feux rouge brulé et conduite sous alcool

bonsoir,

Il vous a été appliqué une mesure alternative aux poursuites vraisemblablement une composition pénale qui sera validée lorsque vous irez au tribunal.

La sanction est un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui ne vous permet pas de récupérer de points et une suspension de de 2 mois.

Vous allez perdre 6 points lorsque la composition pénale aura été exécutée et si le feu rouge a été retenu dans la sanction vous en perdrez 8 en tout.

Vous ont-ils retenu le permis  ?

Bonsoir et merci pour votre réponse.

En effet le permis m'a bien été retenu et j'ai signé un papier comme quoi je le récupèrerai dans 2 mois si j'ai bien passé la visite médicale.
Avant de signer le compe rendu aprés mon arrestation , le policier qui m'a auditionné m'a demandé pourquoi on m'avait arrêté, et évidemment j'ai répondu le feux + l'alcool. Mais dans tous les documents que l'on m'a remis, il n'est fait mention que de l'alcool. Et l'inspecteur ne m'a parlé que de 6 points en moins... Cela veut-il dire que le feux n'a pas été retenu ? Y a t il d'autres documents remplis par les gardiens de la paix m'ayant arrêté, qui vont venir s'ajouter?

Ah, en fait rectification : sur l'avis de rétention du permis est indiqué le taux d'alcool et le non respect du feux rouge.
Ca fait 8 points c sûr ? Pourquoi l'inspecteur m'a dit 6 ?
Ma supression de 2 mois va t elle être allongée par le délégué du procureur ? Et désolé si j'insiste mais comment se passe la rencontre ?

Bonsoir,

Je ne sais pas si les deux infractions seront retenues dans la composition pénale, seul le délégué du procureur pourra vous le dire. S'il y a le deux ce sera 8 points en moins.

Je ne comprends comment on pu vous annoncer dèjà l'obligation de faire un stage, ou alors, vu que vous étiez d'accord ils ont choisi cette procédure de la composition pénale.

Oui, vous pouvez avoir plus de suspension mais si le substitut a proposé 2 mois ce sera certainement cette durée et comme vous aurez fait 2 mois par arrêté du préfet, la suspension sera terminée.

Vous inquiétez pas pour la rencontre, elle a lieu en tête à tête, vous aurez droit à un peu de morale afin de vous faire prendre conscience ds risques de conduire sous alcool.

Aléa a écrit:

Je ne comprends comment on pu vous annoncer dèjà l'obligation de faire un stage, ou alors, vu que vous étiez d'accord ils ont choisi cette procédure de la composition pénale.
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En fait j'ai signé une "decision de notification de proposition de composition penale délinquance routière" envoyé par fax au délégué du procureur puis renvoyé et signé. Le nombre de point n'y est pas indiqué...
Pour résumer, si j'ai bien compris La sanction ne devrait  pas bouger?
Je trouve que je m'en sort plutôt bien. En tout cas, anxieux de nature, j'ai bien compris la leçon.
C sympat de m'avoir rassuré.

Bonsoir,

Bon, ça commence à devenir plus clair 

Lorsque vous serez passé à cette composition pénale, soyez sympa de venir nous donner le résultat, sur cette même file de préférence.

Ca roule!....même si je suis à pied maintenant. ohoho

A bientôt.

Bonjour,

j'ai encore une dernière question. Va-t-il y avoir qlqch d'inscrit dans mon casier judiciaire ?

Bonsoir,

S'il y a suspension du permis ce sera inscrit.

Quand on passe en audience on peut demander à ce que la sanction ne soit mentionnée au bulletin n° 2, celui qui est destiné aux adminsitrations, mais en composition pénal j'sais. Demandez toujours et si vous y teniez à ce que cette sanction ne figure pas au casier, au B, vous pourriez ultérieurement en faire la demande au Procureur.

Bonjour,

voici les dernières nouvelles : peu de temps après mon passage devant l'inspecteur qui m'a fait signé la composition pénale, j'ai reçu directement une convocation pour la visite médicale qui a eu lieu le 19 mai dernier. J'ai été très étonné car l'inspecteur m'avait bien précisé qu'il fallait téléphoner au + vite pour prendre un Rdv car les médecins sont surchargés.

Je me suis rendu à la Préfecture de Nice avec le résultat de mes analyses de sang, que l'on fait faire par un labo privé pour env. 30e. La visite est très rapide et elle coute 2x12euros.
Tout était conforme; j'ai donc reçu un papier à remettre à la sous préfecture de Grasse, le dernier jour de ma suspension, en l'échange duquel je devrais recevoir un permis provisoire valable 1 an. Et avant  la fin de cette année, il faut repasser une visite afin d'obtenir un nouveau permis.( L'ancien est détruit et les cendres sont passées à la chaux vive puis dans un bain d'acide afin qu'il n'en subsiste aucune trace. ahaha)

Par contre je n'ai tjs pas reçu de convocation pour rencontrer l'adjoint du procureur, ni pour passer le stage de sécurité routière. A propos de ce dernier, renseignez vous bien. J'ai fait l'erreur de m'inscrire  à travers Internet pour une séssion près de chez moi, pour apprendre que, typicité grassoise, le procureur réuni tous les alcooliques de la route de sa circonscription, pour un stage spécial dont on reçoit donc la convocation à la maison.

Conclusion : j'ai commis une erreur, en conduisant sous l'emprise de l'alcool et surtout en devenant un danger potentiel pour les autres. Et je m'en sors assez bien, compte tenu des autres témoignages, même si la procédure est assez contraignante.
A cela s'ajoute le fait... que l'on ne peut plus conduire. Comme j'ai commencé un nouveau travail de nuit, je prend donc mon vélo tous les soirs à 23h pour me taper + de 4Kms avec du dénivelé non stop. Ca laisse le temps de réfléchir. J'espère seulement que je ne serai pas renversé par un chauffard saoûl...

Pour toutes ces raisons ça vaut donc la peine de réfléchir à 2 fois avant de faire une connerie.
Mais bon, on s'en rend compte tjs trop tard.

Bonjour

Flo06 a écrit:

,
Pour toutes ces raisons ça vaut donc la peine de réfléchir à 2 fois avant de faire une connerie.
Mais bon, on s'en rend compte tjs trop tard.

bin non...fort heureusement, il y a quand même moyen de se rendre compte avant...
cela dit, cela demande sans doute d'y réfléchir plus que deux fois