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Publié le 13 novembre 2006 - #350765 -
Feu rouge (Encore un...)
Voila tout d'abort bonjour à tous,
Après une petite recherche je n'ai pas trouvé la réponse a ma question.
Il y a plus d'un an ( le 19 octobre 2005 ) j'ai grillé un feu rouge, les policiers prenne l'infraction sur le fait. Il me disent que ceci va passer devant le juge en comparution imédiate et que je recevrai un courrier lors que cela serat traiter. Le 27 octobre 2006 je me rend a la préfecture de mon département pour voir le nombre de point qu'il me reste.
Apparament il me reste tout mes point. Aujourd'hui je vien de recevoir une lettre me signifiant que je devai payer une amande de 250€ et 7 jour de retrait de permis a cause de ce feu mais il ne parle nulle part des points sur la lettre.
J'ai donc plusieur question :
1°) Quand est-il de mes point?
2°) Cette amende est elle encore valide vu que cela fait plus d'un an que les fait ce sont déroulé?
Je vous remercie par avance pour vos réponse et bonne soirée a tous
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Publié le 13 novembre 2006 - #350784 -
Re: Feu rouge (Encore un...)
Bonsoir,
Vous avez fait l'objet d'une ordonnance pénale.
Regardez sur cette ordonnance la date des réquisitions et vous verrez qu'elles ont été prises moins d'un an après la commission de l'infraction.
Quant aux points, le tribunal n'est pas concerné, c'est une mesure adminsitrative, ce n'est qu'après que la décision soit devenue définitive que vous allez les perdre
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Publié le 13 novembre 2006 - #350792 -
Re: Feu rouge (Encore un...)
Bonsoir,
Quel choix vous pensiez avoir ?
Il vous en reste un, si vous n'ètes pas satisfait, c'est celui de former opposition à cette ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale pour être jugé en audience publique, mais quel seraient les motifs pour choisir cette voie ?
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Publié le 13 novembre 2006 - #350795 -
Re: Feu rouge (Encore un...)
Très bien et bien merci de vos réponse et j'espère ne plus avoir a revenir sur ce forum ( bien que le contenu et les réponses très rapide soit intéressente )
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Publié le 13 novembre 2006 - #350807 -
Re: Feu rouge (Encore un...)
Bonsoir,
Très bien et bien merci de vos réponse et j'espère ne plus avoir a revenir sur ce forum ( bien que le contenu et les réponses très rapide soit intéressente )
Et surtout n'oubliez pas que si vous payez dans le mois qui suit la date d'envoi de l'OP vous avez droit à une réduction de 20% sur l'amende et les frais de justice