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Bonsoir !
j'ai besoin de savoir exactement si mon enfant de 4 ans ,et un poids du 21 kg ,peut monter sur le siège passager ,avec un rehausseur ,dans un camion avec trois places pasager,avec la ceinture de sécurité bien-sure .Dans les archives du forum ,il y a des réponses ,mais , mon cas il est un peu diffèrent.
Si vous voulez bien me répondre ,merci !
Bonjour,
et pour la bonne forme :
Article R412-3
I. - Le transport d'un enfant de moins de dix ans sur un siège avant d'un véhicule à moteur est interdit, sauf dans l'un des cas suivants :
1º Lorsque l'enfant est transporté, face à l'arrière, dans un système homologué de retenue spécialement conçu pour être installé à l'avant des véhicules ;
2º Lorsque le véhicule ne comporte pas de siège arrière ;
3º Lorsque les sièges arrière du véhicule sont momentanément inutilisables ou occupés par des enfants de moins de dix ans, à condition que chacun des enfants transportés soit retenu par un système prévu au II de l'article R. 412-2.
II. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
et
Article R412-2
I. - En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de ceintures en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que les passagers âgés de moins de dix-huit ans (1) qu'il transporte sont maintenus soit par un système homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.
II. - De même, il doit s'assurer que tout enfant de moins de dix ans est retenu par un système homologué de retenue pour enfant adapté à sa morphologie et à son poids.
III. - Toutefois, l'utilisation d'un système homologué de retenue pour enfant n'est pas obligatoire :
1º Pour tout enfant dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture de sécurité ;
2º Pour tout enfant muni d'un certificat médical d'exemption qui mentionne sa durée de validité et comporte le symbole prévu au 2º du II de l'article R. 412-1 ;
3º Pour tout enfant transporté dans un taxi, dans un véhicule de remise ou tout autre véhicule affecté au transport public routier de personnes, ou dans un véhicule de transport en commun.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Nota (1) : Décret 2005-277 art. 2 : Ces dispositions sont applicables à Mayotte.
Observations : Le conducteur d'un véhicule dont le nombre de places assises n'excède pas neuf doit s'assurer que les passagers âgés de moins de treize ans ont attaché leur ceinture de sécurité et sont, pour les plus jeunes, équipés de dispositifs spécifiques pour enfants (réhausseur, siège enfants, lit nacelle).
Le champ d'application de la mesure est étendu aux passagers âgés de treize ans à moins de dix-huit ans.
La responsabilité du conducteur n'est pas exclusive de celle du passager qui reste tenu de s'attacher et peut à ce titre être verbalisé.
Oui ,je comprend mieux .Je peux alors ,une fois le faire monter avec dans ce camion .Maintenant , vous pouvais me renseigner si en Allemagne ,Autrich et Hungary ,je peux aussi ? C'est pour faire un voyage avec ce camion et mon fils ,a travers ces pays .
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