Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 24-01-2007 17:47:54 - stationnement avec passager

 maxoulou
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-01-2007 
Messages: 3

stationnement avec passager

  Voir le profil de maxoulou        Voter pour ce message (+1 point)

ce jour, j'ai garé ma voiture en bas de mon immeuble car je suis en plein déménagement et je voulai emporter 2 /3 bricoles, et je laisse mon neuveu dans le voiture le temps de monter et de redescendre.
En descendant mon neveu me dit que des policier m'on déposer ce papier sur le pare brise... amende cas 2!
Mais au moment de le déposer le policier l'a regardé,
Aait il le droit de déposer cette amende alors qu'il y avait quelquun dans le véhicule ?




  Liens complémentaires

 24-01-2007 18:44:37 - stationnement avec passager

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 546

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de burdigala        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour (cela n'est pas facultatif !!!)

Votre neveu a t'il le permis de conduire?
Si c'est non, la verbalisation est autorisée



 24-01-2007 18:54:23 - stationnement avec passager

 tidou74
 Apprenti pilote
 
Lieu: Annecy 
Inscrit le 02-05-2005 
Messages: 102

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de tidou74        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Je pense que même s'il avait le permis, la contravention est valable !!!!!



 24-01-2007 19:18:44 - stationnement avec passager

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 546

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de burdigala        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour;

Bah disons que si il avait eu le permis, il aurait pu déplacer la voiture, faire cesser l'infraction qui ne parait pas tres grave et donc éviter de se faire prunationner !



 25-01-2007 07:52:00 - stationnement avec passager

 ZeNiTh-PbArM
 Conducteur
 
Inscrit le 06-11-2006 
Messages: 20

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de ZeNiTh-PbArM        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

dans mes souvenirs on distingue le stationnement de l'arrêt : à l'arrêt un conducteur est en mesure de déplacer immédiatement le véhicule, en stationnement il est parti en laissant son véhicule.
si, techniquement parlant, le véhicule est arrêté, il n'est pas verbalisable au titre de stationnement gênant. les policiers auraient dû demander à votre neveu de déplacer le véhicule, et verbaliser à défaut de déplacement.
maintenant après coup, impossible de justifier qu'il y avait dans le véhicule un conducteur en état de le déplacer donc que vous étiez a l'arret : c'est votre parole contre la leur...

@+



 25-01-2007 09:35:24 - stationnement avec passager

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15883

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Dans mes souvenirs à moi aussi, on distingue bien l'arrêt du stationnement...
Sauf que dans mes souvenirs à moi, les infractions dites "au stationnement" sont, en règle générale, des infractions 'à l'arrêt ou au stationnement"...
Donc, disserter sur le fait de savoir si maxoulou était à l'arrêt ou au stationnement...
Exemples :

Article R417-1
   I. - En agglomération, tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé par rapport au sens de la circulation selon les règles suivantes :

Article R417-4
   I. - Hors agglomération, tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé autant que possible hors de la chaussée.

Article R417-5
   L'arrêt ou le stationnement d'un véhicule empiétant sur un passage prévu à l'intention des piétons est interdit.

Article R417-6
   Tout arrêt ou stationnement gratuit ou payant contraire à une disposition réglementaire autre que celles prévues au présent chapitre est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Article R417-9
   Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers.

Article R417-10
   I. - Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.

Article R417-11
   I. - Est également considéré comme gênant tout arrêt ou stationnement :

A ma connaissance, le seul cas où on distingue l'arrêt du stationnement est celui des emplacements réservés aux livraisons.
En conclusion, ce n'est pas parce que certains agents "ferment les yeux" ou sont conciliants qu'il faudrait en faire une règle générale...



 26-01-2007 18:15:53 - stationnement avec passager

 maxoulou
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-01-2007 
Messages: 3

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de maxoulou        Voter pour ce message (+1 point)

MERCI A TOUS .....

Snif snif mais avec un peu de chance je n'aurai pas à la payer ... aec l'armistice


Votre avis?



 27-01-2007 02:21:12 - stationnement avec passager

 velo_2
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 16-10-2005 
Messages: 185

Re: stationnement avec passager

  Voir le profil de velo_2        Voter pour ce message (+1 point)

maxoulou a écrit:

MERCI A TOUS .....

Snif snif mais avec un peu de chance je n'aurai pas à la payer ... aec l'armistice


Votre avis?

Bonsoir,

laquelle, celle de 14/18 ou celle de 39/45 ?




  Liens complémentaires





Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.
 
  En savoir plus
Contrôle par radar automatique
Stage de récupération de points
Sanctions excés de vitesse
Sanctions Alcool au volant
Perte de points : retarder l'échéance
Permis probatoire
Contrôle d'alcoolémie
L'ordonnance pénale

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto