bonjour

il faut croire que les gendarmes ont le temps de faire marcher le facteur par chez vous
prenons les choses dans l'ordre, le plus simple serait que vous fassiez un scan (anonymisé) du pv pour voir à quoi il ressemble

car en dehors des points dont la question n'est pas définitivement tranchées par les tribunaux, il y a d'autres choses...
par exemple, vous dites ne pas avoir signer...ok mais avez vous consigner?
parce que normalement, la contestation d'un excès de vitesse n'est pas prise en compte sans cela...

au fait, quelle est la vitesse autorisée à cet endroit? s'agit il d'un lieu dit? avec des habitations par exemples

quand à cet histoire de lieu, il vous appartiendra de prouver que les fait ont eu lieu ailleurs que ce qui est indiqué par les assermentés...

Si j'ai consigné ? J'avoue ne pas bien comprendre. J'ai envoyé la contestation en recommandé avec AR, ainsi que les autres courrier.

Toujours en AR.

bonsoir

le courrier en AR c'est bien, mais normalement il faut consigner une somme de 135€ (ou 68 selon) pour que la contestation soit prise en considération à moins que vous ne désigniez un autre conducteur.

c'est bizarre qu'ils ne vous aient pas dit ça   ça ressemble a une atteinte aux droits de la défense mais les pros vous en diront plus à leur retour

quand c'est Rennes qui envoie un pv automatiser il y a (avait d'après certain) le formulaire à utiliser en cas de contestation ainsi qu'un rappel de la procédure dont voici une copie que j'ai gardée...cliquez >
http://cjoint.com/?mrvPZddmO1

pour les points, le "oui" est d'usage et contesté...voyez ici dans les fiches de Rémy Jossaume qui traite du permis à points.

entretemps, le seul angle d'attaque possible c'est si le lieu ne correspond pas, mais encore une fois, c'est à vous à en apporter la preuve AU TRIBUNAL (les gendarmes ne vont certainement pas reconnaitre leur erreur s'ils en ont commis une)... donc il faudra demander d'aller au tribunal... en étant sûr que l'autre lieu possible n'est pas non plus à 50 parce que l'omp est capable de dire "bah, c'est pareil là bas, c'est 50 et il était au dessus alors
..et la juge de suivre son avis même si :rolleyes:

mais, bon, le fait qu'on ne vous ait pas donné les explications quant à la possibilité de contester me semble aussi utilisable...
faudra voir ce que les pointures en disent d'après les textes.

Merci pour ces différents renseignements

L'infraction ayant eu lieu à plus de 800km de mon domicile, si tribunal il doit y avoir lequel se sera ? Celui proche de l'infraction ou celui proche de mon domicile et adresse de la carte grise ?

Non, je n'ai pas été informé de la consignation. Avec le PV j'ai juste eu un papier de la gendarmerie nationale de la brigade motorisée de Deauville qui me dit que si je conteste je dois le faire par écrit. Je l'ai fait 2 fois et à priori ma contestation n'a pas été transmise au parquet puisque l'Adjudant chef m'encourager à m'acquiter de l'amende. J'ai l'impression qu'on est pas tout à fait dans la procédure.

Ceci étant combien ca me coute d'aller au tribunal ?

Vous avez parlé de Rémy Jossaume avec sans doute un lien ?

Sinon pour ce qui est du juge est-ce que une argumentation du type :

La route où je me suis fait avoir, vous le constatez sur la photo est une route de campagne. Vous le constatez également sur la photo numérique.

Il s'agit d'une ligne droite, nous ne sommes pas en ville, il n'y a pas de pietons, pas de bus, pas de vélo, pas de feu, pas de signalisation. La commune la plus proche, Notre Dame D'Estrées que je n'ai pas traversé puisque je venais de la N13, il y a 136 habitants !!

Cela fait plus de 30 ans que j'emprunte cette route à 90km/h, il y a bien un lieu dit et à moins que le panneau ait été changé, j'estime que s'il y a excé de vitesse ma vitesse n'était pas excecive.

Cela passe auprès du juge et de l'officier du Ministère ?

Bjr
REaction d'un non specialiste en droit masi la franchement moi je crains pour vous!!
Car telle que votre lettre est faite
on dirait que

Ma vitesse n'est pas excessive car
- il n'y a que 136 habitants et des vaches (beh oui tant pis pour exu ils ont qu'a habiter une grande ville )
- et si il y a limite beh moi je m'en tape car j'estime qu'il ne doit pas y avoir de limite la !!!!!!!!!! 
Avec de tels arguments je pense a mon humble avis que le juge va se marrer !!
Alors si moi sans connaissance particuliere j'interprete votre lettre comme cela vous feriez bien je pense de chercher a prouver qu'il n'y avait pas de limite mais tuiliser ce genre de defense est aller au suicide !
bon courage
Tiger

Bjr,
La consignation ne s'applique qu'au controle automatisé.
En regardant de plus près sur Mappy, on s'aperçoit que quelques habitations, certes relativement dispersées, longent la route en question.
Il s'agit donc probablement d'un hameau, ou la vitesse est limitée à 50 km/h. Il faudrait vérifier, avant toute nouvelle contestation, que la signalisation entrée/sortie de hameau est régulière.

Bonjour,

Sans vouloir vous offenser votre argumentation vaut que tripette.
Si vous comparaissez ce sera devant le TP du lieu de l'infraction.
Vous devrez rapporter la preuve par tout moyen que la route que vous empruntiez ce jour là et à l'endroit précis du relevé photo était limitée à 90 et non pas 50. C'est le seul argument valable compte tenu de la photo.
A moins que le conducteur apparaissant sur la photo ne soit pas vous, auquel cas vous ne seriez que pécunièrement responsable; amende mais pas de retrait de points.
Quant au OUI concernant le retrait de points, vous ne pourrez le contester qu'après que ceux-ci vous aient été effectivement enlevés dans le cas où vous seriez condamné par le TP.

Bon courage.

Ce que je voulais dire, c'est que certains contrôles font plus office de tiroir caisse qui finissent par vous mettre le couteau sous la gorge à force de perdre des points.     

   
Ecoutez, inutile de pratiquer le langue de bois, à vous entendre la loi c'est la loi que 50 c'est 50. C'est ridicule ca n'a pas de sens et c'est même dangeureux. Imaginez vous derriere moi à la même vitesse car jamais je n'ai vue personne rouler à 50 içi et que j'écrase le frein 10m avant le dit panneau parce que je suis pris d'une peur panique du gendarme...
N'est-ce pas là un comportement dangeureusement irréprochable ?

Dites-moi où est le pouvoir ?

Il y a des tas de route limités à 90 au bord desquelle il y a des habitations et elle reste à 90.

   
Ce que je conseille à la police ou la gendarmerie, postez-vous en ville là où il y a bcp d'informations à gérer et chopez le chauffard ne serait-ce qu'à 70 pendant les heures de circulations la où le danger est palpable, verbalisez le sur la voie publique qu'il se prenne une grosse honte se sera moins bon pour les rentrées d'argent mais tellement plus intelligent...

A charge de revanche...

bonjour,j'ignorais que les gosses qui vivent dans les petites communes n'avaient pas droit aux memes egards que ceux des villes et avaient le droit de se faire ecraser par un chauffard circulant a plus de 90 en agglo.vous faites partie des irreductibles qui tot ou tard se retrouveront sans permis
ps:pas besoin de panneau 50 km/h:le panneau d'entrée d'agglomeration impose a lui seul (sauf indication contraire)cette limitation

Bonsoir,

Vous êtes venu ici pour avoir des conseils, je vous ai donné mes conseils sur votre cas. J'ai PERSONNELLEMENT assez donné pour éviter de m'étaler sur des considérations qui ne résoudrait en rien la problématique des controles de vitesse.
Simplement la règle du "jeu" on la connait, à nous de savoir aussi utiliser la loi dans notre sens pour parfois avoir raison.
Si l'idée vous enchante lisez quelques post qu ej'ai signé sur ce forum, vous comprendrez aisément ce dont je parle.

