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 21-11-2006 18:05:28 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Ninie003
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-11-2006 
Messages: 19

URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonjour à toutes et tous,

Je me permets de vous écrire pour solliciter votre aide. En effet, étant en permis probatoire je me suis fait arrêter avec un taux d'alcoolémie supérieur à 0.80 en mai 2006.
Le tribunal a décidé une suspension de permis de 5 mois et une amende de 350€. Seulement je suis allée à la préfecture et je n'ai plus de points sur mon permis... En plus, mon permis et ma voiture me sont indispensables pour mon travail...
Est-il possible de contester cette décision, je n'ai pas encore payer l'amende? Y a-t-il une solution? Je passais en permis normal en juillet 2007 si j'avais pas fait d'infraction, faut-il que j'attende qu'ils mettent 12 point pour payer???

Aidez-moi s'il vous plaît, merci d'avance.




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 21-11-2006 18:16:06 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17666

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonjour,

A partir du moment où vous avez été contrôlée positive à l'alcool vous  encourez la perte de 6 points.  Et 6 - 6 = 0  Je ne vois pas comment on pourrait vous donner des conseils pour ne pas perdre ce permis car dès que la décision est définitive, c'est à dire une fois les voies de recours épuisées, la perte de points intervient.

Rien ne sert de retarder le paiement de l'amende au contraire, si vous la payez dans le mois qui suit la décision, vous avez droit à une ristourne de 20%



 21-11-2006 18:24:28 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Ninie003
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-11-2006 
Messages: 19

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonjour Alea,

Justement je ne sais pas qu'elles sont les voies de recours car la perte de mes 6 points ne m'a pas été donnée de façon officielle, c'est à la préfecture de Paris que l'on m'a dit que je les perdrais mais qu'il faisait suivre mon dossier dans la préfecture à côté de chez moi...



 21-11-2006 18:46:01 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17666

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonsoir,

Sous quelle forme a été prononcée l'amende de 350 euros  ?  Ordonnance pénale ou jugement au tribunal ?



 21-11-2006 19:19:16 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 500RDLC
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 19-02-2006 
Messages: 613

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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bonsoir.

lors de vôtre suspenssion administrative, avant le TG, sur la notification y'avait 'il marqué perte points autorisé 6, ou, oui ?

avez vous reçu un courrier 48 courrier simple, ou 48 S en RAR vous signifiant le retrait des points du ministère Sarkozien icon_confused:





La peur n’évitera jamais le danger, mais crée la connerie !

si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!


 22-11-2006 21:09:20 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Ninie003
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-11-2006 
Messages: 19

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonsoir,

Je suis désolée d'avoir mis autant de temps à vous répondre. Merci de m'avoir envoyé ce message.
Le papier m'indiquant l'infraction que j'avais commise m'a été remise en main propre lors de ma garde à vue... Dessus il y avait inscrit le nombre de points susceptibles d'être retirés, c'est à dire 6. Et pour le moment je n'ai encore reçu aucun courrier me disant que je n'avais plus de permis ou que je n'avais plus de points... C'est à la préfecture que l'ont m'a dit qu'on m'enlevrait mes points et que le permis serait annulé... Et actuellement c'est eux qui détiennent mon permis ils ne me l'ont pas rendu quand j'y suis allé pour le récupérer car le temps suspension était terminé.

Merci par avance de votre réponse,

Cordialement.



 22-11-2006 23:21:40 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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bonsoir, quand on ce fait controlé avec plus de 0.80g y'a pas automatiquement un retrait de 6 point? si y'a que écri OUI dans perte de point c'est au juge de décidé si il y'aura perte ou non?



 23-11-2006 17:24:37 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17666

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonjour,

bonsoir, quand on ce fait controlé avec plus de 0.80g y'a pas automatiquement un retrait de 6 point? si y'a que écri OUI dans perte de point c'est au juge de décidé si il y'aura perte ou non?

