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 12-01-2007 18:19:09 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 flandre
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pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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icon_lol bonjours tous
j'ai recu un avis d'amendes et condamnations pecuniaires  icon_redface
en faite j'avais recu un amende qui etait 90 euros, je l'ai laisse tombe
et puis actuellement , le montant augmente a 375 euros!
donc, ma question est
" si j'achete le timbre-amende maintenant , et puis l'envoie  ou je l'envoyerai pas, simplement ,je ferrai une copie de la partie a conserver, ca sera possible de detruire ce gros sommes?"

svp, quelqu'un peut me dire que l'on va faire? je vous remercie mille fois d'avance!!!!!!




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 12-01-2007 19:46:11 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 BGO
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Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bsr,
Je dirais que c'est tentable ...



 12-01-2007 21:01:22 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 LOLO10
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Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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avis contraire ... une fois l'AFM tombée.. difficile de revenir a 90 en envoyant un simple timbre amende..  pour arriver à cette somme il faudrait contester devant l'omp ne pas avoir recu l'avis de contravention initial et demander à pouvoir regler l'amende forfaitaire...
y'a un peu de boulot....



 12-01-2007 21:11:59 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 Aléa
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Messages: 17937

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonjour,

Si, si, LOLO, des fois ça marche  icon_confused

Rien ne dit que l'envoi du paiement doit se faire avec une preuve et s'il justifie de la preuve de l'achat du TA à 90 euros, normalement, je dis bien normalement, l'OMP devrait annuler le titre exécutoire. Il y a eu des décisons de justice favorables au contrevenant avec ce procédé.

Attention, je en dis pas que ça marche à tous les coups et puis moi je ne dis pas de le faire, je ne veux pas d'ennui avec les argousins  :rolleyes:



 12-01-2007 21:19:46 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 LOLO10
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Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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mes plates excuses grand maitre....
2 
je mérite pas plus....



 12-01-2007 21:32:33 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 flandre
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Messages: 5

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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avis contraire ... une fois l'AFM tombée.. difficile de revenir a 90 en envoyant un simple timbre amende..  pour arriver à cette somme il faudrait contester devant l'omp ne pas avoir recu l'avis de contravention initial et demander à pouvoir regler l'amende forfaitaire...
y'a un peu de boulot....

l'avis de contravention initial que j'ai recu , c'etait le moment ou j'ai eu un accident ,et pendant j'attendait la reponse d'assurance,  les gendarmeries etaient passe en vu que l'accident, donc, ils m'ont fait une facture 90 euros!!!! mon vehicule etait vraiment detruite, et l'amende a ete ecrit a la main propre par eux!!!
consequence, je peux pas contester en disant que je ne l'ai pas recu icon_sad  icon_sad
merci a vous quand meme pour votre propo
bon weekend, j'attend les autres qui peut me propose la solution efficace icon_idea



 12-01-2007 21:38:31 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 Aléa
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Messages: 17937

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonsoir,

Vous ne semble pas avoir bien suivi ce que l'on vous a dit  icon_confused

Personne ne conteste que vous ayez reçu en main propre la contravention, d'ailleurs il n'est pas question de cela dans votre premier message, mais plutôt du paiement en retard pour faire croire que vous avez payé en temps et en heure.



 12-01-2007 21:42:12 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 flandre
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Messages: 5

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonjour,

Si, si, LOLO, des fois ça marche  icon_confused

Rien ne dit que l'envoi du paiement doit se faire avec une preuve et s'il justifie de la preuve de l'achat du TA à 90 euros, normalement, je dis bien normalement, l'OMP devrait annuler le titre exécutoire. Il y a eu des décisons de justice favorables au contrevenant avec ce procédé.

Attention, je en dis pas que ça marche à tous les coups et puis moi je ne dis pas de le faire, je ne veux pas d'ennui avec les argousins  :rolleyes:

j'ai pense aussi comme vous! mais le probs est que le numero de timbre-amende, non? j'ai entendu aussi, les flic peuvent trouver que le timbre-amende a ete achete " ou et quand " non?
si je l'envoie pas la partie envoye, que l'envoie la photocopie de la partie a conserve, mais  icon_idea on ne peut pas voire clairement les chiffre dans le timbre, un peu malin non?  icon_wink

bon , faut que je reflechisse en attendant les autres proprs ideals!!!
merci a vous!!!



