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cocoon
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Publié le 8 novembre 2004 - #35474 - PV excès de vitesse - quelques questions
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b'soir,

je

viens de me faire flashé aux jumelles a 78 [retenue 73] pour 50 en moto sur un superbe boulevard dégagée icon_sad

j'ai 2

questions par rapport à mon avis de contravention :

la première [classique mais vraiment pas clair sur "mon"

avis]
le fameux délai de 30 jours barré et noté 45 jours, il y est bien en haut, mais si j'ai bien tout suivi, c'est

re-indiqué dans la partie du bas, mais la le "30 jours" n'a pas bougé.
question : est-ce qu'il s'agit du même délai

pour la partie du haut et du bas ? ou sont-ce 2 délais pour des choses différentes [autant vous dire que déjà c'est pas

clair, du moins pour moi]

seconde question, dans l'avis en lui-même, dans la colonne de gauche, la ou ils cochent

"agglomération, autoroute, etc...", normalement la case "conducteur débutant" devrait être cochée, mais elle ne l'est pas,

est-ce recevable ?!
contravention daté du 7 novembre, la date anniversaire de mon permis est le ... 8 novembre [donc 2 ans

aujourd'hui même]

merci pour votre aide et vos réponses icon_wink



- Message classé dans : Excés de vitesse

oli
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Publié le 8 novembre 2004 - #35475 - Re: PV excès de vitesse - quelques questions
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tu a 45j meme si c pas specifie une seconde foi mais pense a

faire une copie si c sur le papier que tu doi renvoyer
pour ce qui est de contester tu peu toujours contester mai rien n

est sur et ca risque de prendre du tps peu etre plus de 45j icon_confused

http://www.mx5-passion.ch
[URL=http://imageshack.us]http://img373.imageshack.us/img373/7356/lignegif0572ji.gif[/URL]

cocoon
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Publié le 8 novembre 2004 - #35477 - Re: PV excès de vitesse - quelques questions
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autre petit détail [bé oui quoi nan mais alors

hein...]

ma moto est une "650 SVS", l'avis indique dans la case modèle "650 SV", c'est un modèle existant mais pas

le même que le mien .... recevable ?!  icon_lol


oli
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Publié le 8 novembre 2004 - #35480 - Re: PV excès de vitesse - quelques questions
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moi je trouque oui car ca fai bcp d erreurs pour un seul

pv
mai bon je bosse pas pour la maison poulaga malade

http://www.mx5-passion.ch
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greg k
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Publié le 16 novembre 2004 - #37439 - Re: PV excès de vitesse - quelques questions
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Bonjour,

les différents vices de formes ecoqués n'ont

aucun effet sur la validité du PV car ne remmettant pas en cause vos droits.
Les 45 jours vous rajoute un délai pour payer

et contester, le fait d'être conducteur débutant vous rajouterait des contraintes et l'identification de la moto est

établie puisque PV remis en mains propres. Si vous tenez toujours à contester regardez plutôt ceci :

http://www.droitroutier.com/arrets/1.html

Greg


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