Vous ètes sûr de cette information ?   icon_confused   Moi, j'ai un avis contraire  icon_razz



 23-11-2006 18:25:08 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5179

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonjour,

bonsoir, quand on ce fait controlé avec plus de 0.80g y'a pas automatiquement un retrait de 6 point? si y'a que écri OUI dans perte de point c'est au juge de décidé si il y'aura perte ou non?

Vous ètes sûr de cette information ?   icon_confused   Moi, j'ai un avis contraire  icon_razz

et moi , j'ai un avis identique à l'avis contraire d'Alea  icon_cool  icon_arrow



 23-11-2006 20:00:26 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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bonsoir, justement c'était une question parceque je ne suis pas sur, moi dans la case retrait de point y'a écri oui mais y'a pas le nombre...



 23-11-2006 23:13:00 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Motard72
 Pilote
 
Lieu: 72 
Inscrit le 20-06-2006 
Messages: 230

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonsoir,
Ce n'est en aucun cas le juge qui décide du nombre de points retirés.
Vous perdrez le nombre de point prévu par le code de la route en rapport avec l'infraction pour laquelle vous avez été verbalisé.





http://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gifNoel en Mostro, Pâques à l'hostohttp://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gif


 25-11-2006 19:34:17 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 Ninie003
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 21-11-2006 
Messages: 19

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonsoir,

Tout d'abord merci à toutes et tous de lire mon sujet et en plus de tenter de répondre.

En effet, ce n'est pas au juge de décider car au tribunal ils ne s'occupent pas de la partie administrative. Sinon j'aurais déjà eu une réponse et je ne serais pas venu demander conseils et savoir si j'avais un espoir minim soit-il de garder mon permis.
Pour l'instant je n'ai toujours pas de nouvelle et je n'ai reçu aucune lettre.
Je vous tiendrai au courant de la suite de l'histoire et si vous avez des idées des conseils ou autre, n'hésitez pas. Merci d'avance.

Cordialement.



 27-11-2006 12:39:13 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 redith
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 30-12-2005 
Messages: 10

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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BONJOUR
J ' ai entendu dire  que  tant  que  le  retrait  n ' était  pas  officieleement  annoncé  on  pouvait  faire  le  stage  pour  récupérer  les  4  points , donc  verifiez  auprés  des  organismes  si  dans  votre  cas  c ' est  possible , mais  je  crois  que  6  points  sur un permis  probatoire = annulation du permis . De  plus , a la  fin  du  probatoire vous ne récupérez pas  12  points , mais c'est votre capital  points  restant   qui  est  doublé  soit 2 X 0 = 0  la  tete a  toto ... ( je sais , c ' est pas drole mais j ' ai pas pu m ' empecher , désolé ...)
BONNE  CHANCE .





MOURIR N ' EST RIEN , MAIS VIVRE VAINCU C ' EST MOURIR TOUT LES JOURS .
                   
                          NAPOLEON


 27-11-2006 13:44:59 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 500RDLC
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 19-02-2006 
Messages: 613

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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BONJOUR
J ' ai entendu dire  que  tant  que  le  retrait  n ' était  pas  officieleement  annoncé  on  pouvait  faire  le  stage  pour  récupérer  les  4  points , donc  verifiez  auprés  des  organismes  si  dans  votre  cas  c ' est  possible , mais  je  crois  que  6  points  sur un permis  probatoire = annulation du permis . De  plus , a la  fin  du  probatoire vous ne récupérez pas  12  points , mais c'est votre capital  points  restant   qui  est  doublé  soit 2 X 0 = 0  la  tete a  toto ... ( je sais , c ' est pas drole mais j ' ai pas pu m ' empecher , désolé ...)
BONNE  CHANCE .

bonjour.

