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bonjour a tous. je suis
taxi.Voila au mois de mai 2002 je me fais attraper au radar en aglomeration donc a 50 km h au niveau d'une zone industrielle
sur une 4 vois vers les 21heures 40 j'etais pris a 101 km h. Je suis passer au tribunal (sans moi) il m on mit 450 euros
d'amende et 1 mois de retrai de permis donc j'ai fais appel. suite a cet demande d'appel j'ai recu aucun courrier et il
on fait une seconde fois un jugement sans moi au mois de fevrier 2003. Je l'ai su par le huissier qui ma amener le compte
rendu qui etais de 450 euros d'amende et 2 mois de retrais. je viens de faire opposition j'ai demander pourquoi il m'en
rien envoyer pour l'appel : il m'en repondu que le huissier avait ecris adresse inconnu. je repasse au tribunal le mois
prochain. alors je voudrai avoir de l'aide pour me defendre et aussi savoir si il y a pas eu un vise de forme
- Message classé dans : Excés de vitesse
as tu un avocat pour ton affaire et pourquoi ne t ai tu pas
presenter a ta 1 ere audience ou alors il y avait quelqu un qui t as representer tu as donc ete jeger par contumasse
non la 1 fois il juge sans la personne et apres il se son pas
donne la peine de me chercher huissier a marquer adresse inconnue et pour l'avocat le prix de l'avocat plus un mois ou deux
de sans permis ca pourrais me faire de bonne vacance
de l'aide svp de l'aide!!!!!!
tu doit logiquement recevoir une convocation au tribunal meme
pour ta 1 ere comparution le defendeur donc toi est en droit de t expliquer sur les faits reprocher en aucun cas un tribunal
ne peux te juger sans que tu sois averti de ta date de jugement tu es donc en droit de faire casser le jugement et de
redemander un jugement equitable ecrit au procureur de ta ville explique ton cas tien moi au courant
Salut tous le monde. Je viens vous rentre compte de mon
passage au tribunal! Alors puisque il y a eu deja une contanation faite sur une opposition, je pouvais pas refaire opposition
il mon donc inviter a retourner demain au tribunal pour faire appel! Le hic c'est que cela va maintenant ce passer devant
une cours d'appel! Ca craint! Qui peut me conseiller? Merci
La cour d’appel peut diminuer ou augmenter
l’amende et le temps de retrait de permis.
Vu la vitesse, un avocat ne serait pas superflu, car il saura mieux argumenter
que vous, vous pouvez voir avec votre assurance s’il n’existe pas une clause dans le contrat qui vous permettrez de vous
faire assistés d’un avocat.
Autrement, vous pouvez écrire au bâtonnier afin qu’il vous attribue un avocat commis d’office
pour votre défense à l’audience de la cour d’appel.
Dans ce dernier cas, cela ne vous coûte rien l’avocat et rémunéré
par l’état.
Bonne journée.
(Michel Audiart)
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