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 21-02-2007 23:37:04 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

stop+permis probatoire

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bonjour,

je suis actuellemnent en prmis probatoire et je me suis fais retirer 4 points pour un stop. Le panneau est une panneau cedez le passage mais il y aune ligne blanche a l'emplacement du stop. Cela peut il etre une cause de contestation?

Le retrait est il vraiment nominatif? n y a t-il pas un moyen de ne pas perdre mes 4 points aven mai?

Merci davance




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 22-02-2007 10:29:55 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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alors personne ne peut maider?



 22-02-2007 10:34:37 - stop+permis probatoire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15059

Re: stop+permis probatoire

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Bonjour,

fabiano33 a écrit:

bonjour,

je suis actuellemnent en prmis probatoire et je me suis fais retirer 4 points pour un stop. Le panneau est une panneau cedez le passage mais il y aune ligne blanche a l'emplacement du stop. Cela peut il etre une cause de contestation?

Le retrait est il vraiment nominatif? n y a t-il pas un moyen de ne pas perdre mes 4 points aven mai?

Merci davance

Bon, alors, c'est un "stop" ou un "cédez le passage" ?

Bref, tranquillisez-vous :
Stop = Article R415-6 : Amende de la quatrième classe et 4 points
Cédez le passage = Article R415-7 :  Amende de la quatrième classe et 4 points

Donc, que ce soit un stop ou un cédez le passage...

Pour ne pas perdre de points avant le mois de mai, il suffit de contester dans les règles pour un motif bidon, avec les séquelles éventuelles, à savoir, passage au tribunal, majoration de l'amende qui peut aller jusqu'à 750 euros, suspension du permis jusqu'à 3 ans d'après les textes et quand même, au final, le retrait de points.
Mais, si vous n'avez pas encore fait de stage, c'est une possibilité de les récupérer.
Au fait, qu'entendez-vous par "je me suis fait retirer" ? Parce que si vous avez déjà payé l'amende, c'est terminé pour la réclamation.
(et qu'entendez-vous par "nominatif" ? Vous pensez qu'on peut désigner une personne de son choix ?)



 22-02-2007 10:40:27 - stop+permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
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Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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Bonjour,

Si vous étiez plus précis dans votre message cela nous arrangerait icon_smile

Il est de quand le PV ?

Le retrait de point a été notifié  ?

Le problème pour vous, en votre qualité de jeune conducteur, c'est que vous allez être mis en demeure d'effectuer un stage. Ce stage payant 230-250 euros sur 2 jours vous permettra de récupérer les points et de vous faire rembourser l'amende



 22-02-2007 10:40:39 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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le panneau indique un cedez le passage et sur la reoute cest une bande blanche. Aprés peut etre que je me trompe mais si c'étauit un cedez le passage j'ai bien le droit de ne pas m'arreter. Enfin est-ce une occasion pour faire trainer la procédure et si celle ci dure jusqu aprés mai me retirerons t il mes points sur mon permis a 12 points??

Merci d'avance



 22-02-2007 10:44:42 - stop+permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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Bonjour,

Soyez plus précis et merci de répondre à nos questions

Avez vous conservé l'avis de contravention sur lequel est mentionné la nature de l'infraction, quel est l'intitulé exact de la contravention  ?



 22-02-2007 10:46:46 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
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Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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Jai eu la contravention hier et je l'ai encore. Il est mentioné innobservation de larret absolue marqué par un stop.



 22-02-2007 10:55:46 - stop+permis probatoire

 Aléa
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Re: stop+permis probatoire

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Bonjour,

Vous avez été poli avec l'agent j'espère parce que ce n'est pas trop le cas ici !

fabiano33 a écrit:

Jai eu la contravention hier et je l'ai encore. Il est mentioné innobservation de larret absolue marqué par un stop.

- Que vous a dit l'agent ? 
- quel article, s'il y en a un, est porté sur la contravention ? 
- avez vous signé le PV ?
- Quand auriez vous eu les 12 points ?



 22-02-2007 11:02:07 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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excusez moi je n'ai pas eu l'impression d'etre désagréable.

