peut alors réclamer par delà les frontières (si la procédure dite "à l'amiable" est sans effet).

ChristianBCN a écrit:

J'habite en Espagne depuis plusieurs années et je viens de recevoir pour la 1ere fois un amende type "faute grave" pour excès de vitesse. 81km/h au lieu de 50km/h. Amende de 450euros et 6 points de retrait !!!! Je n'ai pas reçu la photo. J'aimerais contester l'infraction car je suis quasiment sûr que je n'ai jamais  circuler à cette vitesse à l'endroit indiqué.

2. Quels sont les informations que je peux exiger pour éventuellement contester l'amende ?

PV espagnol ou PV français ?
Parce que, 450€, on n'a pas ça par "cheu nou", du moins en tant qu'amende forfaitaire...



 27-06-2008 12:57:56 - Grand exces de vitesse en espagne.

 ChristianBCN
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Lieu: Espagne 
Inscrit le 27-06-2008 
Messages: 2

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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CamilleA a écrit:

PV espagnol ou PV français ?
Parce que, 450€, on n'a pas ça par "cheu nou", du moins en tant qu'amende forfaitaire...

Tout d'abord merci pour cette rapide réponse.
En ce qui concerne le PV, il s'agit d'une amende 100% espagnole. Et en effet 450euros.... ils abusent !



 27-06-2008 14:26:07 - Grand exces de vitesse en espagne.

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14484

Re: Grand exces de vitesse en espagne.

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Bonjour,
Ah ben, j'suis ben d'accord ! sm17

Parce que ça vous serait arrivé par cheu nou, c'était seulement 135€, et encore, avec un tarif promotionnel à 90 € seulement si payée dans les 15 jours, et le bonus, seulement 3 points au lieu de 6 ! Quel beau pays la France où il y fait bon vivre et... rouler, hein ? Tolérant et tout et tout... sm11

Bon, pour les points, vous allez peut-être passer à travers... Pour le reste, difficile de vous aiguiller, ni le code pénal, ni le code de procédure pénale, ni le code de la route espagnols ne sont identiques aux codes français. Et pas sûr qu'on ait beaucoup de spécialistes du droit espagnol dans le coin.

Je suppose quand même que, sur votre prune, il y a bien quelques indications sur comment contester.

Sauf que, si ça se passe en Espagne comme en France, vous allez être obligé d'échanger votre permis français contre un permis espagnol, sur lequel on vous retirera peut-être bien les 6 points...

Dernière modification par CamilleA (27-06-2008 14:29:35)




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