Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 03-02-2007 17:00:18 - Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

 Céline C
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-02-2007 
Messages: 1

Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

  Voir le profil de Céline C        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour à tous, Voilà j'ai un gros problème, juste avant les fêtes de fin d'année j'ai reçu un dernier avis avant saisie à cause d'un excés de vitesse datent de mai 2006  mais je n'ai jamais reçu de courrier auparravant certe j'ai changé d'adresse (à seulement 2rue d'où j'habitais avant donc même facteur) et j'ai fait mon changement d'adresse à la poste mais pas sur ma carte grise. J'ai contacter l'huissier qui m'a expliquer qu'il fallait que je paye ma contravention majoré de 431.28 € (à la base elle était de 90€) si je ne voulais pas être saisie! J'ai donc payé et demandé mon dossier et fait appel auprès de l'officier du ministère public.
Résultat : pas de nouvelles!!!!
Si aujourd'hui jai reçu un nouvel avis avant saisie pour excés de vitesse datent de 3 jours après le premier excès de vitesse!  Et l'huissier me redemande 431.28€. Ce que je ne comprend pas c'est qu'a première vu les deux contraventions ont été envoyé ensemble donc si je n'ai pas reçu la première j'ai donc pas reçu la deuxième, pourquoi lorsque j'ai contacter l'huissier pour la première fois il ne m'a parler que d'une contravention, Pourquoi ils envoient les deux premiers avis par recommandé et que l'avis avant saisie ils l'envoient par simple courrier.... Que dois-je faire??? Payer encore une fois?
Donner moi vos conseils s'il vous plaît car je ne sais vraiment pas quoi faire!
Merci




  Liens complémentaires

 03-02-2007 17:57:27 - Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13970

Re: Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
Je deplace dnas la partie droit penal

ALEAAAAAAAAAAAAAAAAAA ????????????????????? MP ????????????????????icon_lol
tiger

Dernière modification par Tiger33 (03-02-2007 18:07:28)





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 03-02-2007 19:49:58 - Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17666

Re: Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Je vais répondre pour tout le monde, n'est ce pas tiger33 ?

Vous avez payé, désolé, fallait pas aller si vite dans le déboursement des euros car maintenant pour les récupérer je ne sais comment vous allez pouvoir faire icon_eek

L'amende, ou les amendes forfaitaires ainsi que les majorés ont été adressées en lettre simple car ils n'ont aucune obligation de le faire en R/AR.

Vous avez changé d'adresse et pas changé celle de la carte grise ?  ne cherchez pas plus loin, c'est la cause de vos ennuis, le courrier n'a pas suivi et a été retourné à l'expéditeur.

Le Trésor vous retrouve à la bonne adresse car lui a de gros moyens pour le faire et mandate un huissier pour récupérer les euros.

Que faire maintenant  ?

Tout d'abord est ce qu'il s'agit bien de deux contraventions différentes  ?

Pour la première payée, je crois que c'est foutu. icon_sad

Pour la seconde, il faut réclamer auprès de l'Officier du Ministère Public du tribunal de police de RENNES mais d'une certaine façon afin que vous ayez une chance d'être entendue.



 03-02-2007 20:00:14 - Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13970

Re: Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

RE...
Merci Alea...
Ja vias alors pouvoir faire des MP aussi .???? icon_lol
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm



Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Gros problème!!! Dernier avis avant saisie!"

Gros problème!!! Dernier avis avant saisie! "Dernier avis avant saisie"... mais jamais rien reçu avant !!
Dernier avis avant saisie... à l'agence de voyage dernier avis avant saisie
dernier avis avant saisie Dernier avis avant saisie ...
DERNIER AVIS AVANT SAISIE DE VOS BIENS... dernier avis avant saisie
Dernier avis avant saisie de vos biens Dernier avis avant saisie... à l'agence de voyages
Dernier avis avant saisie de vos biens.... amende majorée-> réception d'un avis de saisie des biens
somme min pour risquer saisie compte ou déplacement huissier contrôle automatisé , dernier avis
Contestation de dernier avis avant poursuites Avis avant saisie sans contravention
Dernier avis avant saisie ... vice de forme ? Amende non reçue mais saisie huissier
dernier recour dernier avis avant saisie pour contravention jamais reçue
pv majoré lettre huissier menace saisie mais jamais reçu le pv initial Je viens de recevoir un avis avant saisie pour amande d'une reçu !!
Avis d'huissier pour contravention sans avoir reçu d'amende. commandement huissier pour amende non connue
PV non recu mais dernier avis avis avant poursuites oui Dernier avis avant saisie - Recours
avis d'huissier sans avoir reçu l'amende de radar automatique Dernier avis avant poursuite !
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto