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 08-11-2004 02:43:49 - PV excès de vitesse - quelques questions

 cocoon
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Messages: 2

PV excès de vitesse - quelques questions

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b'soir,

je

viens de me faire flashé aux jumelles a 78 [retenue 73] pour 50 en moto sur un superbe boulevard dégagée icon_sad

j'ai 2

questions par rapport à mon avis de contravention :

la première [classique mais vraiment pas clair sur "mon"

avis]
le fameux délai de 30 jours barré et noté 45 jours, il y est bien en haut, mais si j'ai bien tout suivi, c'est

re-indiqué dans la partie du bas, mais la le "30 jours" n'a pas bougé.
question : est-ce qu'il s'agit du même délai

pour la partie du haut et du bas ? ou sont-ce 2 délais pour des choses différentes [autant vous dire que déjà c'est pas

clair, du moins pour moi]

seconde question, dans l'avis en lui-même, dans la colonne de gauche, la ou ils cochent

"agglomération, autoroute, etc...", normalement la case "conducteur débutant" devrait être cochée, mais elle ne l'est pas,

est-ce recevable ?!
contravention daté du 7 novembre, la date anniversaire de mon permis est le ... 8 novembre [donc 2 ans

aujourd'hui même]

merci pour votre aide et vos réponses icon_wink



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 08-11-2004 02:49:06 - PV excès de vitesse - quelques questions

 oli
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Messages: 502

Re: PV excès de vitesse - quelques questions

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tu a 45j meme si c pas specifie une seconde foi mais pense a

faire une copie si c sur le papier que tu doi renvoyer
pour ce qui est de contester tu peu toujours contester mai rien n

est sur et ca risque de prendre du tps peu etre plus de 45j icon_confused





http://www.mx5-passion.ch
[URL=http://imageshack.us]http://img373.imageshack.us/img373/7356/lignegif0572ji.gif[/URL]


 08-11-2004 02:56:57 - PV excès de vitesse - quelques questions

 cocoon
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Inscrit le 08-11-2004 
Messages: 2

Re: PV excès de vitesse - quelques questions

  Voir le profil de cocoon        Voter pour ce message (+1 point)

autre petit détail [bé oui quoi nan mais alors

hein...]

ma moto est une "650 SVS", l'avis indique dans la case modèle "650 SV", c'est un modèle existant mais pas

le même que le mien .... recevable ?!  icon_lol



 08-11-2004 03:17:04 - PV excès de vitesse - quelques questions

 oli
 Pilote confirmé
 
Lieu: est 
Inscrit le 09-10-2004 
Messages: 502

Re: PV excès de vitesse - quelques questions

  Voir le profil de oli        Voter pour ce message (+1 point)

moi je trouque oui car ca fai bcp d erreurs pour un seul

pv
mai bon je bosse pas pour la maison poulaga malade





http://www.mx5-passion.ch
[URL=http://imageshack.us]http://img373.imageshack.us/img373/7356/lignegif0572ji.gif[/URL]


 16-11-2004 18:18:34 - PV excès de vitesse - quelques questions

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1659

Re: PV excès de vitesse - quelques questions

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

les différents vices de formes ecoqués n'ont

aucun effet sur la validité du PV car ne remmettant pas en cause vos droits.
Les 45 jours vous rajoute un délai pour payer

et contester, le fait d'être conducteur débutant vous rajouterait des contraintes et l'identification de la moto est

établie puisque PV remis en mains propres. Si vous tenez toujours à contester regardez plutôt ceci :

http://www.droitroutier.com/arrets/1.html

Greg




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