Taux d'alcoolémie

Bonjour,

J'ai le cas dans mes relations qui a eu ce genre de désagrément. Il avait 1,1 gramme.

Il a percuté trois véhicules à l'arrêt et sa voiture etait pas HS mais presque.
Police sur place controle alcoolémie direct et garde a vue en cellule de dégrisement

Pour la peine : il a eu 18 mois de retrait de permis, une amende de 2000 Francs (Epoque) et un mois de prison avec surcis.

Je tiens à préciser que celui-ci ne s'est pas présenté à la convocation en justice pour tenter de s'expliquer et entendre la morale des juges. (Si il y avait été, sa peine aurait peut-être été moins lourde, je pense)

Pour le véhicule, c'était à ses frais. Les assurances ont rembourser les victimes pour les dégats occasionnés aux véhicules en stationnement. (Il me semble mais j'en suis pas sure à 100%)

Voilà les seules infos que je puisse te fournir.

Maintenant, un taux de 3 gramme c'est assez lourd et je ne peux pas te dire si les juges le prennent en considération

Maintenant, je ne sais pas ce qui t'attend mais ne recule pas devant tes responsabilités.

Voilà ! En esperant t'avoir été d'une certaine utilité.

Bye catherine

MIOSOTIS a écrit:

Bonjour à tous,

Quelqu'un connait-il les sanctions pour une personne ayant eu un accident de la route (seul, sans être rentré en collision avec un autre véhicule) ayant rendu son véhicule HS, avec un taux d'alcoolémie de 3 grammes. Avec intervention de la police bien sûr.
Merci de vos réponses.

Je précise que la personne n'a pas heurter d'autre véhicule, mais a fait des tonneaux seul dans un champ, rendant sa voiture HS.

MIOSOTIS a écrit:

Bonjour à tous,

Quelqu'un connait-il les sanctions pour une personne ayant eu un accident de la route (seul, sans être rentré en collision avec un autre véhicule) ayant rendu son véhicule HS, avec un taux d'alcoolémie de 3 grammes. Avec intervention de la police bien sûr.
Merci de vos réponses.

les sanctions maximales oui , mais personne ici ne peut se prononcer sur le verdict
(le taux de 3 grammes n'incitera surement pas à la clemence)
si vous voulez vraiment vous faire peur :
Code de la Route Article L234-1

   I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
   II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.
   III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
   IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
   V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.



Article L234-2


   I. - Toute personne coupable de l'un des délits prévus à l'article L. 234-1 encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
   2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
   3º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
   4º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
   5º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
   6º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
   II. - La suspension du permis de conduire prévue au présent article ne peut être assortie du sursis, même partiellement.


Ce genre de taux à assommer un boeuf est souvent symptomatique d'une alcoolemie chronique et non passagere , Il est à mon avis compte tenu de ce taux impressionnant , imperatif de prendre un avocat pour tenter de limiter la casse.

Je suis tout a fait ok. Il faut le faire !
certaines personnes ne récupèrent jamais leur permis du fait qu'elles sont incapable de présenter une analyse de sang avec un taux correct des GAMA GT