L'agent m'a signifié que je n'avais pas marqué le stop. J'ai signé la contravention et l'artcile indiqué est le R415-6.  J'aurai du récupéré mes 12 points mi-mai.

Voila merci et excusez moi encore



 22-02-2007 11:08:22 - stop+permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
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Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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bonjour

fabiano33 a écrit:

excusez moi je n'ai pas eu l'impression d'etre désagréable.

un petit bonjour ne fait pas de mal

L'agent m'a signifié que je n'avais pas marqué le stop. J'ai signé la contravention et l'artcile indiqué est le R415-6.  J'aurai du récupéré mes 12 points mi-mai.

Voila merci et excusez moi encore

Il va falloir vous bouger grave. Tout d'abord fallait pas signer, ce qui est fait est fait surtout quand on vous reproche un STOP et que c'en n'est pas un. icon_eek

S'il y a une balise "cédez le passage", vous n'avez pas à vous arrêter à la bande blanche qui ne devrait pas se trouver là, il devrait y avoir une bande blanche discontinue

Il faut vous rendre à la mairie et demander à ce que vous soit délivré une copie de l'arrêté prévoyant l'implantation de cette signalisation.

Ensuite, il faut prendre des photos, établir des croquis, faire un plan en prévision de...

Pour l'instant, si vous dites juste, vous ne payez surtout pas.

Dernière modification par Aléa (22-02-2007 11:09:05)



 22-02-2007 13:03:06 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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daccord merci beaucoup je vais voir avec la mairie cet apres midi. Je reviendrai sur le forum vous tenir au courant.



 22-02-2007 19:02:42 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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rebonjour,

Je suis allé cet apres midi faire les photos et étonament le panneau avait était renversé par terre un peu plus loin sur le bord de la route...J'ai quand meme repris les photos dans les conditions ou cela s'était passé en remettant le panneau a sa place initiale. Je pense allé au commissariat demain pour voir ce que je peux faire.

Pouvez vous me dire combien de temps aprés l'infraction le tarif de l'amende n'est plus minoré car je ne voudrais pas que le temps de faire les démarches le prix de l'amende augmente..?

Merci d'avance



 22-02-2007 19:08:28 - stop+permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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Bonsoir,

Vous avez 3 jours pour payer l'amende minorée à 90 euros et 45 jours pour payer l'amende normale à 135 euros, mais tout cela est écrit sur la carte de paiement.

C'est l'existence de l'arrêté qu'il faut vérifier rapidement.



 23-02-2007 12:13:59 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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bonjour,

je suis allé aujourdhui me renseigner au pres d'une association qui defend les automobilistes et je n'aurai pas gain de cause. En effet meme si c'était un cedez le passage j'aurai du m'arreter pour laisser passer une voiture qui arrivait meme si j'avais largement le temps de passer. En gros si une voiture arrive a n'importe quel distance le cedez le passage se transforme en stop.

J'ai seulement interet dans mon affaire a faire trainer une procédure jusqua ce que je recupere mes 12 points (permis probatoire) en mai auquel ils m'eleveront ensuite mes 4 points.

Merci pour votre aide en tout cas



 23-02-2007 12:27:34 - stop+permis probatoire

 Aléa
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Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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bonjour

fabiano33 a écrit:

bonjour,

je suis allé aujourdhui me renseigner au pres d'une association qui defend les automobilistes et je n'aurai pas gain de cause. En effet meme si c'était un cedez le passage j'aurai du m'arreter pour laisser passer une voiture qui arrivait meme si j'avais largement le temps de passer. En gros si une voiture arrive a n'importe quel distance le cedez le passage se transforme en stop.

J'ai seulement interet dans mon affaire a faire trainer une procédure jusqua ce que je recupere mes 12 points (permis probatoire) en mai auquel ils m'eleveront ensuite mes 4 points.

Merci pour votre aide en tout cas

Vous avez très bien fait, il faut recouper les informations. icon_biggrin  Ah mais  !

