30-01-2007 12:04:46 - Execution d'une Ordonnance pénale

pachtox: Nouveau membre

Execution d'une Ordonnance pénale

Bonjour,

J'ai été arrêté en flagrant délit d'alcoolémie,

Apres une suspension administrative de 3 mois, j'ai reçu une ordonnance pénale me condamnant à 7 mois de suspension ... (d'ailleurs pas d'amende, bizarre nan ?)

Il est indiqué que l'exécution de cette ordonnance sera réalisée après 45 jours ... (me laissant le temps de faire opposition)

Sous quelle forme vais je recevoir cette exécution ?
Cela fait plus de 2 mois, et rien dans la boite à lettre, ni la police devant ma porte ? Est ce normal ?
Est ce à moi de réclamer la suspension ? (Car aujourd'hui j'ai récupéré mon permis, mais est ce que j'ai le droit de rouler ?)

Merci d'avance pour vos réponses,

Liens complémentaires

30-01-2007 12:49:51 - Execution d'une Ordonnance pénale

Aléa: VIP

Re: Execution d'une Ordonnance pénale

Bonjour,

Bien sûr que vous avez le droit de rouler.

L'exécution se fera soit quand vous aurez porter vous même le permis au tribunal qui souvent l'accepte s'il y a le service spécial pour gérer les suspensions, soit quand la police ou la gendarmerie viendra vous le demander.

Le juge prononce la peine comme il l'entend, peut-être que votre situation personnelle ou plus précisément pécuniaire l'a incité à ne pas infliger une amende, vous vous en plaignez ?

30-01-2007 20:25:04 - Execution d'une Ordonnance pénale

weena: Apprenti pilote

Re: Execution d'une Ordonnance pénale


bonsoir, je suis désolée de ne pas pouvoir répondre à ta question mais j'aimerais plutot t'en poser quelques unes car je me suis moi même fait arrêter vendredi pour alcoolémie. combien de temps s'est il passé entre ton arrestation et le jour où tu as reçu ton ordonnance pénale? combien d'alccol avez tu dans le sang? merci beaucoup pr tes réponses.

07-04-2008 21:12:15 - Execution d'une Ordonnance pénale

Little32: Conducteur

Re: Execution d'une Ordonnance pénale


Pareil comme weena je te pose la même question ^^

07-04-2008 21:29:37 - Execution d'une Ordonnance pénale

Platon78: Pilote confirmé

Re: Execution d'une Ordonnance pénale


Little32 a écrit: Pareil comme weena je te pose la même question ^^ Bonsoir Oui mais wenna est polie, elle dit BONSOIR

08-04-2008 10:00:47 - Execution d'une Ordonnance pénale

CamilleA: VIP

Re: Execution d'une Ordonnance pénale


Bonjour, "Disait" ! Vu que sa demande date d'il y a plus d'un an... Little32 a écrit: Pareil comme weena je te pose la même question ^^

08-04-2008 10:57:21 - Execution d'une Ordonnance pénale

Platon78: Pilote confirmé

Re: Execution d'une Ordonnance pénale


CamilleA a écrit: Bonjour, "Disait" ! Vu que sa demande date d'il y a plus d'un an... Little32 a écrit: Pareil comme weena je te pose la même question ^^ http://www.auto-evasion.com/forums/img/ … nnelle.gif Bonjour L'oeil du Maître

Dernière modification par Platon78 (08-04-2008 10:57:55)

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