 12-01-2007 21:45:45 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 flandre
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Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonsoir,

Vous ne semble pas avoir bien suivi ce que l'on vous a dit  icon_confused

Personne ne conteste que vous ayez reçu en main propre la contravention, d'ailleurs il n'est pas question de cela dans votre premier message, mais plutôt du paiement en retard pour faire croire que vous avez payé en temps et en heure.

j'ai bien suivi votre reponse, je crains simplement le numero dans le timbre!!! icon_cry
merci  icon_biggrin



 13-01-2007 12:34:20 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 BGO
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Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bjr,
icon_idea  Essayez de trouver un copain qui a payé une amende du même montant ?



 13-01-2007 12:36:36 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonjour,

Bjr,
icon_idea  Essayez de trouver un copain qui a payé une amende du même montant ?

Dans un premier temps il ne craint rien par rapport au numéro du timb re puisque qu'il n'a pas servi, et pour cause, il ne l'a pas encore acheté  icon_biggrin a



 13-01-2007 13:04:10 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 CamilleA
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Messages: 15185

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonjour,
Ben, si justement !
S'ils peuvent démontrer que le timbre, par son numéro, n'a été délivré au bureau de tabac que bien après la date fatidique de paiement ou pire, très récemment, ce qui permettra de suspecter une supercherie, ça risque de pas bien le faire...

Et pour flandre, une photocopie ne suffira pas, c'est l'original qui est demandé... Un peu malins, ils sont, non ? icon_wink

Ce qu'il aurait fallu faire, c'est en acheter un au moment du PV et le mettre de côté, au cas-z-ou...



 13-01-2007 13:19:07 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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Bonjour,

Bonjour,
Ben, si justement !
S'ils peuvent démontrer que le timbre, par son numéro, n'a été délivré au bureau de tabac que bien après la date fatidique de paiement ou pire, très récemment, ce qui permettra de suspecter une supercherie, ça risque de pas bien le faire...

Ah, oui, et vous nous expliquerez comment on procède ?  Personne ne pourra apporter la moindre preuve dans le sens que vous évoquez, tout au plus des soupçons et en la matière les soupçons ne pèseront pas lourd pour une recherche éventuelle d'une quelconque culpabilité. Mais à votre décharge vous avez parlé de "suspecter la supercherie", suspecter peut-être mais prouver est une autre paire de manches.

Si j'osais, mais je ne le ferai pas, je vous narrerai certains faits dont j'ai connaissance en relation directe avec le sujet. icon_confused

Cependant je peux vous dire que les timbres amendes ont des numéros identiques par planche, seules les lettres changent. Un buraliste n'a pas l'obligation d'acheter la planche entière ce qui fait que tel buraliste "bien placé" en vendra beaucoup plus que celui qui se trouve au fin fond de la campagne alors que les timbres amendes proviennent de la même planche.

Ceci dit, employer ce procédé ne garanti pas l'impunité à 100%  icon_razz



 13-01-2007 14:17:59 - pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

 flandre
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Inscrit le 12-01-2007 
Messages: 5

Re: pourriez-vous resoudre le probs d'amende majoree svp

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bonjours tous,
d'abord merci pr vous tous,  icon_biggrin

a partir de vos propos, j'ai deux idees ,
1 , j'achete  le timbre 90 euros, tout de suite, et j'envoie en disant j'ai deja paye !!! ( ca crain quand meme , le numeros, mais comme Alea a dit que , tle bureaulist "bien place"  icon_confused ca sera pire pr moi non?

2  je l'appele en disant que j'ai pas recu l'amende initial a cause de demenagement! j'ai change la ville ou j'habite! ( dans ce lettre, il a ecrit mon addresse actuel au lieu d'ancien, a la main!) ca sera peut-etre marche!

comment pensez-vous!




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