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sam37
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Inscrit le 25 février 2007 
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Publié le 25 février 2007 - #399875 - Preparation du permis moto pendant une suspension de permis
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Bonjour,

Mon permis de conduire a été suspendu pour une periode de 6 mois la semaines dernière (alcoolémie).
Je suis en train de préparer le permis moto. Je devais passer l'épreuve du plateau au mois de mars.
Puis-je passer l'epreuve du plateau ? Puis-je passer l'epreuve de circulation ? Mon auto école a t-elle le droit de m'exclure suite à ma supension de permis ?
Merci de vos réponses.


wty
Pilote

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Lieu: Annecy 
Inscrit le 14 janvier 2005 
Messages: 227
Publié le 26 février 2007 - #400290 - Re: Preparation du permis moto pendant une suspension de permis
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Bonsoir,

A prendre avec des pincettes puisque ce n'est qu'un avis perso et pas sûr au point de vue 'légalité', mais lorsqu'on passe son permis, on est pas supposé déja l'avoir, donc suspension ou pas je ne vois pas le mal pour passer ces epreuves.
Si vous veniez a l'avoir (ce que j'vous souhaite) vous ne devriez simplement pas etre autorisés a en profiter pendant la periode de suspension.

A faire confirmer par un ou une expert(e) icon_wink

Bonne soirée.

Bien amicalement,
Mickael F.
(association eKyNoX.net)
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CamilleA
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Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 26 février 2007 - #400516 - Re: Preparation du permis moto pendant une suspension de permis
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Bonjour,
A vue de nez, je dirais pareil. Une suspension de permis n'est pas une annulation de permis, c'est seulement l'interdiction d'en profiter et rien d'autre. C'est votre auto-école qui vous dit ça ?
Dans ce genre de situation, le bon réflexe = leur demander de vous exhiber le texte de droit qui dirait ça.
Quant à l'exclusion de l'auto-école, que je sache, vous êtes lié par un contrat de droit privé. Ou c'est écrit en toutes lettres dans leurs conditions générales ou ça ne l'est pas. Si ça ne l'est pas, même peine, même punition.


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