Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 30-01-2007 18:48:54 - contester un PV

 el marzouki
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-01-2007 
Messages: 5

contester un PV

  Voir le profil de el marzouki        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

ma question es la suivante :

Aujourd'hui j'ai 1 point sur mon permis de conduire et il est prévu qu'au moins de novembre 2007 je récupère mes 12 points.

Malheureusement j'ai commis 2 infractions en simultanées que je conteste car illégitime et non fondées :

Sur le premier PV est indiqué "accélération de vehicule sur le point d'être dépassé par un poids lourd article 414-16 du code de la route et sur l'autre, "conduite d'un véhicule sans laissé une distance de sécurité avec le véhicule qui précède prévu et réprimé par l'art. 412-12 du code de la route"

sur les deux contraventions il est demandé le retrait de point(s) du permis de conduire.

je suis en formation de récupération 4 points. Ce qui fera un total de 5 points.

Que dois-je faire aujourd'hui pour ne pas perdre mon permis de conduire qui est mon outil de travail ? Quel recours ?

MERCI DE ME REPONDRE RAPIDEMENT




  Liens complémentaires

 30-01-2007 18:53:30 - contester un PV

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14259

Re: contester un PV

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir
pourquoi rapidement???
c un ordre??????????????
Vous etes chef ?????????
Ca commence mal...
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 30-01-2007 18:58:17 - contester un PV

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3154

Re: contester un PV

  Voir le profil de razor2        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir, pourquoi contestez vous vos deux derniers pv? Le non respect des distances de sécurité est bien réprimé par le code de la route, vous ne le saviez pas?





 30-01-2007 19:08:46 - contester un PV

 el marzouki
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-01-2007 
Messages: 5

Re: contester un PV

  Voir le profil de el marzouki        Voter pour ce message (+1 point)

je conteste parceque c'etait pas le cas.



 30-01-2007 19:20:16 - contester un PV

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3154

Re: contester un PV

  Voir le profil de razor2        Voter pour ce message (+1 point)

Comme vous le savez, votre parole n'a aucun poids contre celle d'un Agent de l'ordre assermenté...





 30-01-2007 19:22:49 - contester un PV

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14259

Re: contester un PV

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

12 minutes !!!!!!!!!!!!!!
c long razor pour repondre !!!! icon_eekicon_confused
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 30-01-2007 19:33:05 - contester un PV

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3154

Re: contester un PV

  Voir le profil de razor2        Voter pour ce message (+1 point)

Ben le temps de faire un passage par la case "grosse commission"...icon_lol





 30-01-2007 19:37:38 - contester un PV

 el marzouki
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-01-2007 
Messages: 5

Re: contester un PV

  Voir le profil de el marzouki        Voter pour ce message (+1 point)

je sais très bien qu'il vont pas me donné raison mai c juste pour gagner du temps parceque
s'il me retir les 5 points pour les 2 infractions je me retrouverai sans permi de conduir.



 30-01-2007 19:46:50 - contester un PV

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14259

Re: contester un PV

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

allez comprendre...
5 - 5 ca fait pas 0 ??????????
alors stage ou pas.... icon_cry





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 30-01-2007 19:56:35 - contester un PV

 el marzouki
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-01-2007 
Messages: 5

Re: contester un PV

  Voir le profil de el marzouki        Voter pour ce message (+1 point)

peut etre avec les contestation ci je peus arriver au mois de novembre la datte de 3ans



 30-01-2007 21:13:28 - contester un PV

 feedback
 Pilote
 
Inscrit le 12-05-2006 
Messages: 253

Re: contester un PV

  Voir le profil de feedback        Voter pour ce message (+1 point)

el marzouki a écrit:

peut etre avec les contestation ci je peus arriver au mois de novembre la datte de 3ans

Ce serais étonnant, je ne veut pas vous casser le moral, mais.......sm31





C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres


 30-01-2007 21:38:46 - contester un PV

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: contester un PV

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir,

C'est un calcul à faire.

Il peut y arriver mais ce sera très, très difficile.

Il conteste à la limite du temps permis soit avant 45 jours.

Il reçoit une fin de non recevoir, quelques temps après, combien, mystère, c'est selon les lieux,

Il n'est pas d'accord sur ce refus et il demande exprésemment à passer devant le juge,

Il est cité à comparaître mais évidemment condamné,

Il n'est pas d'accord avec cette condamnation, normal puisque c'est pour gagner du temps, et il fait appel ou, selon la condamnation, se pourvoit en cassation.

Avant qu'il ne passe en cour d'appel ou en cassation, il y est arrivé à ses fins, enfin si la justice et principlement l'OMP respecte la procédure icon_lol

Fastoche, non  ?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto