alcool o volant: erreur fatale

Bjr,

Je me suis renseigné et 35° cela correspond à une hypothèrmie légère, qui nécéssite des soins spécifiques, qui ne sont à priori pas compatible avec une garde à vue

Pourtant, 35° à l'ombre, ça fait beaucoup, non ?

Bonjour,

J' ai été au comissariat tout à l' heure: 2 mois de suspension de permis.

Le policier m' a dit que, compte tenu du taux et des circonstances cela serait tout ( normalement pas de suspension supplémentaire,peut etre une amende ).
Par contre la récidive c'est beaucoup plus grave apparament.

Je dois passer une visite médicale avant la fin de la suspension pour etre apte à repasser mon permis.

Bonjour

Autre chose: dans chaque document que j' ai, la date de délivrance de mon permis est fausse.Quelles peuvent être les conséquences de cette erreur svp ?

Bonjour

Concernant la garde à vue et votre taux ou vous risquiez l' hypothermie légère rassurez  vous certains passent en garde à vue avec 3 ou 4 grammes et n'ont pas succombé.
Concernant la date de votre permis cela aucune  incidence , quelle date a été prise en compte, la date de délivrance du titre ou la date d'obtention du permis ? Je pense qu'il s'agit de l'une de ces 2 dates.

Quant à la durée de votre suspension, attendez la décision judiciaire, les juges n'apprécient pas trop les permis probatoires en CEA et 2 mois maxi de suspension c'est pas gagnés.

Bonjour

Il y a marqué " le permis de mr ... délivré le ... " est suspendu pour deux mois.

Et le mois est faux. Il n' y a vraiment aucun moyen d' utiliser cette erreur?
( Désolé mais ils n' avaient qu' à taper correctement c' est quand même leur métier ).

Effectivement ce n' est pas sur ( pour la suspension ). Il ne s' agit que de l' hypothèse de l' officier qui m' a fait signer la suspension mais honnêtement je ne pense pas qu' ils mait laissé de faux espoirs.

Bonjour

J' ai également trouvé ceci dans le forum:

Le décret 85-1519 du 31 décembre 1985 réglementant la catégorie d'instruments destinés à mesurer la concentration d'alcool dans l'air expiré, prévoit diverses dispositions techniques :

Les indications délivrées par les éthylomètres doivent être exprimées en milligrammes d'alcool par litre d'air.

L'erreur maximale tolérée sur la mesure de la concentration d'alcool éthylique, en plus ou en moins, sur les instruments en service est de :
-0,032 milligrammes par litre, pour toute concentration inférieure à 0,40 milligrammes par litre ;
-8 centièmes, en valeur relative, pour toute concentration supérieure ou égale à 0,40 milligramme par litre et inférieure à 1 milligramme par litre[/b];
-15 centièmes, en valeur relative, pour toute concentration supérieure ou égale à 1 milligramme par litre et inférieure à 2 milligrammes par litre;
-30 centièmes, en valeur relative, pour toute concentration supérieure ou égale à 2 milligrammes par litre.


Etant donné que mon taux était de 0.47mg par litre la marge d' erreur n' est-elle pas suffisante pour que cela passe en dessous des 0.4 ?

Merci d' avance.

Bonjour,

Bonjour

Il y a marqué " le permis de mr ... délivré le ... " est suspendu pour deux mois.

Et le mois est faux. Il n' y a vraiment aucun moyen d' utiliser cette erreur?
( Désolé mais ils n' avaient qu' à taper correctement c' est quand même leur métier ).

D'abord, vous ne répondez pas clairement à la question de Gerbert.
Ensuite, pour qu'il y ait vice de procédure, il faudrait que l'erreur soit de nature à porter atteinte à vos droits. Le fait qu'il y ait une erreur de retranscription ne changeant absolument rien à votre cas... Votre permis est suspendu pour deux mois, peu importe qu'il ait été délivré en mars ou en avril.

mais honnêtement je ne pense pas qu' ils mait laissé de faux espoirs.

Ben, comme le pense Gerbert, j'ai bien peur que si. Aujourd'hui, il serait étonnant qu'un tribunal vous laisse repartir sans rien de plus, ne serait-ce qu'une amende (avec, bien sûr, les points en moins au final).
D'autant plus que vous en êtes au stade du délit, si j'ai bien tout compris.

Bonjour

Alors je m' explique CamilleA

Je sais que mon permis va sauter et tout ça à cause d' un permis probatoire ( c' est un peu la mode en ce moment les trucs probatoires on a même essayé de le faire pour les emplois ).
Bref plus de permis .

Il y aura également très certainement une amende, mais a priori pas énorme ( moins de 200 euro).

Mais le plus important: a priori pas de suspension supplémentaire si visite médicale favorable.

Bien sur j' attends la confirmation de ceci.

En tout cas merci pour votre aide.

Bonjour


Etant donné que mon taux était de 0.47mg par litre la marge d' erreur n' est-elle pas suffisante pour que cela passe en dessous des 0.4 ?

Merci d' avance.

Bonsoir

Certains parquets demandent l'application de cette marge d'erreur lors des contrôles. Il y a donc un taux enregistré et un taux retenu comme pour les vitesses. Effectivement cela permet de passer parfois du délit à la contravention.
N'ayant pas le tableau comparatif sous les yeux je ne peux être précis mais je crois qu'à 0.47 même avec la marge vous restez dans le domaine délictuel.
De toutes façons contravention ou délit = - 6 points et êtes vous sur que c'est à cause du permis probatoire que vous allez perdre votre permis ???

