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Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

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14-11-2006 15:22:44 - Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

maxlma: Nouveau membre

Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

bonjour,

J'aimerais un avis eclairé sur la validité d'un PV. En effet l'agent verbalisateur s'est trompé dans l'immatriculaion du véhicule sur feuillet gris en ma posession mais pas sur la carte de paiement. Si je laisse courrir que vas t il se passer (vont il me dire que j'ai commis une infraction au commande du vehicule immatriculé ----- meme si ce n'est pas celui qui a été controlé...ou vont il envoyé la prune au propriètaire du vehicule correspondant a l'immaiculation)
D'autre part dans la case retrait de point il n'a pas mis le nombre mais juste "oui" ensuite dans le libéllé de l'infraction il a mit p et r de l'article 412-19 du CR.
A savoir qu'il m'a arrété sur place. Il a donc noté tout mon pédigré.....
Au moment de la signature il ne m'a pas laissé le choix il m'a dit mettez votre nom et signez.... chose que j'ai faite....

Merci d'avance

La vitesse n'est pas la principale cause c'est bien souvent le comportement dangereux qui y est associé !!!

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14-11-2006 17:27:53 - Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

feedback: Pilote

Re: Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

Bonjour,
Si je comprends bien, vous avez été verbalisé et on vous a remis la contravention en main propre, avez vous signé ?, avez vous reconnu l'infraction ?, en tout état de cause, l'agent vous a demandé les papiers du véhicule et votre permis de conduire, il s'en est servi pour relever toutes les informations pouvant lui servir à la redaction de son PV. Vous noterez, que c'est vous qui avez été verbalisé et non pas le véhicule, alors que le numéro ne soit pas le bon sur l'avis de contravention cela ne change rien pour vous.

C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres

14-11-2006 18:49:44 - Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

maxlma: Nouveau membre

Re: Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???


Oui j'ai signé, reconnaitre l'infraction oui mais verbalement rien signé comme quoi je reconnaissais. En fait je me doutais bien au vue du post sur le 3éme volet d'un AC que je n'aurais pas de moyen de contester mais bon faut tenter....

La vitesse n'est pas la principale cause c'est bien souvent le comportement dangereux qui y est associé !!!

14-11-2006 19:31:10 - Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

feedback: Pilote

Re: Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???


Bonsoir, mais bon faut tenter.... Tout à fait daccord avec vous, tentez votre chance, mais n'utilisez que l'erreur d'immatriculation, je ne suis pas persuader que cela marche.....mais on ne sais jamais.

C'est mon point de vue, s'il ne vous plait pas.........j'en ai d'autres

14-11-2006 19:55:59 - Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???

jfjAuto: Pilote confirmé

Re: Erreur sur le volet 2 : Valable ou non ???


Oui j'ai signé, reconnaitre l'infraction oui mais verbalement rien signé comme quoi je reconnaissais. Si vous avez signé et reconnu l'infraction, je crains que vous ne tentiez que de prendre des coups.

Quand presque tous les citoyens enfreignent la loi, Qui peut croire en l'avenir de la société.

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