A part que de vous reprocher pôur ne pas marqué l'arrêt à un STOP qui n'en est pas un, l'association a tout faux, sauf évidemment si vous n'avez pas cédez le passage à un autre usager qui était prioritaire, mais ça, vous ne nous l'avez pas précisé lors de votre premier message  icon_confused

Et l'association, elle vous a précisé la procédure qui permet de faire traîner ?



 23-02-2007 12:30:54 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
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Re: stop+permis probatoire

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rebonjour,

Pourquoi a t elle tout faux? Je ne comprend pas.

Aparament la procédure consite a fair une réclamation dans 40 jours. Puis attende mai pour que je recupere mes 12 points puis retirer ma réclamation et payer lamende.

Voila je perdrai mes 4 points mais sur 12.



 23-02-2007 12:45:45 - stop+permis probatoire

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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Bonjour

fabiano33 a écrit:

rebonjour,

Pourquoi a t elle tout faux? Je ne comprend pas.

Ou c'est vous qui ne nous avez pas tout dit et vous avez refusé la priorité à un autre usager ou c'est l'assos qui a faux tout simplement parce que rien ne prévoit dans le code de la route qu'il faille s'arrêter lorsqu'il y a une balise et pas d'autres usagers à laisser passer et que, je me permets de vous le répéter, l'agent a indiqué le franchissmenet d'un STOP qui n'existe pas icon_confused

Vous suivez, j'ai été clair sur ce coup  ?



 23-02-2007 13:24:45 - stop+permis probatoire

 fabiano33
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-02-2007 
Messages: 15

Re: stop+permis probatoire

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oui je vous suis bien sure. Je n'ai absolument pas refusé la priorité a un usager, il y en avit bien un mais loin et je ne l'est pas géné dans son parcours...
par conséquent je ne vois pas ce que j'aurai fais de mal? Par contre ce qui m'étonne c'est que sur PV il n'y est pas l'endroit exact de l'infraction.



 23-02-2007 13:27:36 - stop+permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17889

Re: stop+permis probatoire

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bonjour,

Désolé pour vous, je vous ai tout expliqué en détail, je n'ai plus rien à vous dire.  Si d'autres veulent bien prendre le relai, qu'ils le prennent.

bone chance à vous.



 23-02-2007 15:00:29 - stop+permis probatoire

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15059

Re: stop+permis probatoire

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Bonjour,
Je vais essayer...

fabiano33 a écrit:

Pourquoi a t elle tout faux? Je ne comprend pas.

Elle a tout faux parce que si elle avait raison sur le fait de savoir que

fabiano33 a écrit:

meme si c'était un cedez le passage j'aurai du m'arreter pour laisser passer une voiture qui arrivait meme si j'avais largement le temps de passer.

vous n'auriez pas été verbalisé pour

fabiano33 a écrit:

Il est mentioné innobservation de larret absolue marqué par un stop

mais pour non respect d'un "cédez le passage"

et l'article indiqué

fabiano33 a écrit:

l'artcile indiqué est le R415-6.

n'aurait pas été celui-là mais le R415-7
et que

fabiano33 a écrit:

meme si c'était un cedez le passage j'aurai du m'arreter pour laisser passer une voiture qui arrivait meme si j'avais largement le temps de passer. En gros si une voiture arrive a n'importe quel distance le cedez le passage se transforme en stop.

Non, un "cédez le passage" ne se transforme pas en un stop, au sens du code de la route, quand un véhicule arrive. D'ailleurs, l'arrêt n'est pas plus obligatoire, toujours au sens du code de la route, du moment que vous laissez passer le véhicule prioritaire sans le gêner. Vous avez tout à fait le droit de terminer en roue libre sans marquer le stop, puisqu'il n'y a pas de stop.

Si vous avez un peu de temps à perdre, retournez voir cette association pour lui conseiller de reprendre quelques cours de code.. ou qu'elle vienne s'inscrire sur ce forum...

En plus, si vous aviez réellement gêné quelqu'un, stop ou cédez le passage, le descriptif de l'infraction l'aurait certainement mentionné et vous aurait probablement verbalisé pour non respect ET gêne.

Dernière modification par CamilleA (23-02-2007 15:01:12)




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