Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

moutyr
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 11 février 2007 
Messages: 2
Publié le 11 février 2007 - #390470 - un faux sens interdit ???!!!
Voir le profil de moutyr

bonjour,
je me suis fait arrêter par la gendarmerie.
Motif : passage en sens interdit !
Contexte : une rue dans un village avec 1 panneau sens interdit à chaque bout + "sauf riverains".
Je n'habite pas le village mais quelle est la signification de "riverains" ?
J'ai un ami qui habite cette rue !
Est-ce un bon argument ?

Merci de me renseigner s'il existe une contestation possible
En tout cas merci pour la solidarité des conducteurs, car en plus je conduit vraiment prudemment, sans excès !


Aléa
VIP
En ligne  
Inscrit le 22 janvier 2005 
Messages: 33644
Publié le 11 février 2007 - #390492 - Re: un faux sens interdit ???!!!
Voir le profil de Aléa

Bonjour,

Un sens interdit sauf riverains est un non sens !  icon_eek

Ceci dit, rapprochez vous de la mairie pour savoir s'il y a eu un arrêté municipal prévoyant cette disposition car sans arrêté le PV ne peut être que frappé de nullité


idiot gene
Modérateur
Hors ligne  
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19 mars 2005 
Messages: 14396
Publié le 11 février 2007 - #390803 - Re: un faux sens interdit ???!!!
Voir le profil de idiot gene

bonsoir

ben il peut peut-être pas icon_confused
si la mairie est au milieu du non-sens
icon_biggrin

test de signature

CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 12 février 2007 - #390997 - Re: un faux sens interdit ???!!!
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,

Aléa a écrit:

Un sens interdit sauf riverains est un non sens !  icon_eek

Tout à fait d'accord.
Mais par quel moyen pourrait-on contester (indépendamment de l'absence d'arrêté) ?
Signalisation non conforme ou prêtant à confusion ?

Pour le reste "riverains" = ceux qui y habitent : propriétaires ou locataires. Les amis et même les familles proches ne sont pas concernées. Même les livreurs n'ont - en principe - pas le droit d'y accéder sans autorisation spéciale. Il aurait fallu quelque chose du genre "sauf ayants droit" ou "sauf desserte locale" ou quelque chose comme ça.


moutyr
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 11 février 2007 
Messages: 2
Publié le 13 février 2007 - #391613 - Re: un faux sens interdit ???!!!
Voir le profil de moutyr

merci pour les commentaires.
après renseignement, la mairie à pris un arrêté il y a qq mois. modification du plan de circulation intra village !
tout à fait légal.
aucune contestation, j'vais payer 90 au lieu de 135 !
merci à tous


CamilleA
VIP

Hors ligne  
Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 13 février 2007 - #391697 - Re: un faux sens interdit ???!!!
Voir le profil de CamilleA

Bonjour,
Resterait éventuellement à savoir ce qui est écrit exactement dans l'arrêté (mais probablement, c'est "sauf riverains") et si la signalisation est bien conforme, comme le dit Aléa. Les panneaux auraient dus être, logiquement, du genre "circulation interdite" et pas "sens interdit".


Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto