bateau pavé

bonjour

pourriez vous mettre une photo de votre bateau pavé svp car tout ne le monde ne voit pas ce que c'est

sinon, de manière générale, la loi parle d'entrée carossable

Article R417-10

I. - Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.
II. - Est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule :
1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ;
1º bis Sur les voies vertes, les bandes et pistes cyclables ainsi qu'en bordure des bandes cyclables ;
2º Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis ou
des véhicules affectés à un service public ;
3º Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule
ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne ;
4º A proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des emplacements tels que ceux-ci
peuvent être masqués à la vue des usagers ;
5º Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le
dégagement de ce dernier ;
6º Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs ;
7º Au droit des bouches d'incendie et des accès à des installations souterraines ;
8º (abrogé) ;
9º Sur les bandes d'arrêt d'urgence, sauf cas de nécessité absolue ;
10º Sur une voie publique spécialement désignée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police municipale.
III. - Est également considéré comme gênant la circulation publique, le stationnement d'un véhicule :
1º Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;
2º En double file, sauf en ce qui concerne les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans
side-car ;
3º Devant les dispositifs destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques ;
4º Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de livraison.
IV. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions dela deuxième classe.
V. - Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser
le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles
L. 325-1 à L. 325-3.

Merci beaucoup pour votre réponse.

N'ayant moi même pas d'appareil photo numérique  , j'essayerai de vous poster ça prochainement.  

Bonjour,

fautcequifaut a écrit:

Je me suis renseigné aux autorités qui m'on dit que les bateaux pavés n'ont plus de signification à l'heure actuelle car certains sont anciens.

Pardon ? C'est qui exactement "les autorités" ???
Vieux ou pas, un bateau reste un bateau sous la forme, comme le dit idiot gene, d'une entrée carrossable. Un "bateau", pavé ou non, n'a pas de valeur légale en soi, sauf qu'il marque une entrée (ou une sortie) carrossable, laquelle est bel et bien visée par l'article du code de la route cité par IdG. Peu importe qu'elle soit vieille ou pas vieille, ancienne ou pas ancienne, récente ou pas récente.

bonjour

c'est vrai qu'ici il faut faire attention aux mots qu'on emploie:
par exemple: on ne doit pas dire "ancien" mais "vénérable de grande expérience"
on ne dit pas vieux mais "tanné sous le soleil" ou "puit de savoirs"

Bonsoir,

on ne dit pas vieux mais "tanné sous le soleil" ou "puit de savoirs" smile

Et surtout pas "petit vieux" !!!