Bonjour
Je vais essayer de détailler un peu plus mon histoire, j’avais eu un pv que j’ai contesté en temps et en heure avec AR, et comme toujours une réponse négative de l’OMP.
Je n’avais pas donné suite à cette lettre de l’OMP.
-6 mois plus tard, je reçois une AFM qui comporte un numéro d’enregistrement au greffe, donc pensant avoir été jugé (à cause du numéro d’enregistrement au greffe sur l’avis) je me rend au bureau du greffier afin de consulter le dossier et demander des explications, on me répond « qu’il n’y a pas de dossier avec ce numéro et qu’il faut s’adresser à l’autre bureau de greffe … »(y’a plusieurs bureau de greffe au tribunal de police   : ) mais finalement l’autre bureau de greffe n’est autre que le bureau pour contester les AFM ou un agent vous répond qu’il faut envoyer un courrier de nouveau à l’OMP…donc je conteste de nouveau par courrier auprès de l’OMP sur ces anomalies de l’avis que je ne comprend pas .
-Qlq temps plus tard, je reçois une convocation pour le jugement. Le jour du jugement, le juge me demande d’expliquer ma contestation, je commence à expliquer directement par ma seconde contestation (pourquoi un numéro de greffe si c’est AFM que j’ai contesté dans les temps …) le ton monte car le juge ne dit ne pas voir de quoi je parle et me demande quel était ma contestation initiale …je permet d’insiste sur ce numéro d’enregistrement présent sur l’avis mais le juge ne veut rien savoir, la fin de l’audience ressemble plutôt à discourt de sourd ou je fini par parlé de ma contestation d’origine et fini par me condamner a payer l’AFM même si j’avais présenter l’AR de la première contestation.
-2 ans plus tard, je reçois l’avis du TP pour payer, je regarde les 2 avis, AFM et celui du jugement en audience publique et ils sont pratiquement identique, les différences sont sur certain champ comme « l’OMP près de Tribunal de police » et « Tribunal de police »
-Donc par curiosité j’ai sollicite (par écrit cette fois ci) une demande de copie des jugements en indiquant bien les numéros d’enregistrement au greffe présent sur les avis dans mon courrier ainsi que la copie des avis. La réponse du greffier est qu’il n’a aucun dossier et qu’il s’agit d’AFM pour lui.
Donc voila en gros l’histoire, j’espère que mon explication sera clair, c’est pas évident de tout expliquer en qlq lignes.
Cependant, dans l’historique du TP, l’AFM d’origine n’apparaît pas, juste le jugement …d’après eux, il n’y a pas de trace de cette AFM ou elle a été annulée mais ils ne savent pas m’en dire plus …
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