Bonne soirée.

Je vous remercie pour vos conseils.

J'attendais de vous des réactions autres que le vilain petit canard qui ne respecte pas la vie des enfants. Le cliché est un peu gros !!

J'aurai aimé un peu d'humour du genre de quel droit les mamies ont plus le droit de se faire écraser en campagne qu'en ville par exemple mais bon.

Non je suis désolé Gringo ma vitesse était adapté aux circonstances et si je ne savais pas le faire je pense que depuis longtemps je serai sortie du décors, j'aurai eu des accidents, des accrochages mais non rien. Aux yeux des assurances je suis le conducteur idéal, c'est un fait.

Tout comme j'ai de bonne chance d'en être de 135 euros de ma poche pour réduire les impôts.

Donc d'un côté vous avez un gouvernement qui dit que l'on baisse les impôts et de l'autre, ce même gouvernement qui vous sanctionne de façon sévère en pretextant la sécurité et le nombre de mort en moins sur les routes.

A savoir qu'au sujet du nombre de mort les chiffres sont eux aussi faussés dans la manière de les calculer. C'est un peu comme le chomage, tout dépend de quel mort vous faites partis. Etes-vous un mort décédé à la suite de ses blessures sur la route dans la semaines qui suis ou non ? Non, vous n'êtes que mort 15 jours plus tard ? Alors vous ne faites pas partie des morts sur la route et on en gagne 2000 comme ca chaque année.

Vous pouvez vérifier le délai est passé de 15 jours à une semaine ou 3 semaines à 10 jours je ne sais plus. Le principe est là...

Autre chose également qui contribue amplement à la sécurité routière, la sécurité des voitures elle même. Jamais on en parle alors que l'airbag et l'abs sont maintenant sur la grande partie du parc automobile.

Je vous dit simplement qu'à force de faire attention au compteur, au flic on n'attache plus assez d'importance à la conduite en elle même, c'est à dire une conduite adaptée en fonction des circonstances, une conduite intelligente en quelque sorte... et que de plus en plus des accidents ont lieux sur les zones des radars fixe et selon toute probabilité mortel de surcroit.

Vous avez toutefois raison sur un point, c'est la règle du jeu et cela je ne pourrai la changer du moins à moi tout seul. Mais une petite précision et un recadrage sur le sujet me semblait utile et nécésaire.

...

Bonjour, bonjour... je vais pas polémiquer mais la notion même d'agglomération dans ce cas présent devrait, me semble t-il , être prise en considération..
je me pose également la question de savoir si la route et notamment l'endroit ou se trouvait le radar embarqué était bel et bien dans la commune indiquée sur le PV.. un petit tour au cadastre (ou a la subdivision proche de la DDE) et on aurait une réponse....

concernant la contestation, c'est clair que cela risque d'être plutot 135 € que 68 € car pour l'heure c'est une application d'une 4è classe... on va suivre cela...
le cas me parait globalement interressant....
voyons les réponses et ce qu'en disent les autres......

Bonjour,

Est-ce que la limitation était signalée (panneau 50 ou entrée d'agglomération) ?
Si oui vous n'auriez rien à dire puisqu'il faut vous conformer aux indications, qu'elles soient ou non adaptées (je ne veux pas entrer dans ce débat-là...).

A savoir qu'au sujet du nombre de mort les chiffres sont eux aussi faussés dans la manière de les calculer. C'est un peu comme le chomage, tout dépend de quel mort vous faites partis. Etes-vous un mort décédé à la suite de ses blessures sur la route dans la semaines qui suis ou non ? Non, vous n'êtes que mort 15 jours plus tard ? Alors vous ne faites pas partie des morts sur la route et on en gagne 2000 comme ca chaque année.

