Infraction relevée au vol...ligne longitudinale continue.

bonsoir,

Cette infraction a été relevé au vol ,on ne vous a pas arrêté et donc trés certainement pas formellement identifié ,de plus il ne me semble pas que pour cette infraction le propriétaire soit pénunièrement redevable de l'amende, en l'occurence, je pense qu'il suffit de soutenir que ce jour là vous aviez prêter votre véhicule a plusieurs amis et que vous êtes bien incapable de dire qui à cet heure ci était au volant. Néanmoins, attendez d'autres avis. Et dans ce cas ci attendez vous quand même a une convacation à la brigade et il faudra tenir bon.
Attention quand même je crois que dans le gard, les FDO ont des motos munies de cameras pour filmer les infractions routières, mais bon pour prendre un visage, ce ne dois pas être facile.
Attendez d'autres avis que le mien.
Sinon précisez-nous si la case A ou case cas4bis est coché sur la carte de paiement. Le franchissement d'une ligne continue, c'est -3pts sur le permis.

Bsr,
Effectivement, pour ce type d'infraction, le titulaire de la CG n'est même pas "redevable pécuniairement ", alors pénalement, n'en parlons pas ...
Sauf si le verbalisateur pouvait vous reconnaitre formellement

Bonsoir, Déjà merci pour vos réponses; sinon oui c'est effectivement la case "4bis" qui est cochée donc c'est clair qu'il s'agit de 90 euro et de moins trois points.
C'est la première fois qu'un tel cas m'arrive et je possède un permis probatoire, il me reste 2 points vu que j'ai été verbalisé pour un excés de vitesse (plus 10Km/h) qui ma déjà coûté 1 point...je suis blazé notamment qu'il me restait 5 mois à patienter pour couvrir les 3 ans d'apprentissage, adieu les 12 points, ça c'est fait .
Pour une contestation puis-je rédiger mon "excuse" sur papier libre, y a-t'il des documents à fournir, il me semble que oui (copie carte grise, carte d'identité etc...) et surtout dois-je demander une photo?? Désolé ça fait beaucoup de questions.
Je vais tout de même tenter une contestation car je sais pas comment se passe la procédure pour obtenir les 12 points en cas d'infraction dans les 3 premières années du permi probatoire  et je peux pas faire long feu avec 2 pauvres petits points sur le permi...

Bonjour Artxa, bonjour à toutes et à tous,
Vous voulez présenter vos excuses??? vous conviendrez aisément que de cette façon vous reconnaissez avoir commis l'infraction n'est-ce pas?
Vous ne pouviez pas penser à votre permis probatoire avant de comettre une telle infraction?? 

Bjr,
Un petit courrier tout simple, en indiquant tout simplement que vous ne savez pas ou plus qui conduisait votre véhicule au moment ou a été relevée l'infraction, devrait suffire à un classement vertical ...

Bjr,
Un petit courrier tout simple, en indiquant tout simplement que vous ne savez pas ou plus qui conduisait votre véhicule au moment ou a été relevée l'infraction, devrait suffire à un classement vertical ...

Bonjour,

Oui, en joignant quand même l'original de la carte de paiement et de l'avis de contravention. (c'est expliqué je crois au dos de la carte de paiement quand on conteste) Le tout a envoyer en Recommandé avec accusé de Reception a la brigade qui vous a établi le PV.
Au cas ou quand même, gardez une copie de vos courriers, le retour de l'AR et une copie de la carte de paiement et de l'avis de contravention.

Bonsoir, je me suis rendu sur le lieu de l'infraction car je suis surpris , en effet il n'est pas dans mes habitudes de doubler ou de mordre une ligne blanche; une fois sur le lieu je me suis aperçu qu'en fait j'ai traversé la voie en sortant d'un garage pour aller sur la gauche pour me rendre dans un supermarché situé à 100m...si j'avais suivi la route normale j'aurai dû aller à droite pour rejoindre un rond point situé à 1.5 km pour faire demi-tour et revnir sur mes pas pour aller à ce super marché désolé de raconter ma vie lol.
En fait c'est une manoeuvre courant à cet endroit que tout le monde pratique sauf que je n'avai jamais remarqué (vu qu'il faut rapidement s'engager) que c'est un zébra qui sépare les deux voies...d'où mon infraction.
Au pire je peux reconaîte mon tord et aller faire le stage de prévention routière qui me permettra de regagner mes 4 points et de me faire rembourser l'amende payée.
merci à vous pour vos réponses.
Bonne soirée

