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Bonsoir,
j'aurai aimé connaitre les risques qu'encourent les passagers mineurs lorsqu'ils roulent avec une personne majeur n'ayant pas le permis, en cas de controle de police. Je ne parle pas bien sur des risques d'accidents si graves soient-ils, mais des risques pénaux, si les passagers sont emmenés au post, etc...
D'avance, merci.
Modérateur
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Messages: 2603
salut,
bah comme tu le précises, outre l'accident, ils ne risquent pas grand chose... à moins que le véhicule soit volé et dans ce cas ils pourraient être poursuivis pour complicité, recel ou que sais-je encore.
Mais bon, tout ça n'est que supputation... 
A+
Modérateur
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ou si le véhicule a servi à la commission d'un fait répréhensible... braquage, vol à l'italienne etc... même risque de passer une petite après-midi au poste...
Maintenant, si tu as juste perdu ton permis mais que tu continus à accompagner tes enfants en voiture à l'école le matin et que tu te fais contrôler, je doute que les mômes finissent au gnouffe.
A+ 
Mais n'y aurait-il pas saisi du véhicule ? Et donc, si le conducteur n'est pas un parent des mineurs de la voiture, on les laisse repartir tout seul, même en pleine nuit ?
Cela me semble bizard, mais merci quand meme pour ta réponse.
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