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Rom66
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Publié le 11 janvier 2007 - #371569 - Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Bonjour,

Une amie a reçu un pv pour excès de vitesse constaté selon le PV par un radar fixe, hors au lieu dit il n'y a pas de radar fixe. Ce ne peut être qu'un radar mobile (voiture) dont elle a par ailleurs vu le flash. Même l'adresse du contrôle est différente de qq centaines de mètres (c'est pas bcp, c'est sûr !). Peut elle contester le PV pour cette raison : radar fixe inexistant à l'endroit du contrôle (il y en a 1 mais plus loin dans l'autre sens et à 70km/h) ?

A propos de contestation, j'ai cru comprendre que si la demande en contestation était jugée irrecevable on passe à l'amende forfaitaire majorée de 375€(?). Ca ressemble un peu à une tentative d'intimidation, non ? Vous pouvez contester mais attention ...!

De plus pour finir, sur le carton où placer le timbre amende la montant est de 90€. Si elle ne peut pas contester doit elle payer 90 ou 135€ ? Le contrôle s'est passé le 10/12 mais PV envoyé (selon la flamme sur l'enveloppe) le 22 et le 24 elle partait 10j en vacance (et oui mauvaise surprise au retour pour cette nouvelle année). Ils prennent 12 jours pour envoyer le pv mais visiblement on a que 7 jours pour payer la minorée. Et en plus en période de vacance on dépasse allègrement  ce délai ! A quand l'accusé de réception pour faire démarrer la procédure ?

Merci pour les infos que vous pourrez me donner.



- Message classé dans : Excés de vitesse

Aléa
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Publié le 11 janvier 2007 - #371663 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Bonjour,

Votre amie a été flashée par un radar embarqué dans une voiture à l'arrêt et c'est, au sens du code de la route, un radar FIXE.

Le radar mobile est celui qui est installé dans le véhicule de contrôle qui roule lorsqu'il relève les infractions.

Si elle reconnait les faits, elle paye tout de suite les 90 euros, il ne devrait pas y avoir d'embrouille pour le délai légèrement dépassé.


CamilleA
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Publié le 11 janvier 2007 - #371665 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Bonjour,
Très simple. Parce que, comme beaucoup de gens, vous confondez "fixes et automatiques" (les sarkozettes"), "fixe mais pas automatiques" (déplacables mais non mobiles au moment de l'utilisation, encore que maintenant, ils peuvent être automatiques aussi) et "mobiles" (dans un véhicule qui roule au moment de l'utilisation).
De même, une contestation n'interrompt pas les délais de paiement.
le principe de l'amende forfaitaire (avec ces options "minorée", "majorée") est une procédure simplifiée qui avait été mise en place pour les cas où, justement, le contrevenant ne souhaitait pas contester. En cas de contestation, celle-ci peut se terminer devant un tribunal. Dans ce cas, fini le principe de l'amende forfaitaire.


CamilleA
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Publié le 11 janvier 2007 - #371666 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Re,
Bon d'accord, une fois de plus, le "Lucky Luke" des Bénédictins a tiré le premier...


Aléa
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Publié le 11 janvier 2007 - #371667 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Bonjour,

Re,
Bon d'accord, une fois de plus, le "Lucky Luke" des Bénédictins a tiré le premier...

Ou alors ...il tape plus vite  icon_razz   allez savoir ?


GT69
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Publié le 11 janvier 2007 - #371670 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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bonjour j ai plus au moin le meme soucis sauf que quelqu un a la meme voiture que moi avec mes plaques mais avec une casquette sur la tete et des lunette noir de soleil c est pas moi que pui je faire?


chloe1313
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Publié le 11 janvier 2007 - #371716 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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bonjour j ai plus au moin le meme soucis sauf que quelqu un a la meme voiture que moi avec mes plaques mais avec une casquette sur la tete et des lunette noir de soleil c est pas moi que pui je faire?

ce que j'ai compris en lisant les différents post :

vu qu'on te reconnait pas sur la photo (et pour cause puisque casquette et lunette noire), tu ne seras pas accusé.
donc uniquement amende par le tribunal étant donné qu'ils vont considéré que c'etait ton véhicule et que tu en aies propriétaires.

Si tu veux éviter aussi cela, il faut que tu prouves de manniere irréfutables que ce ne peut pas etre ta voiture a ce moment la. Genre elle etait au garage au moment des faits reprochés, parti a un autre endroit avec ta voiture.

Mais les spécialiste t'en diront certainement plus


CamilleA
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Publié le 11 janvier 2007 - #371741 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Bonjour,

bonjour j ai plus au moin le meme soucis sauf que quelqu un a la meme voiture que moi avec mes plaques mais avec une casquette sur la tete et des lunette noir de soleil c est pas moi que pui je faire?

Vous avez oublié la moustache et le masque de Nicolas Sarkozy sur le visage...
Et bien, si vous avez de bonnes raisons (avec éléments matériels à la clé, de préférence...) de penser que ce n'est ni vous ni votre véhicule, commencez par aller porter plainte à la gendarmerie ou au commissariat pour usurpation de plaques...
Muni de l'attestation qui vous sera remise, vous pourrez rédiger votre requête en exonération.


Rom66
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Publié le 11 janvier 2007 - #371777 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Merci pour les réponses aussi rapides ... au moins là il n'y a pas d'excès de vitesse.

Effectivement pour nous "fixe" voulait dire cabine grise rectangulaire fixée au sol. Comme on cherchait dans le code de la route, pourriez vous nous préciser l'article concernant les radars fixes/mobiles.

En tous cas 90€ c'est mieux que 135 ou 375, même si ça reste une mauvaise surprise de début d'année (avec le pt en moins). Et un chèque de de 90, un !

Merci encore


idiot gene
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Publié le 11 janvier 2007 - #371797 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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bonjour

je tiens à protester sur les propos de CamilleA et ses appellations racistes! icon_evil et cela au nom du romantisme de tous chemins qui sentent la mozete,  les Suzette qui sont de bonnes pâtes et de la bravitude de toutes les Rosette de Lyon ou de Navarre

http://yelims3.free.fr/Grrrrrrrrrrrr/Grrrr41.gif


on ne dit pas d'une cabine fixe "Sarkozette", mais il convient de dire "Sarkozétron", formé du radical Sarkoz et du suffixe que l'on retrouve dans "patron, plastron, des ronds, étron" (anciennement -petite crotte- d'après le prof J.C.de Bity)

test de signature

BGO
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Publié le 11 janvier 2007 - #371951 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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bonjour

je tiens à protester sur les propos de CamilleA et ses appellations racistes! icon_evil et cela au nom du romantisme de tous chemins qui sentent la mozete,  les Suzette qui sont de bonnes pâtes et de la bravitude de toutes les Rosette de Lyon ou de Navarre

http://yelims3.free.fr/Grrrrrrrrrrrr/Grrrr41.gif


on ne dit pas d'une cabine fixe "Sarkozette", mais il convient de dire "Sarkozétron", formé du radical Sarkoz et du suffixe que l'on retrouve dans "patron, plastron, des ronds, étron" (anciennement -petite crotte- d'après le prof J.C.de Bity)

Bsr,
"Etron" se dit toujours, en nos campagnes, des déjections d'occupants de poulaillers (pas de mauvais esprit, j'en vois déjà venir  icon_eek )
C'est d'ailleurs excellent comme engrais.


idiot gene
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Publié le 12 janvier 2007 - #372035 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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bonjour

"Etron" se dit toujours, en nos campagnes, des déjections d'occupants de poulaillers (pas de mauvais esprit, j'en vois déjà venir  icon_eek )
C'est d'ailleurs excellent comme engrais.

icon_confused ah? ça fait pousser les prunes? :rolleyes:
icon_lol

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CamilleA
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Publié le 12 janvier 2007 - #372192 - Re: Excès de vitesse - radar fixe/mobile
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Bonjour,


je tiens à protester sur les propos de CamilleA et ses appellations racistes! icon_evil et cela au nom du romantisme de tous chemins qui sentent la mozete,  les Suzette qui sont de bonnes pâtes et de la bravitude de toutes les Rosette de Lyon ou de Navarre

Mais non, mais non, pas du tout ! Pas du tout ! C'est vous, au contraire, qui êtes agressif. Et xénophobe, en plus... Tout ça parce qu'un fils de pauvre immigré a réussi ! C'est de l'ostracisme...
Moi, au contraire, je le plains, ce pôvre Sarko-Cosette, qui a bien besoin de beaucoup de roros pour renflouer son petit pécule et qui tend la main "A vot' bon coeur, m'sieu dames" et c'est vous qui, sadiquement, au nom d'intérêts particuliers, refusez de l'aider pour repriser son bas de laine...
Vous savez quoi, IdG, je finirais par croire que vous êtes un mauvais français, voilà ! sm11


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