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 21-01-2007 12:10:17 - Dénoncer un autre conducteur

 alphanoir
 Conducteur
 
Inscrit le 25-07-2006 
Messages: 20

Dénoncer un autre conducteur

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Bonjour à tous

J'ai reçu un avis de contravention de plus de 6 mois (17/06/06) cette semaine. C'est un mesta 208 qui à relevé une vitesse de 86km/h au lieu de 50 km/h, je ne me souviens pas d'un flash à cette période donc je suis allais a la brigade qui m'a verbalisé pour voir la photo: Mais l'agent verbalisateur ne la pas retrouver. J'aimerais donc donner un autre conducteur que moi notamment italien, mais le probléme c'est que c'était une voiture de location et le loueur à donc envoyer la facture de location de la voiture qui à été louer le jour de l'infraction pour pouvoir envoyer la contravention. Or sur cette facture il n'y a que moi comme conducteur donc j'aimerais savoir si on peut quand meme donner un autre conducteur notamment étranger dans ce cas là?
Car meme si il n'y a que moi marquer comme conducteur sur la facture, je pouvais quand même prêter la voiture à mes risques et périls non?
Pour le conducteur étranger, est ce qu'il risque de recevoir l'amende ou pas (Italie)?

merci d'avance




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 22-01-2007 13:30:45 - Dénoncer un autre conducteur

 alphanoir
 Conducteur
 
Inscrit le 25-07-2006 
Messages: 20

Re: Dénoncer un autre conducteur

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Personne ne peut m'éclairer?
merci d'avance



 22-01-2007 13:37:42 - Dénoncer un autre conducteur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18384

Re: Dénoncer un autre conducteur

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Bonjour

alphanoir a écrit:

Personne ne peut m'éclairer?
merci d'avance

On peut vous faire un flash si vous voulez icon_razz   Mais non, c'est pour rire !

Le mesta 208, lorsqu'il n'y a pas interception, est couplé avec un appareil photo, c'est surprenant que le cliché ne soit pas dans le dossier, comment auraient-il procédé pour identifier le véhicule sans cliché ? A mon avis, le cliché est dans le dossier ou alors c'est un PV au vol tout simple, mais pour le savoir il faudrait lire le PV.

Quant à savoir si vous pouvez donner un nom d'un étranger, c'est vous qui voyez. Il y a bien des accords entre pays pour identifier l'auteur d'une infraction mais je ne sais pas qui va pouvoir vous répondre quant à savoir si la France poursuit les étrangers.



 23-01-2007 14:39:57 - Dénoncer un autre conducteur

 alphanoir
 Conducteur
 
Inscrit le 25-07-2006 
Messages: 20

Re: Dénoncer un autre conducteur

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Merci pour votre réponse Aléa,
En ce qui concerne la dénonciation d'un autre conducteur, j'aimerais savoir si il cherche vraiment à savoir si c'est vraiment le vrai conducteur que l'on dénonce ou si il se contente de renvoyer l'avis de contravention au conducteur que l'on à dénoncer. Car dans mon cas il n'y a que moi qui suis conducteur sur la facture de location du véhicule.

De plus en ce qui concerne le pv, comment savoir si c'est un pv au vol?
(car sur mon pv il y a marqué que ça entraine un retrait de point)

De plus est ce que je ne peux pas exiger la photo?
(car sinon il n'y a aucune preuve que c'est ce véhicule)

Merci



 23-01-2007 14:47:40 - Dénoncer un autre conducteur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18384

Re: Dénoncer un autre conducteur

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Bonjour,

Retourner à la gendarmerie, si c'est possible, car il faudrait que vous sachiez comment a commencé cette verbalisation soit c'est au vol et ils ont relevé seulement la plaque soit il y a photo.

Sur la contravention il n'y a mentionné autre chose que le mesta 208, il n'est pas écrit quelque part qu'il est couplé avec un LRP ou autre système ?

Quant à savoir s'ils font des enquêtes lorsqu'on désigne un autre conducteur ou que celui qui paye n'est manifestement pas le titulaire de la carte grise, je répondais que c'est tout à fait possible mais pas certain.  Elle est pas belle ma réponse  ?

Allez lire cette file  :

HELP : excès de vitesse et demande du parquet de bordeaux ?!



 26-01-2007 18:24:05 - Dénoncer un autre conducteur

 alphanoir
 Conducteur
 
Inscrit le 25-07-2006 
Messages: 20

Re: Dénoncer un autre conducteur

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Donc j'ai regardé sur l'avis de contravention, il n'y a que mesta 208 n°104, de plus c'est une amende à 90€.
Est ce que c'est un pv au vol si il n'y a inscrit que ça? Est ce qu'il ya retrait de point si c'est un pv au vol?
Merci



 27-01-2007 11:50:52 - Dénoncer un autre conducteur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 18384

Re: Dénoncer un autre conducteur

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Bonjour,

A partir du moment où l'infraction est relevée il y a toujours, lorsqu'il est prévu, le retrait de point que ce soit au vol ou avec interception.




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