demande info alcool+stup

Merci de m'aider s'il vous plait

Bonjour,
C'est un peu votre demande qui manque de précision.
L'infraction "alcool" et l'infraction "stup" sont deux infractions différentes, bien que visées éventuellement par les mêmes articles.
Si vous êtes pris une première fois pour "stup" mais pas "alcool" et que vous êtes pris une autre fois pour "alcool" mais pas "stup" il n'y a pas récidive au sens légal du terme. Cela dit, un juge risquera quand même d'être un peu plus sévère mais dans les limites fixées par la loi pour un cas de non récidive. Ce n'est qu'à l'occasion d'une éventuelle troisième fois que, là...

Bonjour,
C'est un peu votre demande qui manque de précision.
L'infraction "alcool" et l'infraction "stup" sont deux infractions différentes, bien que visées éventuellement par les mêmes articles.
Si vous êtes pris une première fois pour "stup" mais pas "alcool" et que vous êtes pris une autre fois pour "alcool" mais pas "stup" il n'y a pas récidive au sens légal du terme. Cela dit, un juge risquera quand même d'être un peu plus sévère mais dans les limites fixées par la loi pour un cas de non récidive. Ce n'est qu'à l'occasion d'une éventuelle troisième fois que, là...

Hum !! pas sur du tout , sous toutes reserves il me semble bien que ce sont des delits (alcool/stup) assimilables au sens du  132-10 CP.
ils (les articles)  sont dans le meme titre du CdR

Alea, RJ ??   

edit :
Si le moine n'est pas là aide toi et le .....
http://www.justice.gouv.fr/actua/bo/3-d … fiche3.htm

note aux modos , vous pouvez supprimer , doublon !

Bjr,
Oui, moi aussi j'ai un doute mais est-ce qu'on fusionne "alcool" et "stup" sous un vocable plus général "usage de substances vénéneuses" ou fait-on la séparation "alcool" / "récidive alcool" et "stup" / "récidive stup" ? Il me semblait que oui. bref, est-ce un même délit ou deux délits différents ?

Bjr,
Oui, moi aussi j'ai un doute mais est-ce qu'on fusionne "alcool" et "stup" sous un vocable plus général "usage de substances vénéneuses" ou fait-on la séparation "alcool" / "récidive alcool" et "stup" / "récidive stup" ? Il me semblait que oui. bref, est-ce un même délit ou deux délits différents ?

the reponse :
Article 132-16-2 CP

   Les délits d'homicide involontaire ou d'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne commis à l'occasion de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur prévus par les articles 221-6-1, 222-19-1 et 222-20-1 sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction.
   Les délits prévus par les articles L. 221-2, L. 234-1, L. 235-1 et L. 413-1 du code de la route sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction. Ils sont également assimilés aux délits mentionnés à l'alinéa précédent lorsqu'ils constituent le second terme de la récidive.

Bonsoir, merci à tous pour vos infos, ces deux infractions différentes sont donc considérées donc comme une meme infraction en cas de récidive, me voilà donc fixé, j'espère que ça en informera plus d'un.
Encore merci à tous et bonne soirée.

Bjr,
Oui, moi aussi j'ai un doute mais est-ce qu'on fusionne "alcool" et "stup" sous un vocable plus général "usage de substances vénéneuses" ou fait-on la séparation "alcool" / "récidive alcool" et "stup" / "récidive stup" ? Il me semblait que oui. bref, est-ce un même délit ou deux délits différents ?

Bonsoir Camille,

L'usage de produits illicites et le délit alcool sont des infractions comptant pour la récidive (exception qui confirme la règle) alors que le refus de se soumettre aux vérifications ne constitue pas de récidive.   

