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 14-02-2007 11:51:10 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 isabel
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Inscrit le 14-02-2007 
Messages: 3

exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de isabel        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous

nous avons ete flashé il y a 15 jours, nous avons reçu l'amende forfaitaire, n'etant pas marié la carte grise est au deux noms, qui aura le retrait de point




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 14-02-2007 11:54:20 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 tomy75
 Pilote confirmé
 
Lieu: PARIS 
Inscrit le 20-01-2007 
Messages: 434

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de tomy75        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Isa Bonjour à Tous

isabel a écrit:

la carte grise est au deux noms, qui aura le retrait de point

Le 1er indiqué sur la carte grise... mais  qui conduisait quand le flash est arrivé ? Cordialement





J'aime pas l'injustiste !


 14-02-2007 12:10:40 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 isabel
 Nouveau membre
 
Inscrit le 14-02-2007 
Messages: 3

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de isabel        Voter pour ce message (+1 point)

c'est mon ami qui conduisait, et qui est le premier sur la carte grise.

Au bout de combien de temps, on reçoit le fameux courrier nous indiquant le nombre de point en moins et le nombre restant.

Nous avons déja été flashé en 2005 et nous n'avons jamais reçu le courrier nous indiquant le nombre de poitn en moins uniquement l'amende que nous avons réglé....

avec tous mes remerciements



 14-02-2007 12:23:03 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 humor
 Conducteur
 
Inscrit le 10-02-2007 
Messages: 46

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de humor        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
je souhaite vous renseignez mais il me faudrait plus de detail.

1- quelle vitesse enregistre en 2005???
2 - quelle vitesse enregistré en 2007???

pour le paiement, c'estle premier nom qui apparait sur la catre grise  a qui est envoyé l' avis de contravention.



 14-02-2007 12:31:35 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 isabel
 Nouveau membre
 
Inscrit le 14-02-2007 
Messages: 3

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de isabel        Voter pour ce message (+1 point)

pour l'excès 2005 87 au lieu de 70
pour l'excès 2007 105 au lieu de 90

le paiement de l'amende a été fait avec un chèque au deux noms.

merci



 14-02-2007 12:46:08 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17938

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Pour savoir si effectivement le point a été enlevé il faut que votre ami se rende à la préfecture (sous-préfecture) pour demander un relevé de son capital point



 14-02-2007 12:49:34 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 humor
 Conducteur
 
Inscrit le 10-02-2007 
Messages: 46

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de humor        Voter pour ce message (+1 point)

vous avez donc perdu un point en 2005 et risuqez d'en perdre un en 2007.
Comme vous le conseil alea, que votre ami aille en prefecture pour consulter son solde
Bien a vous



 14-02-2007 12:51:51 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 tomy75
 Pilote confirmé
 
Lieu: PARIS 
Inscrit le 20-01-2007 
Messages: 434

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de tomy75        Voter pour ce message (+1 point)

Re Isa re re à tous

isabel a écrit:

pour l'excès 2007 105 au lieu de 90

donc nouvelle regle depuis le 1 janvier  = si pas de nouveau petit exces de vitesse à la date de l'enregistrement du payement le point sera "effacé" apres 12 mois ..... Si j'étais vous je "denoncerai" l'autre de la carte grise  !!! donc vous  ??? Pour que vous soyer à égalité  !!! surtout que votre "moitie"  doit rester "tranquille" pendant 3 ans à la date de l'enregistrement du PV de 2005 (encienne regle )... Cordialement

Dernière modification par tomy75 (14-02-2007 12:53:27)





J'aime pas l'injustiste !


 14-02-2007 12:57:33 - exces de vitesse et double nom sur carte grise

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17938

Re: exces de vitesse et double nom sur carte grise

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

tomy75 a écrit:

Re Isa re re à tous

isabel a écrit:

pour l'excès 2007 105 au lieu de 90

donc nouvelle regle depuis le 1 janvier  = si pas de nouveau petit exces de vitesse à la date de l'enregistrement du payement le point sera "effacé" apres 12 mois ..... si j'étais vous je "denoncerai" l'autre de la carte grise donc vous pour que vous soyer à égalité surtout votre "moitie" qui lui doit rester "tranquille" pendant 3 ans à la date de l'e,nregistrement du PV de 2005... Cordialement

Ben non, ce n'est pas encore le cas, pourquoi  ?   le texe législatif est toujours en discussion au parlement  icon_eek  et après il faudra les décrets d'application.

Par ailleurs, mas je peux me tromper, je ne crois pas à la rétroactivté d'une telle mesure qui a surtout été un effet d'annonce car, ne pas perdre de vue que seulement 2 infractions seraient considérées pour cette récupération du point dans l'année, les petites vitesses de moins de 20 km/h d'excès et le chevauchement de la ligne continue.




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