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lulu35
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Publié le 7 février 2007 - #387776 - accident en brulant un feu!!!oups
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bonjour

quelqu'un sait il ce que l'on risque si on brule un feu et provoquant un accident entrainant 2 blessés .

merci


Aléa
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Publié le 7 février 2007 - #387899 - Re: accident en brulant un feu!!!oups
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Bonsoir,

Pourquoi vous ètes aussi énigmatique, dites nous en davantage sur ces faits.

En tout cas ce que vous risquez c'est le tribunal correctionnel ce qui en gros peut entraîner des poursuites pour  :

- franchissement du feu rouge,
- blessures involontaires,
- mise en danger de la vie d'autrui.

emprisonnement, amende, suspension de permis, perte de 8 points.



Dernière modification par Aléa (07-02-2007 21:45:25)


sévérino
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Inscrit le 14 juillet 2007 
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Publié le 8 février 2008 - #568282 - Re: accident en brulant un feu!!!oups
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salut
je pense juste que tu est dans la merde!!!


CamilleA
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Messages: 27256
Publié le 9 février 2008 - #568556 - Re: accident en brulant un feu!!!oups
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Bonjour,

Aléa a écrit:

emprisonnement, amende, suspension de permis, perte de 8 points.

sans oublier les "dommages collatéraux" : résiliation très probable de l'assurance dans un avenir plus ou moins proche avec parcours du combattant à la clé pour se réassurer...


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