Bonsoir

Non c' est avant tout de ma faute si je n' ai plus de permis.

Ce que je veux dire ,c' est qu' un individu en permis probatoire qui a bu deux verres ( je sais j' en ai bu un peu plus ) et un autre qui a le permis B normal et qui a 4grammes dans le sang ont la même sanction au niveau des points .Sauf que le gentil monsieur avec 4 g n' a même pas besoin de repasser le permis .

Elle est pas belle la vie?

Comment trouver le tableau comparatif svp?Et comment savoir si le parquet en prend compte( cela sera surement celui de Fontainebleau ou de Melun).

Pour moi cela changerai pas mal de choses de passer d' un délit à une contravention.

Bonjour

J'ai discuté avec un ami à qui il est arrivé la même chose que moi: il s' est fait prendre avec 1g ,il avait son permis depuis 1 an et avait fait la conduite accompagnée . Apparament la procédure à mis plus d' un an car aujourd' hui il à encore son permis( qui est passé à 12 puis -6 =6 pts).

J' ai donc une question: est ce qu' entre l' infraction et le jugement il peut s' écouler 1 an car si c' est le cas j' ai une petite chance de garder mon permis.
Quelle est la durée d' attente en général pour être jugé à dater de l' infraction et quelle durée supplémentaire si l' on fait appel?

Je vous remercie de m' aider car sans vous je n' aurais aucune idée de ce qui va m' arriver.

Non c' est avant tout de ma faute si je n' ai plus de permis.

...

Oufffffffffffff !

Quelle est la durée d' attente en général pour être jugé à dater de l' infraction

Bonjour,
C'est très variable, ça varie en fonction des localités.
Dans mon cas j'attend depuis le 28/02/06 et toujours pas de nouvelles.

Bonjour,

Tout à l'heure j' avais rdv au palais de justice pour composition pénale et je trouve que je m' en sort pas mal:

Le médiateur m' a demandé de choisir entre une amende et des TIG:j' ai choisi 30 heures de TIG vu que je ne roule pas sur l' or...
Plus deux mois de suspension mais vu que j' ai déja eu deux mois de suspension provisoire apparement ça s' annule.

J' ai quand même quelques questions:

Je récupère mon permis le 11 janvier si les résultats médicaux sont bons .

J'ai six mois pour faire les TIG:est ce que cela veut dire que mon permis me sera retiré lorsque j' aurais effectué les TIG? Sur la composition est marqué: "la prescription de l' action publique est suspendue entre la date à laquelle la proposition est faite et la date d' expiration des délais fixés pour l' exécuter".

Est-ce que je pourais repasser mon permis dès que je me le serais fait retirer?

Merci

Bonjour

Autre chose: dans chaque document que j' ai, la date de délivrance de mon permis est fausse.Quelles peuvent être les conséquences de cette erreur svp ?

Bonsoir,

Ne pas confondre "date d'obtention" avec "date de délivrance".
A quelle date avez-vous réussi l'examen pratique ?

Bonjour,

j' ai passé l' examen pratique le 12 janvier.

J' ai vu pas mal de sujets sur les visites médicales et des gens qui s' inquiètaient .

En ce qui me concerne j' ai été faire ma visite deux jours après l' anniversaire d' un ami(2.5L de bière pendant la soirée).Le lendemain, la veille de la prise de sang j' ai été courir 10km et j' ai fait 20km à vélo.Je ne bois pas une goutte d' alcool la semaine mais chaque week end c' est la fête...voila les résultats:

Tout est dans la norme et:

_gamma GT: 14 U/L
_Taux de CDT: 0.7
_TGO: 36 U/L
_TGP: 27 U/L

Mon permis me sera -t-il rendu avec ces résultats ?

J' ai vu pas mal de sujets sur les visites médicales et des gens qui s' inquiètaient .

En ce qui me concerne j' ai été faire ma visite deux jours après l' anniversaire d' un ami(2.5L de bière pendant la soirée).Le lendemain, la veille de la prise de sang j' ai été courir 10km et j' ai fait 20km à vélo.Je ne bois pas une goutte d' alcool la semaine mais chaque week end c' est la fête...voila les résultats:

Tout est dans la norme et:

_gamma GT: 14 U/L
_Taux de CDT: 0.7
_TGO: 36 U/L
_TGP: 27 U/L

Mon permis me sera -t-il rendu avec ces résultats ?

J' ai vu pas mal de sujets sur les visites médicales et des gens qui s' inquiètaient .

En ce qui me concerne j' ai été faire ma visite deux jours après l' anniversaire d' un ami(2.5L de bière pendant la soirée).Le lendemain, la veille de la prise de sang j' ai été courir 10km et j' ai fait 20km à vélo.Je ne bois pas une goutte d' alcool la semaine mais chaque week end c' est la fête...voila les résultats:

Tout est dans la norme et:

_gamma GT: 14 U/L
_Taux de CDT: 0.7
_TGO: 36 U/L
_TGP: 27 U/L

Mon permis me sera -t-il rendu avec ces résultats ?

Bonjour,


Docteeeeeuuuuurrrrr  ?  joo vous demande