Bonsoir, je me suis rendu sur le lieu de l'infraction car je suis surpris , en effet il n'est pas dans mes habitudes de doubler ou de mordre une ligne blanche; une fois sur le lieu je me suis aperçu qu'en fait j'ai traversé la voie en sortant d'un garage pour aller sur la gauche pour me rendre dans un supermarché situé à 100m...si j'avais suivi la route normale j'aurai dû aller à droite pour rejoindre un rond point situé à 1.5 km pour faire demi-tour et revnir sur mes pas pour aller à ce super marché désolé de raconter ma vie lol.
En fait c'est une manoeuvre courant à cet endroit que tout le monde pratique sauf que je n'avai jamais remarqué (vu qu'il faut rapidement s'engager) que c'est un zébra qui sépare les deux voies...d'où mon infraction.
Au pire je peux reconaîte mon tord et aller faire le stage de prévention routière qui me permettra de regagner mes 4 points et de me faire rembourser l'amende payée.
merci à vous pour vos réponses.
Bonne soirée

Bsr,
C'est vous qui voyez (et qui payez !).
Z'êtes en permis probatoire ?
A+

faites l'innocent et vous n'aurez rien à payer et pas de perte de points,je comprends pas pourquoi vous voulez reconnaitre vos tords

bonjour à tous,
j'ai franchi une ligne continue la semaine dernière, sur ce une voiture (banalisée et à 3 h du matin) met son girophare,une fois presque arrivé à mon niveau l'enlève puis me double tranquilement et s'en va...      (sans m'arréter)
mais ils m'appelle cette semaine pour aller au commisariat pour payer et pour le retrait des point (je n'y suis pas encore aller) 

ce PV est donc dit à la volée,mais d'après vous certaine infraction ne peuvent pas ètre retenu en PV à la volée seul ceux de l'article 121-3 le peuvent, le franchissement de la ligne continue peut il l'ètre? (ou du moin ils ont le droit mais si il ne se réfère pas à cet article il me suffirai de dire que je n'étai pas le conducteur pour y échapper) (je demande votre avis car j'arrive pas à savoir si il rentre en compte ou pas dans cet article! )


deuxième point bizarre : parait qu'il faut envoyer un formulaire de consignation,or là la convocation est par téléphone,ya bien un soucis non? (ils ne mon rien envoyer!)

si je ne me trompe pas (contredisé moi si c'est le cas!) mon infraction ne peut pas ètre motif à un PV à la volée d'ou le non envoie du formulaire de consignation mais ils me convoquent au cas ou je ne me soit pas renseigné sur la loi,je paye et donc reconnait l'infraction et la ils m'ont bien eu! au départ je comptai assumer mon erreur mais si ce que je vien de dire est vrai, alors c'est qu'ils me prennent un peu pour un mouton et que j'orai tout à fait le droit de contester

Bonjour,

Ce PV relevé au vol est tout ce qu'il y a de plus régulier. Ce qui est plus délicat c'est de savoir à qui incombe la faute.  Soit ils vous ont reconnnu et vous aurez beaucpoup de difficultés à nier l'évidence, soit il ne vous ont pas reconnu et c'est à eux de  prouver qui était au volant pour déterminer la responsabilité pénale de l'infraction.

Pour un franchissement de ligne continue il n'y a pas de redevabilité pécuniaire comme pour les infractions prévues au L121-3 du CR.

La balle est dans votre camp

merci pour cette réponse, à préciser que ce n'est pas ma voiture, le titulaire de la carte grise n'aura qu'a dire la vérité: il ne conduisait pas  (il s'est proposé de le faire)
si il campe sur ses position (qui sont la réalité) et qu'il ne cède pas je ne voit pas trop comment ils pourraient remonter jusqu'a moi, sutout que pour reconnaitre quelqu'un à 3 heure du mat c'est dur!

Bonjour,

Ben oui, vu comme ça, ça peut le faire. Il était où le titulaire de la CG  ?  Peut-il prouver qu'il était ailleurs ?

Dites moi, comment se fait-il que le gendarme vous appelle alors que vous n'êtes pas le titulaire de la CG  ?

non,c'est lui que l'on a appelé en fait,mais pour ne pas trop compliquer en explication j'ai fait comme si c'étai ma voiture, par contre le titulaire de la carte grise dormait!

Bonjour,

Ok, ok, mais si vous vous engagez dans une telle aventure autant que les explications soient claires dès le départ car autrement vous risquez d'y laisser des plumes.

Pour l'instant, en ce qui vous concerne, vous attendez que l'orage passe, c'est ça  ?  l'esentiel c'est que la foudre ne vous tombe pas dessus en la personne d'un membre de la maréchaussée

pour l'instant oui on attend, on a été invité à se présenté au commissariat par téléphone (y aller n'est pas obligatoire) on attend la réception par courrier de la contravention!