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 17-01-2007 15:52:40 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 chouchoufemele
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Inscrit le 17-01-2007 
Messages: 5

PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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Bonjour à Toutes et tous,

Ma maman a recu ce matin un PV pour s'être engagée à contresens sur une voie de parking public (dans un tout petit village).

Mais il n'y a pas de panneau de sens interdit et uniquement une fleche au sol.
Elle a voulu faire une marche arrière mais une autre voiture s'y trouvait dejà (ayant fait la même erreur, car le réaménagement de ce parking est tout récent). Elle a donc continué et au bout se trouvait un agent de la police municipale qui l'a verbalisée de 90€ et 2 points.
Elle a demandé à ce que le PV stipule "circulation sur un parking" mais l'agent n'a pas voulu et a stipulé "circulation en sens interdit".
A-t-elle un recours (elle a remarqué également que le PV mentionne "marque : Cooper" alors que la marque de son véhicule est "MINI".
Très cordialement et merci pour vos avis.



- Message classé dans : Stationnement



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 17-01-2007 17:55:41 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15883

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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Bonsoir,


Mais il n'y a pas de panneau de sens interdit et uniquement une fleche au sol.

Un marquage au sol sans panneau est insuffisant pour un sens interdit, il ne peut venir qu'en complément d'un panneau.
Prendre des photos explicites de l'endroit, montrant bien l'absence de panneau, et réclamer en arguant de cette absence en suivant bien ce qui est indiqué sur le PV. En LR/AR, par précaution.


Elle a demandé à ce que le PV stipule "circulation sur un parking" mais l'agent n'a pas voulu et a stipulé "circulation en sens interdit".

Pas grave, ça n'aurait servi à rien. Dans un parking public, c'est le code de la route qui s'applique.


elle a remarqué également que le PV mentionne "marque : Cooper" alors que la marque de son véhicule est "MINI".

Pas grave. Le contrevenant a été identifié, du coup le véhicule devient secondaire.
MINI n'est pas une marque, c'est un modèle. COOPER est bien une marque... La marque des MINI... icon_biggrin



 18-01-2007 10:26:30 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 chouchoufemele
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-01-2007 
Messages: 5

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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votre réponse
Je vais prendre des photos... mais pour votre info, c'est bien Mini qui est la Marque du véhicule et Cooper qui est le modèle.

Merci encore
Très cordialement,



 18-01-2007 14:20:17 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 Phicel
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 31-08-2006 
Messages: 148

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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La marque ne serait-elle pas plutôt Austin ?



 18-01-2007 14:33:10 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 chouchoufemele
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-01-2007 
Messages: 5

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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Cette marque "Austin" n'existe plus et désormais c'est la "Marque" MINI avec les modèles Cooper, Cooper S, One etc..
Très Cordialement,



 18-01-2007 14:55:30 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15883

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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Bonjour,
Faut dire que ça a tellement changé de mains qu'on ne sait plus très bien qui était qui. De toute façon, peu importe que ce soit une MINI COOPER ou une COOPER MINI, voire une AUSTIN MINI, une MINI AUSTIN ou une AUSTIN COOPER ou une COOPER AUSTIN, le véhicule était suffisamment bien identifié et comme, de toute façon, ce qui compte surtout, c'est d'identifier le conducteur et que c'était bien le cas...
Ce n'est que si le conducteur n'a pas été identifié que l'identification du véhicule peut avoir quelque importance.



 18-01-2007 14:59:11 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 chouchoufemele
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-01-2007 
Messages: 5

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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Camille A, moi aussi je suis un peu perdue, surtout que ma maman en a eu des tonnes depuis 30ans, alors effectivement MINI, austin etc on sait plus trop.
En tt cas, merci pour vos conseils
Très cordialement



 18-01-2007 17:28:07 - PV sur parking Public pour circulation à contre sens

 idiot gene
 Modérateur
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5667

Re: PV sur parking Public pour circulation à contre sens

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bonjour

elles ont été Leyland et British Leyland un temps, avec les modèle 850, 1000, Clubman :rolleyes:
[img][URL=http://img440.imageshack.us/my.php?image=minicornilloniy7.jpg]

http://img440.imageshack.us/img440/4599/minicornilloniy7.th.jpg
[/URL]




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