étes vous sûr de vos dires icon_confused:

me semble t'il que pour s'inscrire à un stage pour récupération de 4 points, il ne faut pas  être sous le coup d'une sanction administrative ou pénale.

bonsoir.

c'est bien ce que je pensais, vos dires même avec vôtre dernier post, ne sont en meusures, de non recevoir!

vous nous prouvez quoi!, que vous savez lire, mais visiblement pas comprendre et mélanger tout les sujets!

pour la poltmique ce n'est pas non plus mon intension, mais prennez garde de ne pas écrire trop de conneries que vous avez enttendus ou dires ici ou là





La peur n’évitera jamais le danger, mais crée la connerie !

si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!


 27-11-2006 14:46:01 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 redith
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 30-12-2005 
Messages: 10

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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sans doute ? d ' ou les terme " j ' ai entendu dire "  et  " vérifiez "  . . .  icon_smile





MOURIR N ' EST RIEN , MAIS VIVRE VAINCU C ' EST MOURIR TOUT LES JOURS .
                   
                          NAPOLEON


 27-11-2006 20:28:11 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 500RDLC
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 19-02-2006 
Messages: 613

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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sans doute ? d ' ou les terme " j ' ai entendu dire "  et  " vérifiez "  . . .  icon_smile

re.
" j ' ai entendu dire " ben pour ma part j'ais lu le contraire!

et  " vérifiez " je suis sûr que pour ma part c'est sur ce forum icon_wink

quand à vous, pouriez vous nous écrires vos sources de vos dires icon_confused:

merci. icon_wink





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 28-11-2006 10:41:41 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 redith
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 30-12-2005 
Messages: 10

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

  Voir le profil de redith        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour ,
mon but n ' est pas d ' entrer dans une polémique sur l ' étendu de mes connaissances , je voulais juste indiquer quelques pistes où chercher une solution à son probléme . vous me demandez d ' écrire les sources de mes dires ( choses que vous ne faite pas vous - meme ... ) , mais je pense que notre ami devrait effectué lui meme ses recherche  tout d ' abord parce qu ' il est le seul a connaitre  tout les élément relatif à cette affaire  et surtout parce  qu ' on ne peut se contenter de de " on dit "  j ' ai lu que " . Néanmoins , en quelques secondes , sur divers site pour récupérer les points , voici ce que j ' ai trouvé :
http://www.actiroute.com/reglementation_bareme.php
: Permis probatoire (6 points)
Si vous perdez en une ou plusieurs fois vos 6 points, votre permis est invalidé.
Il ne sera pas possible de suivre un stage de récupération de points et il vous sera interdit de conduire pendant 6 mois.

A la fin des 6 mois, vous pourrez repasser votre permis (code et conduite) après un examen médical et psychotechnique.
Le dépôt du dossier et la demande d'examens médicaux peuvent être accomplis dès le début du 5e mois d'interdiction de conduire.

Si vous perdez une 2e fois la totalité des points dans une période de 5 ans, le délai d'interdiction de conduire (et de passage d'un examen du permis) passe de 6 mois à 1 an.
____________________________________________________________

http://www.pratique.fr/vieprat/trans/auto/daf2805.htm

Quelle est la procédure du retrait des points ?

    Quand le retrait a-t-il lieu ?

    Le retrait des points a lieu dès que l'amende forfaitairequi a sanctionné l'infraction a été payée,ou que la décision de justice relative à l'infractionest devenue définitive, c'est-à-dire aprèsque toutes les possibilités de recours dont dispose leconducteur ont été épuisées.

    En cas de non-paiement de l'amende forfaitaire, le retrait a lieuaprès l'émission du titre exécutoire de l'amendeforfaitaire majorée.

    Aucun retrait de points ne peut donc être fait àl'initiative de la gendarmerie ou de la police.

    Comment le conducteur est-il informé du retrait ?

    Le conducteur est informé, pour chaque retrait, par simplelettre adressée à son domicile.

    Seul le conducteur et les autoritésadministratives et judiciaires peuvent connaître le capitalde points restant. Un employeur ne peut donc pas connaîtrele nombre de points dont dispose son salarié, ni un assureurcelui de son client.

