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Bonsoir,
J'était en ville un dimanche soir à 23H30, lorsque je me suis fait arrété par la gendarmerie pour "conduite d'un véhicule a une vitesse excessive en égard aux circonstances" prévu par l'art R 413-17.
J'était a 50km/h, mais en seconde, et j'accéléré puisque je me trouvé 100m après un feux rouge. Le bruit du moteur a dû les surprendre, je ne sais pas.
Le gendarme ma indiquer oralement que je devais me trouver entre 60 et 65 km/h a l'oeil. J'ai donc contester le PV.
Je précise qu'il ni avait aucune voiture devant ni derrière moi, et qu'il ni avait aucun piéton dans la rue (a part les gendarme 
)
Le temps été dégagé.
J'ai lu l'article en question, il précise les cas ou l'allure doit-être réduite.
Sachant qu'aucune circonstance ne devait m'obliger a ralentir mon allure, et que j'était a 50km/h.
Comment pui-je contester l'amende ?
Le PV ne précise pas de quelles circonstance s'agit-il.
Car j'ai cru comprendre sur d'autre topic qu'on pouvait par exemple te mettre une amende si tu es a 40 en ville dans certaine situation.
Si les circonstances sont: non respect des limitations, alors le gendarme n'a pu prouver avec exactitude si j'était dans mon tord.
Pour d'autres circonstances, était-il obligé de les inscrires.
Comme il n'y avait pas de radar je n'aurai pa de point enlevé, je me demande si je ne devrais pas payé les 90 € sous 3 jours, car si ma contestation et rejetée je devrait payé au minimum 135 € ensuite. Je ne sais pas quoi faire, j'ai beaucoup d'amertume.
Quelqu'un a t-il connu ce cas ?
J'aurai besoin d'aide assez juridique.
Merci beaucoup d'avance.
- Message classé dans : Contester un pv
bonjour,
c'est à vous d'apporter la preuve que vous n'avez pas commis les faits qui vous sont reprochés ...
les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA. Le fait d'être resté en première et d'avoir fait " ronfler " le moteur pr exemple ("
et j'accéléré puisque je me trouvé 100m après un feux rouge. Le bruit du moteur a dû les surprendre,
") suffit parfaitement à caractériser l'infraction.
vous pouvez contester mais rien n'est gagné au sujet du 413-17 !
Ct
10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
A 23h30, ce n'est pas invraisemblable...
"ralentir" signifie donc ici, moins de 50.
A part ça,
J'était a 50km/h, ... et j'accéléré
Donc, quand on est déjà à 50 (estimé dans le bon sens...) et qu'on accélère encore, c'est qu'on atteint plus que 50...
De ce fait,
que je devais me trouver entre 60 et 65 km/h a l'oeil
ce qui, du coup, ne paraît pas une estimation abusive...
Pilote confirmé
Lieu: Paris
Inscrit le 21 septembre 2006
Messages: 731
les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.
Bsr,
A quand le PV pour non respect du CR. ça simplifierait toute la procédure et ne poserait plus le problème de la contestation. 
Et puis par la suite on aura le PV tiré aléatoirement pour ceux qui n'en ont pas, car qui ne commet pas de temps en temps une petite entorse au CR. Et ceux qui prétendent le contraire n'ont qu'à le prouver. 
bonsoir
les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.Bsr,
A quand le PV pour non respect du CR.
quand? :rolleyes: dans 6-7 mois ça devrait être bon 
surveillez les cours du papier 
ça va flamber! 
les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.Bsr,
A quand le PV pour non respect du CR. ça simplifierait toute la procédure et ne poserait plus le problème de la contestation.
Et puis par la suite on aura le PV tiré aléatoirement pour ceux qui n'en ont pas, car qui ne commet pas de temps en temps une petite entorse au CR. Et ceux qui prétendent le contraire n'ont qu'à le prouver.
bonsoir.
jfjAuto" colabo 
ne sait tu pas malheureux que le Net est espioné à longueur de journé, donné une affaire pareille à l'enmemi est impardonnable 
Sarkozyyyy si tu me li 
si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!
Enfaite je voulez dire que j'ai accéléré jusqua 50km/h. mais je n'est surement pas dépassé, peut être 55 a tout casser.
Sinon vous pensez que le fait que j'avais mais feux de croisement suffise a me verbalisé?