Vous pouvez vérifier le délai est passé de 15 jours à une semaine ou 3 semaines à 10 jours je ne sais plus. Le principe est là...

C'est l'inverse : les chiffres publiés par la Sécurité Routière étaient auparavant des morts à 6 jours, depuis 2006 (je crois) ce sont des morts à 30 jours, comme dans la plupart des autres pays.

Bonjour,

Bonjour, bonjour... je vais pas polémiquer mais la notion même d'agglomération dans ce cas présent devrait, me semble t-il , être prise en considération..

Prenons, prenons...

Petit rappel :

Article R110-2
   Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article :
   - agglomération : espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ;

On notera que rien ne fait référence à une ville, un village ou un lieu-dit, du moment qu'il y a des panneaux à l'entrée et à la sortie. Donc si Totor considère qu'il n'y a que dans les villes qu'on doit rouler à 50, que partout ailleurs on peut rouler à 90 et qu'il fait ça depuis qu'il est "tout petit"... il ferait bien de retourner à l'auto-école.

Bonjour, bonjour... je vais pas polémiquer mais la notion même d'agglomération dans ce cas présent devrait, me semble t-il , être prise en considération..
je me pose également la question de savoir si la route et notamment l'endroit ou se trouvait le radar embarqué était bel et bien dans la commune indiquée sur le PV.. un petit tour au cadastre (ou a la subdivision proche de la DDE) et on aurait une réponse....

Vu la photo aérienne, on découvrira que le hameau fait partie de la commune en question. Pourquoi voulez-vous que les gendarmes s'esquintent à tricher sur l'endroit exact ou supposé, alors qu'il suffit de s'installer là où c'est réellement limité à 50 pour en prendre treize à la douzaine ?

mais, bon, le fait qu'on ne vous ait pas donné les explications quant à la possibilité de contester me semble aussi utilisable...

Euh... si j'ai bonne mémoire, c'est écrit au verso du carton, non ?
Un encart qui commence par :

Si la contravention ne fait pas l’objet d’une procédure devant la juridiction compétente (cas A) et que vous contestez la réalité de celle-ci, vous ne payez pas mais vous devez dans le délai de 45 jours transmettre à:

Bonjour,
Et sans vouloir entrer dans la polémique non plus...

Ecoutez, inutile de pratiquer le langue de bois, à vous entendre la loi c'est la loi que 50 c'est 50. C'est ridicule ca n'a pas de sens et c'est même dangeureux. Imaginez vous derriere moi à la même vitesse car jamais je n'ai vue personne rouler à 50 içi et que j'écrase le frein 10m avant le dit panneau parce que je suis pris d'une peur panique du gendarme...
N'est-ce pas là un comportement dangeureusement irréprochable ?

Si, si, tout à fait, autant que le vôtre ! Ou presque, parce que, dans ce cas-là, ce serait "défaut de maîtrise de la vitesse du véhicule". Parce que ce n'est pas non plus comme ça qu'on a appris à conduire, ce me semble.
Donc, vous serez deux à retourner à l'auto-école, pour des leçons supplémentaires...

Il y a des tas de route limités à 90 au bord desquelle il y a des habitations et elle reste à 90.

Oui, du moment qu'elles ne sont pas encadrées par des panneaux d'entrée ou de sorties d'agglomérations, détail du code de la route que vous semblez avoir oublié (vous n'êtes pas le seul, si ça peut vous rassurer)...

Re,
Et tant qu'on y est...

Non je suis désolé Gringo ma vitesse était adapté aux circonstances et si je ne savais pas le faire je pense que depuis longtemps je serai sortie du décors, j'aurai eu des accidents, des accrochages mais non rien. Aux yeux des assurances je suis le conducteur idéal, c'est un fait.

1°) Les gendarmes n'étaient manifestement pas de votre avis.
2°) Le code de la route n'est pas basé sur vos propres estimations
3°) C'est ce que disaient tous ceux, encore quelques secondes avant leur premier accident... Là aussi, c'est un fait.

