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bonjour a tous,
mon fils a eu un accident materiel sans blessés le 20/10 un peu avant 04h du matin sans e^tre en état d alcoolemie au moment du choc.il est ensuite parti chez un ami chez qui ,desespéré,il s est confié du fait que c etait ma voiture.sachant qu il ne conduirait plus il a donc consommé 3 wyskhies pour se donner du courage avant de retourner recuperer des affaires dans le vehicule.c etait en ville a 05h45.une patrouille de police qui lui a declare demarrer sa tournee du matin lui font subir un test d alcoolemie.positif a 0.38mg c a dire contravention classe a sans retrait de permis.la cie d assurance s est renseignee et su qu il y avaity eu un controle positif.le contrat d assurance dit que le vehicule n est pas remboursé sauf si le conducteur prouve que l alcoolemie n est pas liee a l accident.la main courante de poilice ne precise pas qu il a bu a posteriori.par contre nous pouvons prouver que l accident a bien eu lieu avant 04h et qu il a bu apres.l assurance ne veut pas se contenter des temoignages qui prouvent que l alcoolemie n est pas liee a l accident.quelles sont leurs obligations si j apporte les preuves du contraire? peuvent ils se retrancher derriere la seule contravention qui ne prouve pas l alcoolemie au moment de l acident mais a posteriori?
d avance,merci a tous ceux qui pourrons m aider.
Bonjour,
Quoi vous dire ?
Si vous pouvez
- prouver que votre fils n'avait pas bu avant l'accident
- prouver qu'il n'a bu qu'après l'accident
- que ce qu'il a bu permet d'expliquer le taux retenu
- qu'il n'a pas reconduit après la prise d'alcool jusqu'au contrôle
par des preuves irréfutables, donc autres que la simple attestation du copain ou de la famille,
normalement, l'assureur devrait revoir sa copie.
Cela dit, si ça s'est passé en ville et que le véhicule est à rembourser, c'est qu'il n'a pas dû y aller de main morte... Suivant les circonstances et l'état du véhicule, ça peut influer sur le jugement de l'assureur...
Merci pour votre réponse,
le choc, d apres le depanneur est estimé entre 30 et 40km/h.le vehicule etant une bmw valant environ 5000 euros, ayant été frontal latéral,( cest a dire en angle (airbags non declenches),n a pas été violent, mais sur ces modeles les frais vont tres vite.
nous sommes retournés au commissariat 2 fois et vu les policiers qui ont etabli la contravention.il n y a pas eu de pv accident.ils ont ensuite accepté que mon fils refasse une deposition conscients que leurs investigations avaient été tres légères,cependant ils ne peuvent pas eux,revenir sur l'affaire.heure de l accident non mentionnée,de plus ils n ont pas été appellés mais étaient au début de tournée du matin, n ont pas constatéque le moteur était froid froid, l huile et l eau au sol froides car le véhicule avait été garé au moment du choc normalement sur le parking attenant pour ne pas gener la circulation.mon fils est donc revenu plus d une heure et demie apres.et tout le liquide radiateur et huile s etait vidé a l emplacement du parking.
donc du fait que le taux d alcoolemie relevé inferieur a 0,80 et donc contraventionnel, correspondant a ce qu il avait bu entre temps,ils n ont pas effecttué une procédure delictueuse ce qui a valu toutes ces imprecisions.ils en sont bien conscients et nous argumentons la dessus aupres de la cie d assurance
il y a de plus les relevés de conversations telephoniques qui confirment le temoignage sur l heure de l accident.tout cela demontre bien qu'il ne pouvait avoir eu lieu au moment ou ils sont venus.
en ce qui concerne le reste,mon fils ne serait pas resté la planté a 200mètres du commissariat en attendant leur arrivée s'il avait été en état d alcoolémie au moment de l'accident.
donc la preuve du moment de l accident est claire a etablir, pour la consommation des 3 wikhies apres il s agit du temoignage d un copain chez qui il s est rendu qui habite tout pres.en tout cas l ensemble est tres concordant.merci a vous , cordialement christian
j oubliais aussi de vous dire qu'il ne peut avoir reconduit apres avoir bu puisque le vehicule etait immobilise non roulant,il n y a aucune équivoque la dessus.
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