Depuis quand on doit ralentir quand on a ces feux de croisement c'est écrit nul par sur le code de la route, surtout que j'était en ville , et que la route était éclairé.
j'ai jusqua mercredi pour payer l'amende, sinon j'ai 30 jour pour faire une lettre de contestation , ai-je des chance de reussir?
comment sa se passe après, puis-je être convoqué a la gendarmerie ou au tribunal de police ?
bonsoir
réussir à faire une lettre de contestation en 30 jours? :rolleyes: c'est possib'
que cette lettre réussisse à ne pas te faire payer? aucune chance tu n'es plus dans le monde des Télétubbies mais dans celui de Sarko.
risquer d'aller au tribunal? oui, où tu auras droit au serment du petit Bossuet de service en plus d'une augmentation du coût...mais rien de plus: ni perte de point, ni prison
juridiquement, il est presqu'impossible de contrer cet article là...c'est du gâteau pour les FDO 
Bonjour,
Depuis quand on doit ralentir quand on a ces feux de croisement c'est écrit nul par sur le code de la route, surtout que j'était en ville , et que la route était éclairé.
Euh, dans ce cas, faudrait retourner à l'auto-école.
Et alors, à quoi ça sert que je me décarcasse ?
Je recommence plus clairement, donc :
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être réduite :
1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;
4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
5º Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard ) ;
6º Dans les virages ;
7º Dans les descentes rapides ;
8º Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;
9º A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11º Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Vous noterez que le paragraphe 10 ne prévoit pas "sauf en ville et sauf quand c'est éclairé".
Je ne sais pas si c'est pour ce motif exact que vous avez été verbalisé, mais ça peut suffire aux gendarmes quand même.
Bonjour,
les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.
C'est sur ce point que je ne suis pas tout à fait d'accord avec vous.
Et à mon humble avis, l'absence de l'indication précise de la circonstance, tirée de la liste exhaustive de l'article devrait rendre ce PV caduc.
Rappel : dans le cas d'une contestation allant jusqu'au tribunal, la cour est censée "sans insuffisance ni contradiction, répondre aux chefs péremptoires des conclusions dont elle était saisie et caractériser la contravention en tous ses éléments" (résumé synthétique de nombreuses formules d'arrêt de cour de cassation) avant de rendre sa décision. Comment le pourrait-elle avec si peu de précisions sur l'infraction en question ?
Pilote confirmé
Lieu: Paris
Inscrit le 21 septembre 2006
Messages: 731
A ça c'est sympa CamilleA. Voila qui donne réponse à quelque chose qui me chagrinait....
Merci pour toute ces réponses.
Si j'ai bien compris, je pourrai contester l'amende, seulement en disant que le PV et caduc, car il d'indique pas les circonstance exacte?
Mon cheque et dans une envelope timbré il me reste encore quelque heure pour prendre ma decision.
Ai-je vraiment des chance de reussite avec cette dernière tentative?
Bien a vous !!
Bonjour,
A mon humble avis, j'ai peur qu'un argumentaire comme ça n'aboutisse - si ça aboutit - qu'en allant jusqu'au tribunal. Rien ne vous empêche de tenter une requête en exonération, mais le risque est évidemment que l'OMP vous renvoie dans vos buts ("infraction constituée - payez" et si vous le faites, ce sera probablement l'amende majorée) ou botte en touche (direction le tribunal. Et avec ce genre d'argumentaire, sans avocat, ça risque d'être "casse-pipes"...).
Merci beaucoûp a tous pour vos conseil, j'ai donc malheureusement payé l'amende après avoir pris conseil auprés d'ami policié, qui m'on indiqué que si l'agent été contacté, il ne souviendrait surment pas de moi, et inventerai une circulation dense. L'agent étant asermenté !!!
A bientot
Bonjour
Cet article est vraiment un fourre-tout pas très homogène qui ouvre la porte à n'importe quoi. Je dirais même que la cohérence n'est pas le souci principal de ceux qui rédigent. A force de vouloir tout décrire ils se perdent eux-mêmes. Je m'explique. Si je prends ce texte au pied de la lettre, je dois donc réduire ma vitesse dès que j'allume les feux de croisement, un point c'est tout. Manifestement c'était prévu par exemple pour les conducteurs qui passent (la nuit) de feux de route en feux de croisement, ou pour des situations de visibilité médiocre. Or si ma mémoire est bonne, il n'y a pas très longtemps on a failli rendre obligatoire l'usage des feux de croisement hors agglomération pour tous les véhicules même par grand beau temps. Et cela reste même plutôt conseillé. L'incohérence est évidente, au moins par beau temps. Et pour la pluie d'autres articles ont tout prévu.
On retrouve malheureusement ici la mauvaise habitude d'empiler les dispositions législatives ou réglementaires sans regarder si on n'a pas déjà sous la main ce dont on a besoin.
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