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ptitesabridu13
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Publié le 2 février 2007 - #383141 - Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Bonjour à tous, j'ai trouvé ce matin sur mon pare-brise une amende de 135 € pour stationnement dit "dangereux" sur place handicapée (je tiens juste à préciser que je suis plutot du genre à ne JAMAIS me garer sur une place réservée aux handicapées, que cette place en bas de chez était pendant de longues années autorisée, ils ont installé ce panneau depuis peu, et je n'ai jamais fais attention à celui ci).
Bref, ils ont comis une erreur sur le type de véhicule : ils ont écrit "toyota yaris" au lieu de Toyota AYGO...
Je lis sur Internet que cette amende est "nulle" car ces informations sont erronées...
J'aimerai en avoir le coeur net : puis-je contester cette contravention? Si oui, y a t-il des lettres types pour ce genre de contestation???????

MERCI POUR VOTRE AIDE!!!!!!!!!!!!


Aléa
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Publié le 2 février 2007 - #383147 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Bonjour,

Stationnement dangereux, vous ètes sûre  ?

Car pour ce type de stationnement il y a la perte de 3 points.

En revanche pour l'erreur sur le modèle n'attendez aucune issue favorable si vous étiez tentée par une réclamation pour de détail.


Tiger33
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Publié le 2 février 2007 - #383148 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Bonjour
C fou le nombre de gens qui viennent ici pour une place handicapee alors qu'ils n'ont vraiment pas l'habitude de les prendre !!
Et tres bizarre aussi c la vue du pv qui leur fait lever la tete ..
Comme quoi ils servent ces petits papillons qu'on hait tous..sauf pour de tels cas..
Vous imaginez vous auriez pu vous cogner en gardant la tete baissee

Enfin ... pour votre contestation
Faites donc une petite recherche sur le forum vous verrez vite si l'erreur sur le modele est base de contestation...
Mais contestez ... tout le monde a le droit contester...
  ........... (Meme les personnes handicapees.... icon_cry )
tiger

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CamilleA
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Publié le 2 février 2007 - #383431 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Bonsoir,
Juste pour la bonne forme, c'est vraiment écrit "stationnement dangereux" ? Quel article est inscrit sur le PV ?


vince007
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Publié le 2 février 2007 - #383439 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Bonjour,
c'est marrrant, je possède un macaron "GIC", et je n'utilise jamais ces places car je me dis que des gens en fauteuil roulant en auront encore plus besoin que moi. C'est peut etre parce que je dois trop fréquenter les centres de réadaptation ou j'effectue un suivi sur les jeunes accidentés de la route, mais peut etre, étiez vous de bonne foi et n'aviez jamais remarqué ce genre de panneau.

Cordialement

Vincent


feedback
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Publié le 3 février 2007 - #383747 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Tiger33 a écrit:

Et tres bizarre aussi c la vue du pv qui leur fait lever la tete ..

Attention à ce que tu marque Tiger, la derniere que j'ai dis ce genre de choses, "On" m'a dit que je faisais partis des FDO icon_cool Mais tu connait le dicton 'ON est un ...' sm19

C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres

CamilleA
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Publié le 3 février 2007 - #383993 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Bonjour,

vince007 a écrit:

mais peut etre, étiez vous de bonne foi et n'aviez jamais remarqué ce genre de panneau.

ptitesabridu13 a écrit:

ils ont installé ce panneau depuis peu, et je n'ai jamais fais attention à celui ci

C'est justement tout le problème, les gens qui conduisent sans faire attention (notamment, aux autres)...
Je sais ce qu'on va me rétorquer, qu'une faute d'inattention est toujours possible.
Moi ce qui me chagrine, c'est quand les fautes d'inattention deviennent une habitude...


ptitesabridu13
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Publié le 5 février 2007 - #385746 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Je le redis encore une fois (et ce n'est pas pour me justifier je vous l'accorde) que je ne me gare JAMAIS sur ces places reservées, je ne supporte pas les gens qui  le font donc je ne le fais pas moi même...
C'est réellement parce que je n'avais pas vu le panneau que je m'y suis mise...

Bref, pourriez vous svp m'indiquer à qui dois-je adresser ma lettre de contestation (il n'y a aucune adresse au verso du premier volet) juste un tampon sur le recto du commissariat de police.
J'aimerai envoyer ma lettre avant 16h, merci pour votre aide!


Tiger33
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Publié le 5 février 2007 - #385757 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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bjr
tu as pas compris q ta contestation est vouee a l'echec... vues les reponses certes humoristiques mais bien reelles que tu as eue?
Enfin conteste mais faut consigner et perdre plus ..
bon courage
tiger
un pro passera tot ou tard moi je pref rien dire... au cas ou .. je me tromperais

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ptitesabridu13
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Publié le 5 février 2007 - #385792 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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Article 429 Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.


kirlian1
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Publié le 5 février 2007 - #385801 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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ptitesabridu13 a écrit:

Article 429 Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.

attention avant d'assener au petit bonheur , des articles piochés maladroitement ici ou (pas) là icon_biggrin et  surtout mal interprétés

Ce que vous considérez comme une irrégularité de forme , n'est en fait qu'une erreur non substantielle.



Dernière modification par kirlian1 (05-02-2007 15:02:28)


Tiger33
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Publié le 5 février 2007 - #385839 - Re: Modèle de mon véhicule erroné sur mon pv ????!!!!!
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laissez la faire.... ce site est mauvais donc ...
Ca remplit les caisses de l'etat.... on devrait donner cet argent aux asso d'handicapes...
Tiger

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