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Bonjour
Quelqu'un peut il me dire combien de temps faut-il attendre entre le référé suspension (refusé) devant le TA avec l'aide d'un avocat par le Juge) et le jugement de fond.
Et surtout quelle chance de retrouver ce permis.
Merci de vos réponses
La Besace
Bonjour,
Un peu de mal à suivre.
En quoi est-ce qu'un référé suspension changerait les délais habituels (donc ceux qu'on peut lire dans une boucle de cristal) et changerait les chances de retrouver le permis, surtout s'il a été refusé ? A mon avis, les délais continuent à courir normalement et les chances de retrouver le permis seront les mêmes qu'avant.
Bonsoir,
Tout d'abord merci de me répondre.
Un référé est plus rapide a être jugé qu'un jugement de fond.
J'ai juste entendu dire que le jugement de fond après le référé est très très long soit environ 2 années.
Voilà en fait c'était ça ma question.
Bonne soirée
La Besace
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