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 23-10-2004 23:38:55 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 zeltyrax
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Inscrit le 23-10-2004 
Messages: 8

besoin d'aide pour exces de vitesse

  Voir le profil de zeltyrax        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous. je suis

taxi.Voila au mois de mai 2002 je me fais attraper au radar en aglomeration donc a 50 km h au niveau d'une zone industrielle

sur une 4 vois vers les 21heures 40 j'etais pris a 101 km h. Je suis passer au tribunal (sans moi) il m on mit 450 euros

d'amende et 1 mois de retrai de permis donc j'ai fais appel. suite a cet demande d'appel j'ai recu aucun courrier et il

on fait une seconde fois un jugement sans moi au mois de fevrier 2003. Je l'ai su par le huissier qui ma amener le compte

rendu qui etais de 450 euros d'amende et 2 mois de retrais. je viens de faire opposition j'ai demander pourquoi il m'en

rien envoyer pour l'appel : il m'en repondu que le huissier avait ecris adresse inconnu. je repasse au tribunal le mois

prochain. alors je voudrai avoir de l'aide pour me defendre et aussi savoir si il y a pas eu un vise de forme



- Message classé dans : Excés de vitesse



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 25-10-2004 18:05:05 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 mike54
 Conducteur
 
Inscrit le 16-10-2004 
Messages: 36

Re: besoin d'aide pour exces de vitesse

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icon_biggrin as tu un avocat pour ton affaire et pourquoi ne t ai tu pas

presenter a ta 1 ere audience ou alors il y avait quelqu un qui t as representer tu as donc ete jeger par contumasse



 25-10-2004 21:33:22 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 zeltyrax
 Nouveau membre
 
Inscrit le 23-10-2004 
Messages: 8

Re: besoin d'aide pour exces de vitesse

  Voir le profil de zeltyrax        Voter pour ce message (+1 point)

non la 1 fois il juge sans la personne et apres il se son pas

donne la peine de me chercher huissier a marquer adresse inconnue et pour l'avocat le prix de l'avocat plus un mois ou deux

de sans permis ca pourrais me faire de bonne vacance


de l'aide svp de l'aide!!!!!!



 27-10-2004 19:52:07 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 mike54
 Conducteur
 
Inscrit le 16-10-2004 
Messages: 36

Re: besoin d'aide pour exces de vitesse

  Voir le profil de mike54        Voter pour ce message (+1 point)

tu doit logiquement recevoir une convocation au tribunal meme

pour ta 1 ere comparution le defendeur donc toi est en droit de t expliquer sur les faits reprocher en aucun cas un tribunal

ne peux te juger sans que tu sois averti de ta date de jugement tu es donc en droit de faire casser le jugement et de

redemander un jugement equitable ecrit au procureur de ta ville explique ton cas tien moi au courant



 29-10-2004 20:51:13 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 zeltyrax
 Nouveau membre
 
Inscrit le 23-10-2004 
Messages: 8

Re: besoin d'aide pour exces de vitesse

  Voir le profil de zeltyrax        Voter pour ce message (+1 point)

OK MERCI vais voir deja j'ai rendevous le 18 du mois

prochain



 18-11-2004 17:48:12 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 zeltyrax
 Nouveau membre
 
Inscrit le 23-10-2004 
Messages: 8

Re: besoin d'aide pour exces de vitesse

  Voir le profil de zeltyrax        Voter pour ce message (+1 point)

Salut tous le monde. Je viens vous rentre compte de mon

passage au tribunal! Alors puisque il y a eu deja une contanation faite sur une opposition, je pouvais pas refaire opposition

il mon donc inviter a retourner demain au tribunal pour faire appel! Le hic c'est que cela va maintenant ce passer devant

une cours d'appel! Ca craint! Qui peut me conseiller? Merci



 18-11-2004 19:58:52 - besoin d'aide pour exces de vitesse

 Rascascapac
 Pilote
 
Lieu: Bretagne 
Inscrit le 18-11-2004 
Messages: 226

Re: besoin d'aide pour exces de vitesse

  Voir le profil de Rascascapac        Voter pour ce message (+1 point)

La cour d’appel peut diminuer ou augmenter

l’amende et le temps de retrait de permis.
Vu la vitesse, un avocat ne serait pas superflu, car il saura mieux argumenter

que vous, vous pouvez voir avec votre assurance s’il n’existe pas une clause dans le contrat qui vous permettrez de vous

faire assistés d’un avocat.
Autrement, vous pouvez écrire au bâtonnier afin qu’il vous attribue un avocat commis d’office

pour votre défense à l’audience de la cour d’appel.   
Dans ce dernier cas, cela ne vous coûte rien l’avocat et rémunéré

par l’état.
Bonne journée.
icon_smile





Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)



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