PV conforme ou pas ?

Bonjour,

Aucune contestation possible pour les motifs que vous évoquez.

- Vous n'avez pas en main le PV, mais un  avis de contravention,

- un radar embarqué dans un véhicule à l'arrêt est un radar FIXE,

- l'heure d'essai préalable, selon la cour de cassation, n'a aucune importance.


Vous reste plus rien comme motif

Re
il n est pas indiqué justement si le véhicule était en mouvement ou non c est la que sa porte a confusion, car quand je me suis renseigné au service des radars et il me dise que c est un radar installé dans un véhicule et que le véhicule peut être en mouvement comme il peut être à l'arrêt de plus il m'a demander de lui dire ce qu'il y avait d'écris sur la lettre si il était en mouvement ou non et vu qu il n y a rien de marqué j ai pas pus lui répondre et il a plus fait de commentaires sa a été aurevoir MR lol.

Bonjour,

Si le véhicule était en mouvement c'est qu'il vous a pris lorsque vous l'avez doublé.

Au fait, vous vous souvenez de cette infraction ou pas  ?

Je me permets de vous répéter que vous n'avez pas le PV en main, s'il y a contestation et passage au tribunal, n'ayez crainte, un PV sera établi et là toutes les mentions y seront incscrites.

bonjour

Je ne m'en rappel pas, de plus c est une "infraction" minime, et si je doublais le véhicule en mouvement et ben tant mieu car la sa veus dire que ma vitesse retenu (53 km/h) et fausse car elle devrait être de 48 km/h car la retenue est de 10 km/h, voila pourquoi je demande si je peut faire quelque chose car la mantion obligatoir (radar fixe ou mobile n'est pas stipulé).

re
Si un PV est établi après coup, il n y aurra pas ma signature, il ne sera pas daté du jour de l'infraction ou antidaté ce qui est interdit, ce qui est non régulier donc non conforme je pense.

Bonjour

emmanuel11 a écrit:

re
Si un PV est établi après coup, il n y aurra pas ma signature, il ne sera pas daté du jour de l'infraction ou antidaté ce qui est interdit, ce qui est non régulier donc non conforme je pense.

Soyez sympa, vous avez tout faux dans vos raisonnements, c'est comme je vous l'ai dit, point barre.

Des millions de dossiers sont ainsi rédigés et justement le vôtre ne serait pas conforme, redescendez un peu sur terre, oui je sais la chute est rude mais c'est ainsi

Si vous contestez, vous le verrez si le PV est régulier et correspond à ce que le code de procédure pénale prévoit

Pour moi dernier message

je sais pas qui vous etes pour vous permettre de dire <c'est comme je dit point barre>

Bonsoir, 

Alea est une personne qui n'a répondu que 9106 fois aux diverses questions sur ce forum, aussi je vous conseille de vous poser "la question" Le Râleur