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 25-02-2007 14:51:43 - Preparation du permis moto pendant une suspension de permis

 sam37
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-02-2007 
Messages: 1

Preparation du permis moto pendant une suspension de permis

  Voir le profil de sam37        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Mon permis de conduire a été suspendu pour une periode de 6 mois la semaines dernière (alcoolémie).
Je suis en train de préparer le permis moto. Je devais passer l'épreuve du plateau au mois de mars.
Puis-je passer l'epreuve du plateau ? Puis-je passer l'epreuve de circulation ? Mon auto école a t-elle le droit de m'exclure suite à ma supension de permis ?
Merci de vos réponses.




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 26-02-2007 01:45:31 - Preparation du permis moto pendant une suspension de permis

 wty
 Pilote
 
Lieu: Annecy 
Inscrit le 14-01-2005 
Messages: 225

Re: Preparation du permis moto pendant une suspension de permis

  Voir le profil de wty        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

A prendre avec des pincettes puisque ce n'est qu'un avis perso et pas sûr au point de vue 'légalité', mais lorsqu'on passe son permis, on est pas supposé déja l'avoir, donc suspension ou pas je ne vois pas le mal pour passer ces epreuves.
Si vous veniez a l'avoir (ce que j'vous souhaite) vous ne devriez simplement pas etre autorisés a en profiter pendant la periode de suspension.

A faire confirmer par un ou une expert(e) icon_wink

Bonne soirée.





Bien amicalement,
Mickael F.
(association eKyNoX.net)
_________________

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 26-02-2007 14:27:54 - Preparation du permis moto pendant une suspension de permis

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15124

Re: Preparation du permis moto pendant une suspension de permis

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
A vue de nez, je dirais pareil. Une suspension de permis n'est pas une annulation de permis, c'est seulement l'interdiction d'en profiter et rien d'autre. C'est votre auto-école qui vous dit ça ?
Dans ce genre de situation, le bon réflexe = leur demander de vous exhiber le texte de droit qui dirait ça.
Quant à l'exclusion de l'auto-école, que je sache, vous êtes lié par un contrat de droit privé. Ou c'est écrit en toutes lettres dans leurs conditions générales ou ça ne l'est pas. Si ça ne l'est pas, même peine, même punition.




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