Publié le 31 janvier 2007 - #381910 -
pv non complet
salut a tous ..... j'ai recu un pv pour un exces de vitesse ,bon j avous j'allais 8 km/h trop vite mais bon donc sur le pv tout est bon sauf dans la case genre_marque_modele c'est bien un renault,un vp mais le modele nest pas precisé sachant que c'est un espace 3 et que c'est reconnaissable comme vehicule je voulais savoir si je pouvais contester,de plus il me semble que le pv doit etre rempli dans son integralité pour etre valable voila merci et a plus tard
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Publié le 31 janvier 2007 - #381920 -
Re: pv non complet
Bonjour, Si il est marqué VP, cela est suffisant car sauf erreur de ma part, il doit être renseigné dans cette case le genre (VP, CTTE, ...) ou le modèle (Espace, laguna, ...). Voilà. Bonsoir
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Publié le 1 février 2007 - #382327 -
Re: pv non complet
Bonjour,
ndress a écrit:
il me semble que le pv doit etre rempli dans son integralité pour etre valable
Et bien, malheureusement, il vous semble mal. Certains renseignements d'un PV ne sont considérés qu'à titre indicatif. En plus, si vous parlez de "PV rempli", ça laisse supposer qu'on vous l'a remis en main propre. Si c'est le cas, les renseignements sur le véhicule deviennent complètement secondaires.