    A noter : l'auteur d'une infraction entraînant une perte de 4 points au moins doit, lorsqu'il est titulaire du permis de conduire depuis moins de 2 ans, se soumettre à un stage de formation et de sensibilisation aux dangers de la route. Cette session de formation se substitue à son amende.

Voila monsieur ou ma dame ou mademoiselle , en  conclusion :
" ben pour ma part j'ais lu le contraire! " n ' est pas plus une réponse que " j ' ai entendu dire que "  et " je suis sûr que pour ma part c'est sur ce forum " n 'est  pas plus intelligent que " verifiez "
A  bon  entendeur salut .
Je vous souhaite à tous une excellente journée .





MOURIR N ' EST RIEN , MAIS VIVRE VAINCU C ' EST MOURIR TOUT LES JOURS .
                   
                          NAPOLEON


 29-11-2006 14:14:22 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 500RDLC
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 19-02-2006 
Messages: 613

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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500RDLC a écrit:

BONJOUR
J ' ai entendu dire  que  tant  que  le  retrait  n ' était  pas  officieleement  annoncé  on  pouvait  faire  le  stage  pour  récupérer  les  4  points , donc  verifiez  auprés  des  organismes  si  dans  votre  cas  c ' est  possible , mais  je  crois  que  6  points  sur un permis  probatoire = annulation du permis . De  plus , a la  fin  du  probatoire vous ne récupérez pas  12  points , mais c'est votre capital  points  restant   qui  est  doublé  soit 2 X 0 = 0  la  tete a  toto ... ( je sais , c ' est pas drole mais j ' ai pas pu m ' empecher , désolé ...)
BONNE  CHANCE .

bonjour.

étes vous sûr de vos dires icon_confused:

me semble t'il que pour s'inscrire à un stage pour récupération de 4 points, il ne faut pas  être sous le coup d'une sanction administrative ou pénale.





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 29-11-2006 14:21:09 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 500RDLC
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 19-02-2006 
Messages: 613

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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bonsoir.

c'est bien ce que je pensais, vos dires même avec vôtre dernier post, ne sont que meusures, de non recevoir!

vous nous prouvez quoi!, que vous savez lire, mais visiblement pas comprendre et mélanger tout les sujets!

pour la poltmique ce n'est pas non plus mon intension, mais prennez garde de ne pas écrire trop de conneries que vous avez enttendus ou dires ici ou là

http://www.actiroute.com/reglementation_bareme.php
: Permis probatoire (6 points)
Si vous perdez en une ou plusieurs fois vos 6 points, votre permis est invalidé.
Il ne sera pas possible de suivre un stage de récupération de points et il vous sera interdit de conduire pendant 6 mois.

la prochaine foi que vous vérifiez faite attention de savoir ce que vous vérifiez avant de le posté, merci pour ceux qui veulent une vrai info, mais pas des intox icon_wink





La peur n’évitera jamais le danger, mais crée la connerie !

si tu tél a une voyante, qui te répond à la 4° sonnerie " hallo qui est à l"appareil" RACROCHE!!


 29-11-2006 20:22:46 - URGENT : Future Invalidation de Permis

 redith
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 30-12-2005 
Messages: 10

Re: URGENT : Future Invalidation de Permis

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Bonjour ,
les internautes jugeront par eux meme .
Apparement vous ne savez meme pas lire
le copier / coller de mon post confirme ce que je supposais quelques jours avant .
Je ne serais pas surpris que vous soyez agent de police ou gendarme dont la   devise  est Chercher a comprendre c ' est chercher à desobéir .
Votre post n ' est que critique , ne propose aucune solution , et ne démontre pas que j ' ai tort . Vous  pouvez  pérorer  toutes la journée en vous regardant le nombril , ca ne fait pas avancer le schmilblic .
Je serais  curieux  que vous m ' expliquiez où j ' ai tort , ou ai-je mal interprété ce que j ' ai lu ??? Je suis impatient de vous lire !





MOURIR N ' EST RIEN , MAIS VIVRE VAINCU C ' EST MOURIR TOUT LES JOURS .
                   
                          NAPOLEON



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