Vous pouvez vérifier ... je ne sais plus. Le principe est là...

Donc, pas la peine de vous demander vos sources...

Autre chose également qui contribue amplement à la sécurité routière, la sécurité des voitures elle même. Jamais on en parle alors que l'airbag et l'abs sont maintenant sur la grande partie du parc automobile.

C'est sûr que pour le môme qui se fait écraser en traversant la route, ça va beaucoup l'aider...

et que de plus en plus des accidents ont lieux sur les zones des radars fixe et selon toute probabilité mortel de surcroit.

C'est sorti des mêmes sources que précédemment ?

Mais une petite précision et un recadrage sur le sujet me semblait utile et nécésaire.

Bien d'accord avec vous !

Hé bien Camille vous n'y allez pas de main morte avec moi :

TotorC4 a écrit:

Autre chose également qui contribue amplement à la sécurité routière, la sécurité des voitures elle même. Jamais on en parle alors que l'airbag et l'abs sont maintenant sur la grande partie du parc automobile.

C'est sûr que pour le môme qui se fait écraser en traversant la route, ça va beaucoup l'aider...

Heu pour l'ABS je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous. Cela réduit considérablement la distance de freinage. Enfin ce n'est pas tout à fait exact. C'est plutôt le bloquage des roues qui onge la distance de freinage. La meilleure distance de freinage c'est dêtre toujours à la limite du bloquage sans que l'ABS se déclenche de trop.

Bien, je viens d'appeller le gendarme qui suis mon dossier pour savoir comment cela se passe car c'est tout de même la troisième fois que je reçois le pv.

1. A Rennes c'est complètement engorgé parce que les gens n'ayant pas bcp de moyen demande d'étaler les paiements.
2. Pas la peine de payer 135 euros, ils ne sont pas regardant la dessus à cause du 1.
3. J'ai possibilité de demander une clémence au sujet de mes points.
4. L'adjudant m'a avoué que s'ils avaient verbalisé au-dessus des 56 km/h
il n'aurait pas pu suivre la cadence.
5. si je conteste encore il transmet mon dossier au tribunal.
6. Il a reconnu aussi que bcp de gens avaient perdu beaucoup de pts et qu'en dessous de 5 points il valait mieux faire un stage de récupération de points. (un stage maxi tous les 2 ans)

TotorC4 a écrit:

et que de plus en plus des accidents ont lieux sur les zones des radars fixe et selon toute probabilité mortel de surcroit.


C'est sorti des mêmes sources que précédemment ?

Camille, vous n'avez jamais remarqué la densité des traces de freinages à l'endroit des radars fixe ? Qui dit freinage dit risque d'accident et donc risque mortel. Ca se tient non ?


Camille vous parlez bcp de l'auto école ??  

Parce que vous imaginez que c'est à l'auto école qu'on apprend à conduire ? On apprend à déplacer un véhicule et à obtenir un papier rose, pas à le maîtriser.
Freinage d'urgence est-ce au programme ? Gestion des piétons, des cyclistes et surtout des motards (priorité absolue parceque vunérable en raison de la vitesse 20x plus de mort en moto qu'en voiture en proportion).

Pour Lolo10, il semblerait effectivement en regardant le cadastre que la D50 n'appartienne pas à la commune où je me suis prendre.

Ceci étant, j'avais pour mémoire qu'il s'agissait d'un lieu dit qui serait devenue un panneau d'agglomération, je ne sais pas...

Ha oui Camille j'oublié l'endroit où je suis passé il y a régulièrement des poules sur le bord de la routes, c'est con une poule mais j'en ai encore jamais écrasé non plus...

bonsoir

..Ha oui Camille j'oublié l'endroit où je suis passé il y a régulièrement des poules sur le bord de la routes, c'est con une poule mais j'en ai encore jamais écrasé non plus...

il aurait peut-être fallu :rolleyes: ses descendants ne vous seraient pas rentré dans les plumes en n'ayant pas dépassé le stade de l'omelette