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pachtox
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Publié le 30 janvier 2007 - #381025 - Execution d'une Ordonnance pénale
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Bonjour,

J'ai été arrêté en flagrant délit d'alcoolémie,

Apres une suspension administrative de 3 mois, j'ai reçu une ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale me condamnant à 7 mois de suspension ... (d'ailleurs pas d'amende, bizarre nan ?)

Il est indiqué que l'exécution de cette ordonnance  sera réalisée après 45 jours ... (me laissant le temps de faire opposition)

Sous quelle forme vais je recevoir cette exécution ?
Cela fait plus de 2 mois, et rien dans la boite à lettre, ni la police devant ma porte ? Est ce normal ?
Est ce à moi de réclamer la suspension ? (Car aujourd'hui j'ai récupéré mon permis, mais est ce que j'ai le droit de rouler ?)

Merci d'avance pour vos réponses,


Aléa
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Publié le 30 janvier 2007 - #381051 - Re: Execution d'une Ordonnance pénale
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Bonjour,

Bien sûr que vous avez le droit de rouler.

L'exécution se fera soit quand vous aurez porter vous même le permis au tribunal qui souvent l'accepte s'il y a le service spécial pour gérer les suspensions, soit quand la police ou la gendarmerie viendra vous le demander.

Le juge prononce la peine comme il l'entend, peut-être que votre situation personnelle ou plus précisément pécuniaire l'a incité à ne pas infliger une amende, vous vous en plaignez  ?


weena
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Publié le 30 janvier 2007 - #381372 - Re: Execution d'une Ordonnance pénale
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bonsoir,

je suis désolée de ne pas pouvoir répondre à ta question mais j'aimerais plutot t'en poser quelques unes car je me suis moi même fait arrêter vendredi pour alcoolémie.

combien de temps s'est il passé entre ton arrestation et le jour où tu as reçu ton ordonnance pénale?

combien d'alccol avez tu dans le sang?

merci beaucoup pr tes réponses.


Little32
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Publié le 7 avril 2008 - #597650 - Re: Execution d'une Ordonnance pénale
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Pareil comme  weena je te pose la même question ^^


Platon78
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Publié le 7 avril 2008 - #597670 - Re: Execution d'une Ordonnance pénale
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Little32 a écrit:

Pareil comme  weena je te pose la même question ^^

Bonsoir

Oui mais wenna est polie, elle dit BONSOIR icon_lol

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

CamilleA
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Publié le 8 avril 2008 - #597807 - Re: Execution d'une Ordonnance pénale
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Bonjour,

"Disait" !
Vu que sa demande date d'il y a plus d'un an...



Little32 a écrit:

Pareil comme  weena je te pose la même question ^^

http://www.auto-evasion.com/forums/img/members/33184/aaprincipale/Archeologie-contraventionnelle.gif


Platon78
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Ma voiture Citroen C5 Pack Ambiance HDI 110 de 2005 - Diesel
Publié le 8 avril 2008 - #597824 - Re: Execution d'une Ordonnance pénale
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CamilleA a écrit:

Bonjour,

"Disait" !
Vu que sa demande date d'il y a plus d'un an...



Little32 a écrit:

Pareil comme  weena je te pose la même question ^^

http://www.auto-evasion.com/forums/img/ … nnelle.gif

Bonjour

L'oeil du Maître icon_biggrin



Dernière modification par Platon78 (08-04-2008 10:57:55)

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

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