L'usage de produits illicites et le délit alcool sont des infractions comptant pour la récidive (exception qui confirme la règle)

vous etes vraiment persuadé pour  l'exception qui singulierement   confirmerait une regle (laquelle d'ailleurs ?? )
 

bonsoir

L'usage de produits illicites et le délit alcool sont des infractions comptant pour la récidive (exception qui confirme la règle)

vous etes vraiment persuadé pour  l'exception qui singulierement   confirmerait une regle (laquelle d'ailleurs ?? )
 

bin la règle qui veut que l'exception confirme la règle :rolleyes: pfff elle n'a d'ailleurs rien d'exceptionnelle  d'après le règlement
   

L'usage de produits illicites et le délit alcool sont des infractions comptant pour la récidive (exception qui confirme la règle)

vous etes vraiment persuadé pour  l'exception qui singulierement   confirmerait une regle (laquelle d'ailleurs ?? )
 

Bonsoir kirlian1,

La règle de Droit précise que la récidive n'est applicable que si le second délit est réprimé par le même texte, sauf exception prévue par la Loi.
Ce qui est le cas ici.

Avec mes salutations les plus courtoises, Lerenard   

Bonjour Pytoon00, bonjour à toutes et à tous,
J'ai tout de même une question concernant votre première condamnation et le fait de n'avoir subi aucun test ni même aucune analyse concernant le fait d'avaoir conduit après avoir fait usage de stupéfiants. Cette infraction est constituée après résultat d'analyses toxicologiques (taux THC et autres). Vous ne semblez pas eu ces analyses et donc ne pouvez avoir été condamné pour cette infraction. peut-être était-ce simplement la détention qui vous avait été repprochée ou l'usage simple avec la peine complémentaire de cure de désintoxication. Vous avez peut-être été condamné pour avoir de manière illicite fait usage de substance classée comme stupéfiant mais sans doute pas pour "avoir conduit un véhicule alors qu'il résulte d'une analyse sanguine qu'il avait fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants"
A mon avis et selon les informations fournies il n'y a donc pas de récidive légale dans votre cas.
Bonne fin de journée à toutes et à tous

Bonjour BMO à tous et à toutes,
effectivement je n'ai pas été condamné pour "avoir conduit un véhicule alors qu'il résulte d'une analyse sanguine qu'il avait fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants" mais pour avoir fait usage de substance classée comme stupéfiant.Ceci dit, si une nouvelle arrestation à lieu et qu'il en résulte un usage de substance classée comme stupéfiant, alors je serait considéré comme récidiviste et les peines seront certainement plus lourdes (d'après les forces de l'ordre qui m'ont entendu).D'après eux, il s'agit là d'un premier avertissement, il n'y en aurait pas d'autres (sinon récidive) et je ne pense pas en commettre un second car je m'estime "chanceux" pour cette première fois.
C'était en majeure partie l'usage qui m'était reproché par rapport à la détention (normal puisque j'ai été pris sur le fait au volant d'une voiture, mais aussi pour les risques par rapports aux autres et à moi même).
C'est pour celà (récidiviste d'après les agents) que je me demandais si c'était le cas, pour un dépistage positif d'alcoolémie au volant.
Encore merci à tous pour vos conseils.

Bsr,
Donc, si je comprend bien, vous avez été controlé, tout en fumant votre pétard au volant ?

Bsr,
affirmatif.

Bsr,
Donc, rien à voir avec le Code de la Route et de facto avec votre permis probatoire ...

Bsr,
d'accord, donc la récidive probable d'après les foces de l'ordre était simplement une sorte de mise en garde par rapport à ce que je risquerais en cas de dépistage positif de résidus cannabiques dans les urines et ainsi dans le sang, ce qui à ce moment  influencerait la validité du permis de conduire?

Bsr,
d'accord, donc la récidive probable d'après les foces de l'ordre était simplement une sorte de mise en garde par rapport à ce que je risquerais en cas de dépistage positif de résidus cannabiques dans les urines et ainsi dans le sang, ce qui à ce moment  influencerait la validité du permis de conduire?

Bjr,
Ben oui, pour vous verbaliser au titre du CR, il manquait le dépistage ...